Tables des auteurs et des orateurs concernant "De Roo Stijn" (Tout depuis 1995)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Accords Artemis - Possible participation de la Belgique - Point de vue du gouvernement (7-2153)      
    Question écrite de M De Roo à M Dermine, secrétaire d'État pour la Relance et les Investissements stratégiques, chargé de la Politique scientifique, adjoint au ministre de l'Economie et du Travail
      Réponse
QE 7-2153
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur l'évaluation générale des résultats effectifs de la "loi sur les drogues" du 24 février 1921 quant à l'efficience des politiques en matière de drogues et plus particulièrement en matière de cannabis (7-225)      
    Amendements n°s 1 à 6 de M. Stijn De Roo, redéposés après l'approbation du rapport
7-225/5
p. 1-3 7-225/5 p. 1-3 (PDF)
    Discussion du rapport d'information (7-225/3)
7-46
p. 17-41 7-46 p. 17-41 (PDF)
Exonération du précompte professionnel pour les chercheurs - Chiffres - Évolution -Possibles modifications du système (7-2100)      
    Question écrite de M De Roo à M Dermine, secrétaire d'État pour la Relance et les Investissements stratégiques, chargé de la Politique scientifique, adjoint au ministre de l'Economie et du Travail
      Réponse
QE 7-2100
Prestation de serment (Elections législatives du 26 mai 2019)      
    M. Stijn De Roor, sénateur désigné par le Parlement flamand
7-28
p. 6 7-28 p. 6 (PDF)
Prestation de serment (Elections législatives du 9 juin 2024)      
    M. Stijn De Roo, sénateur désigné par le Parlement flamand
8-1
p. 7 8-1 p. 7 (PDF)
Proposition de déclaration de révision de diverses dispositions de la Constitution relatives à la structure de l'État fédéral, à l'état de droit et aux libertés et droits constitutionnels, et au fonctionnement des institutions (7-531)      
    Proposition de Mme Karin Brouwers et de MM. Peter Van Rompuy, Stijn De Roo et Kris Poelaert
7-531/1
p. 1-47 7-531/1 p. 1-47 (PDF)
Proposition de déclaration de révision de la Constitution en vue de la suppression du Sénat et de la création de l'Assemblée constitutionnelle réunie (7-487)      
    Proposition de Mme Karin Brouwers et de MM. Orry Van de Wauwer, Kris Poelaert, Peter Van Rompuy et Stijn De Roo
7-487/1
p. 1-6 7-487/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux Institutions bruxelloises en vue de réinstaurer la véritable double majorité au Parlement de la Région de Bruxelles Capital (Suppression du système antiblocage) (8-34)      
    Proposition de M. Benjamin Dalle, Mme Bianca Debaets, Mme Joke Schauvliege et de M. Stijn De Roo
8-34/1
p. 1-6 8-34/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de modification de l'article 23 de la Constitution en vue d'y consacrer le bien-être animal (7-415)      
    Rapport de M. Stijn De Roo
7-415/2
p. 1 7-415/2 p. 1 (PDF)
    Discussion
7-41
p. 28-48 7-41 p. 28-48 (PDF)
Proposition de résolution en vue d'accorder plus de reconnaissance et de soutien aux parents d'enfants nés sans vie (Octroi de droits sociaux aux parents d'un enfant sans vie - Traitement de la dépouille dans le respect de la dignité humaine - Sépultures et funérailles - Perte de grossesse dans les parcours de soins périnatals - Défis administratifs - Enregistrement dans les statistiques relatives aux causes de décès - Terminologie) (7-408)      
    Proposition de Mme Maud Vanwalleghem, M. Bert Anciaux, Mme Karin Brouwers et MM. Peter Van Rompuy, Orry Van de Wauwer et Stijn De Roo
7-408/1
p. 1-15 7-408/1 p. 1-15 (PDF)
Proposition de résolution encourageant une double transition accélérée vers une économie plus verte et plus numérique (7-391)      
    Proposition de MM. Steven Coenegrachts, Gaëtan Van Goidsenhoven, Stijn De Roo, Rik Daems et Philippe Dodrimont
7-391/1
p. 1-18 7-391/1 p. 1-18 (PDF)
Proposition de résolution relative à la coordination entre l'État fédéral et les entités fédérées en vue de l'élaboration d'un cadre juridique international pour l'exploitation des ressources spatiales (7-187)      
    Discussion
7-29
p. 18-24 7-29 p. 18-24 (PDF)
Proposition de résolution relative à la diminution des débris spatiaux et de leur impact sur l'utilisation de l'espace (7-312)      
    Discussion
7-29
p. 25-30 7-29 p. 25-30 (PDF)
Proposition de résolution relative à la manière dont la Belgique pourrait peser davantage sur le processus décisionnel européen (7-499)      
    Proposition de Mme Karin Brouwers et MM. Rik Daems, Bert Anciaux, Peter Van Rompuy, Orry Van de Wauwer, Kris Poelaert et Stijn De Roo
7-499/1
p. 1-15 7-499/1 p. 1-15 (PDF)
Proposition de résolution relative à la mise en place d'une autorité de contrôle des algorithmes (7-328)      
    Rapport de M. Stijn De Roo
7-328/2
p. 1-3 7-328/2 p. 1-3 (PDF)
    Discussion
7-35
p. 11-25 7-35 p. 11-25 (PDF)
Proposition de résolution relative à la mise à disposition de la naloxone en vue de réduire le nombre de décès liés aux surdoses et la mise à disposition d'eau pour préparation injectable afin de diminuer les risques sanitaires liés aux injections (7-346)      
    Discussion
7-34
p. 20-29 7-34 p. 20-29 (PDF)
Proposition de résolution relative à l’impact de la drépanocytose dans la vie privée, scolaire et professionnelle et visant à améliorer la prise en charge des difficultés et des besoins des malades et de leurs familles (7-455)      
    Amendement n° 7 de MM. Stijn De Roo et Kris Poelaert
7-455/2
p. 4 7-455/2 p. 4 (PDF)
Proposition de résolution visant à prendre des mesures pour lutter contre les deepfakes (7-392)      
    Amendements n°s 7 et 8 de M. Stijn De Roo
7-392/2
p. 4 7-392/2 p. 4 (PDF)
    Rapport de M. Stijn De Roo
7-392/3
p. 1-10 7-392/3 p. 1-10 (PDF)
    Discussion
7-36
p. 4-17 7-36 p. 4-17 (PDF)
Proposition de résolution visant à promouvoir l'utilisation des données publiques en vue d'améliorer la recherche dans le domaine politique (7-329)      
    Discussion
7-30
p. 19-29 7-30 p. 19-29 (PDF)
Proposition de révision de l'article 23 de la Constitution relative à la reconnaissance des animaux en tant qu'êtres sensibles (7-372)      
    Rapport de M. Stijn De Roo
7-372/2
p. 1 7-372/2 p. 1 (PDF)
    Discussion
7-41
p. 28-48 7-41 p. 28-48 (PDF)
Proposition de révision de l'article 7bis de la Constitution en vue d'y consacrer le bien-être des animaux (en tant qu'êtres sensibles) (7-481)      
    Discussion
7-41
p. 28-48 7-41 p. 28-48 (PDF)
    Vote et explication de vote de M. Stijn De Roo
7-41
p. 71 7-41 p. 71 (PDF)
  7-41
p. 66-67 7-41 p. 66-67 (PDF)
Proposition de révision de l'article 7bis de la Constitution, en vue d'ajouter un alinéa réglant le bien-être des animaux (7-47)      
    Rapport de M. Stijn De Roo
7-47/3
p. 1 7-47/3 p. 1 (PDF)
    Discussion
7-41
p. 28-48 7-41 p. 28-48 (PDF)
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Gares - Parkings à vélos - Systèmes de détection de vélos - Instauration - Coût - Réalisations - Évaluation - Gare de Gand-Saint-Pierre - État des lieux (7-2048)      
    Question écrite de M De Roo à M Gilkinet, vice-premier ministre et ministre de la Mobilité
      Question sans réponse
QE 7-2048
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Gares - Parkings à vélos - Sécurisation - Surveillance par caméra (7-2104)      
    Question écrite de M De Roo à M Gilkinet, vice-premier ministre et ministre de la Mobilité
      Question sans réponse
QE 7-2104
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Gares - Vélos mal garés - Enlèvement - Gestion - Solution - Mesures (7-2107)      
    Question écrite de M De Roo à M Gilkinet, vice-premier ministre et ministre de la Mobilité
      Question sans réponse
QE 7-2107
Vols de vélos - Vélos-appâts - Utilisation par la police - Procédé considéré comme une méthode particulière de recherche - Article 47sexies du Code d'instruction criminelle - Adaptation (7-1972)      
    Question écrite de M De Roo à M Van Quickenborne, vice-premier ministre et ministre de la Justice et de la Mer du Nord
      Réponse
QE 7-1972
 
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