Tables des auteurs et des orateurs concernant "De Roo Stijn" (Législature 2019-2024)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Accords Artemis - Possible participation de la Belgique - Point de vue du gouvernement (7-2153)      
    Question écrite de M De Roo à M Dermine, secrétaire d'État pour la Relance et les Investissements stratégiques, chargé de la Politique scientifique, adjoint au ministre de l'Economie et du Travail
      Réponse
QE 7-2153
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur l'évaluation générale des résultats effectifs de la "loi sur les drogues" du 24 février 1921 quant à l'efficience des politiques en matière de drogues et plus particulièrement en matière de cannabis (7-225)      
    Amendements n°s 1 à 6 de M. Stijn De Roo, redéposés après l'approbation du rapport
7-225/5
p. 1-3 7-225/5 p. 1-3 (PDF)
    Discussion du rapport d'information (7-225/3)
7-46
p. 17-41 7-46 p. 17-41 (PDF)
Exonération du précompte professionnel pour les chercheurs - Chiffres - Évolution -Possibles modifications du système (7-2100)      
    Question écrite de M De Roo à M Dermine, secrétaire d'État pour la Relance et les Investissements stratégiques, chargé de la Politique scientifique, adjoint au ministre de l'Economie et du Travail
      Réponse
QE 7-2100
Prestation de serment (Elections législatives du 26 mai 2019)      
    M. Stijn De Roor, sénateur désigné par le Parlement flamand
7-28
p. 6 7-28 p. 6 (PDF)
Proposition de déclaration de révision de diverses dispositions de la Constitution relatives à la structure de l'État fédéral, à l'état de droit et aux libertés et droits constitutionnels, et au fonctionnement des institutions (7-531)      
    Proposition de Mme Karin Brouwers et de MM. Peter Van Rompuy, Stijn De Roo et Kris Poelaert
7-531/1
p. 1-47 7-531/1 p. 1-47 (PDF)
Proposition de déclaration de révision de la Constitution en vue de la suppression du Sénat et de la création de l'Assemblée constitutionnelle réunie (7-487)      
    Proposition de Mme Karin Brouwers et de MM. Orry Van de Wauwer, Kris Poelaert, Peter Van Rompuy et Stijn De Roo
7-487/1
p. 1-6 7-487/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de modification de l'article 23 de la Constitution en vue d'y consacrer le bien-être animal (7-415)      
    Rapport de M. Stijn De Roo
7-415/2
p. 1 7-415/2 p. 1 (PDF)
    Discussion
7-41
p. 28-48 7-41 p. 28-48 (PDF)
Proposition de résolution en vue d'accorder plus de reconnaissance et de soutien aux parents d'enfants nés sans vie (Octroi de droits sociaux aux parents d'un enfant sans vie - Traitement de la dépouille dans le respect de la dignité humaine - Sépultures et funérailles - Perte de grossesse dans les parcours de soins périnatals - Défis administratifs - Enregistrement dans les statistiques relatives aux causes de décès - Terminologie) (7-408)      
    Proposition de Mme Maud Vanwalleghem, M. Bert Anciaux, Mme Karin Brouwers et MM. Peter Van Rompuy, Orry Van de Wauwer et Stijn De Roo
7-408/1
p. 1-15 7-408/1 p. 1-15 (PDF)
Proposition de résolution encourageant une double transition accélérée vers une économie plus verte et plus numérique (7-391)      
    Proposition de MM. Steven Coenegrachts, Gaëtan Van Goidsenhoven, Stijn De Roo, Rik Daems et Philippe Dodrimont
7-391/1
p. 1-18 7-391/1 p. 1-18 (PDF)
Proposition de résolution relative à la coordination entre l'État fédéral et les entités fédérées en vue de l'élaboration d'un cadre juridique international pour l'exploitation des ressources spatiales (7-187)      
    Discussion
7-29
p. 18-24 7-29 p. 18-24 (PDF)
Proposition de résolution relative à la diminution des débris spatiaux et de leur impact sur l'utilisation de l'espace (7-312)      
    Discussion
7-29
p. 25-30 7-29 p. 25-30 (PDF)
Proposition de résolution relative à la manière dont la Belgique pourrait peser davantage sur le processus décisionnel européen (7-499)      
    Proposition de Mme Karin Brouwers et MM. Rik Daems, Bert Anciaux, Peter Van Rompuy, Orry Van de Wauwer, Kris Poelaert et Stijn De Roo
7-499/1
p. 1-15 7-499/1 p. 1-15 (PDF)
Proposition de résolution relative à la mise en place d'une autorité de contrôle des algorithmes (7-328)      
    Rapport de M. Stijn De Roo
7-328/2
p. 1-3 7-328/2 p. 1-3 (PDF)
    Discussion
7-35
p. 11-25 7-35 p. 11-25 (PDF)
Proposition de résolution relative à la mise à disposition de la naloxone en vue de réduire le nombre de décès liés aux surdoses et la mise à disposition d'eau pour préparation injectable afin de diminuer les risques sanitaires liés aux injections (7-346)      
    Discussion
7-34
p. 20-29 7-34 p. 20-29 (PDF)
Proposition de résolution relative à l’impact de la drépanocytose dans la vie privée, scolaire et professionnelle et visant à améliorer la prise en charge des difficultés et des besoins des malades et de leurs familles (7-455)      
    Amendement n° 7 de MM. Stijn De Roo et Kris Poelaert
7-455/2
p. 4 7-455/2 p. 4 (PDF)
Proposition de résolution visant à prendre des mesures pour lutter contre les deepfakes (7-392)      
    Amendements n°s 7 et 8 de M. Stijn De Roo
7-392/2
p. 4 7-392/2 p. 4 (PDF)
    Rapport de M. Stijn De Roo
7-392/3
p. 1-10 7-392/3 p. 1-10 (PDF)
    Discussion
7-36
p. 4-17 7-36 p. 4-17 (PDF)
Proposition de résolution visant à promouvoir l'utilisation des données publiques en vue d'améliorer la recherche dans le domaine politique (7-329)      
    Discussion
7-30
p. 19-29 7-30 p. 19-29 (PDF)
Proposition de révision de l'article 23 de la Constitution relative à la reconnaissance des animaux en tant qu'êtres sensibles (7-372)      
    Rapport de M. Stijn De Roo
7-372/2
p. 1 7-372/2 p. 1 (PDF)
    Discussion
7-41
p. 28-48 7-41 p. 28-48 (PDF)
Proposition de révision de l'article 7bis de la Constitution en vue d'y consacrer le bien-être des animaux (en tant qu'êtres sensibles) (7-481)      
    Discussion
7-41
p. 28-48 7-41 p. 28-48 (PDF)
    Vote et explication de vote de M. Stijn De Roo
7-41
p. 71 7-41 p. 71 (PDF)
  7-41
p. 66-67 7-41 p. 66-67 (PDF)
Proposition de révision de l'article 7bis de la Constitution, en vue d'ajouter un alinéa réglant le bien-être des animaux (7-47)      
    Rapport de M. Stijn De Roo
7-47/3
p. 1 7-47/3 p. 1 (PDF)
    Discussion
7-41
p. 28-48 7-41 p. 28-48 (PDF)
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Gares - Parkings à vélos - Systèmes de détection de vélos - Instauration - Coût - Réalisations - Évaluation - Gare de Gand-Saint-Pierre - État des lieux (7-2048)      
    Question écrite de M De Roo à M Gilkinet, vice-premier ministre et ministre de la Mobilité
      Question sans réponse
QE 7-2048
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Gares - Parkings à vélos - Sécurisation - Surveillance par caméra (7-2104)      
    Question écrite de M De Roo à M Gilkinet, vice-premier ministre et ministre de la Mobilité
      Question sans réponse
QE 7-2104
Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) - Gares - Vélos mal garés - Enlèvement - Gestion - Solution - Mesures (7-2107)      
    Question écrite de M De Roo à M Gilkinet, vice-premier ministre et ministre de la Mobilité
      Question sans réponse
QE 7-2107
Vols de vélos - Vélos-appâts - Utilisation par la police - Procédé considéré comme une méthode particulière de recherche - Article 47sexies du Code d'instruction criminelle - Adaptation (7-1972)      
    Question écrite de M De Roo à M Van Quickenborne, vice-premier ministre et ministre de la Justice et de la Mer du Nord
      Réponse
QE 7-1972
 
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