Tables des auteurs et des orateurs concernant "Gryffroy Andries" (Tout depuis 1995)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
ASEP-11 "Asia-Europe Parliamentary Partnership" - Phnom Penh (Cambodge) - (vidéoconférence), 16 novembre 2021 (Parlements proactif paour la paix, la sécurité et la prospérité partagée - Favoriser la relance économique mondial aux temps du Covid-19 et au-delà - Le Nexus eau-énergie-sécurité alimentaire dans le contexte du changement climatique) (7-302)      
    Rapport de M; Andries Gryffroy
7-302/1
p. 1-10 7-302/1 p. 1-10 (PDF)
Conférence des Présidents des Parlements de l'Union européenne - Berlin (vidéoconférence), 10 mai 2021 (Numérisation et mutation de la sphère publique - Dangers et chances pour la démocratie représentative) (7-278)      
    Rapport de M. Andries Gryffroy (S) et de Mme Eliane Tillieux (Ch)
7-278/1
p. 1-65 7-278/1 p. 1-65 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant l'examen des possibilités de créer un régime légal de coparentalité (Gestation pour autrui) (6-98)      
    Proposition de MM. Jean-Jacques De Gucht, Rik Daems, Lode Vereeck, Jan Becaus, Piet De Bruyn, Andries Gryffroy, Jan Peumans, Wilfried Vandaele, Pol Van Den Driessche Jan Van Esbroeck, Karl Vanlouwe, Olivier Destrebecq, Jean-Paul Wahl, Philippe Mahoux, Patrick Prévot, Bert Anciaux, Bart Van Malderen, Philippe Henry et Wouter Van Besien et de Mmes Ann Brusseel, Martine Taelman, Annick De Ridder, Cathy Coudyser, Lieve Maes, Miranda Van Eetvelde, Valérie De Bue, Brigitte Grouwels, Nadia El Yousfi, Latifa Gahouchi, Anne Lambelin, Christie Morreale, Christiane Vienne, Olga Zrihen, Ingrid Lieten, Katia Segers, Güler Turan, Petra De Sutter, Elisabeth Meuleman, Hélène Ryckmans et Cécile Thibaut
6-98/1
p. 1-3 6-98/1 p. 1-3 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant l'optimisation de la coopération entre le gouvernement fédéral et les Régions en ce qui concerne la publicité des mesures politiques en faveur des indépendants et des PME, ainsi qu'en ce qui concerne la simplification administrative (6-320)      
    Rapport de Mme Brigitte Grouwels, de MM. Yves Evrard et Andries Gryffroy et de Mme Güler Turan
6-320/2
p. 1-91 6-320/2 p. 1-91 (PDF)
    Discussion de la demande (6-320/1)
6-27
p. 8-14 6-27 p. 8-14 (PDF)
    Discussion du rapport d'information (6-320/2) et des recommandations (6-320/3)
6-35
p. 7-32 6-35 p. 7-32 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant le suivi de la mise en oeuvre de la Plateforme d'action de la quatrième Conférence mondiale des Nations unies sur les femmes (Pékin) (6-97)      
    Demande de Mmes Sabine de Bethune, Cindy Franssen, Karin Brouwers, Sonja Claes, Brigitte Grouwels, Cathy Coudyser, Annick De Ridder, Lieve Maes, Miranda Van Eetvelde, Anne Barzin, Valérie De Bue, Hélène Ryckmans, Ann Brusseel, Martine Taelman, Ingrid Lieten, Güler Turan et Véronique Waroux et de MM. Peter Van Rompuy, Steven Vanackere, Johan Verstreken, Jan Becaus, Piet De Bruyn, Andries Gryffroy, Wilfried Vandaele, Pol Van Den Driessche, Karl Vanlouwe, Jacques Brotchi, Alain Destexhe, Olivier Destrebecq, Yves Evrard, Jean-Paul Wahl, Rik Daems, Jean-Jacques De Gucht, Bert Anciaux, Bart Van Malderen, Christophe Bastin et Bertin Mampaka Mankamba
6-97/1
p. 1-6 6-97/1 p. 1-6 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information relatif à la nécessaire collaboration entre l'État fédéral et les entités fédérées en ce qui concerne les retombées, les opportunités, les potentialités et les risques de la "société intelligente" numérique (6-413)      
    Discussion de la demande (6-413/1)
6-40
p. 5-11 6-40 p. 5-11 (PDF)
    Discussion du rapport d'information (6-413/2)
6-47
p. 21-43 6-47 p. 21-43 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur l'amélioration des procédures de marchés publics (7-289)      
    Discussion de la demande (7-289/1)
7-23
p. 10-18 7-23 p. 10-18 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur la nécessaire modernisation de notre système démocratique en complétant la démocratie représentative par une participation accrue des citoyens (7-117)      
    Rapport de Mmes Katia Segers et Véronique Durenne et de MM. Steven Coenegrachts, Philippe Courard, Rodrigue Demeuse, Guy D'haeseleer, Andries Gryffroy et Orry Van de Wauwer
7-117/4
p. 1-23 7-117/4 p. 1-23 (PDF)
    Discussion de la demande (7-117/1)
7-5
p. 20-31 7-5 p. 20-31 (PDF)
    Discussion du rapport d'information (7-117/5)
7-21
p. 5-33 7-21 p. 5-33 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur la transposition du droit de l'Union européenne en droit belge (6-131)      
    Discussion du rapport d'information (6-131/2)
6-11
p. 5-47 6-11 p. 5-47 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur le processus décisionnel intrabelge en matière de répartition de l'effort climatique au regard des objectifs climatiques (6-253)      
    Rapport de MM. Andries Gryffroy, Philippe Henry, Lode Vereeck et Johan Verstreken et de Mmes Christie Morreale, Güler Turan et Véronique Waroux
6-253/2
p. 1-280 6-253/2 p. 1-280 (PDF)
    Discussion du rapport d'information (6-253/2)
6-25
p. 8-40 6-25 p. 8-40 (PDF)
Dotation du Sénat - Dépenses de l'exercice 2019 et prévisions budgétaires pour l'exercice 2021 (7-196)      
    Discussion
      L'avenir du Sénat - Salaires du personnel et des collaborateurs politiques - Covid-19 - Travaux de rénovation - Compétences internationales
7-15
p. 29-45 7-15 p. 29-45 (PDF)
Dépenses de l'exercice 2020 et propositions budgétaires pour l'exercice 2022 (7-298)      
    Discussion
      Dépenses de personnel - Dépenses de personnel des groupes politiques - Covid-19 - Investissements - Réserves
7-25
p. 5-11 7-25 p. 5-11 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2018-2019)      
    Nomination de M. Andries Gryffroy comme membre du Bureau du Sénat (suite à la nomination de Mme Lieve Maes comme première vice-présidente du Sénat)
6-45
p. 5 6-45 p. 5 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2019 SE)      
    Nomination de M. Andries Gryffroy comme premier vice-président du Sénat
7-3
p. 5-6 7-3 p. 5-6 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2019-2020)      
    Nomination de M. Andries Gryffroy comme premier vice-président du Sénat
7-4
p. 7 7-4 p. 7 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2020-2021)      
    Nomination de M. Andries Gryffroy comme premier vice-président du Sénat
7-13
p. 6 7-13 p. 6 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2020-2021) - Après la démission de Mme Sabine Laruelle, présidente, le 13 octobre 2020      
    Nomination de M. Andries Gryffroy comme premier vice-président du Sénat
7-13
p. 22 7-13 p. 22 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2021-2022)      
    Nomination de M. Andries Gryffroy comme premier vice-président du Sénat
7-23
p. 6 7-23 p. 6 (PDF)
Prestation de serment (Elections législatives du 25 mai 2014)      
    M. Andries Gryffroy, sénateur désigné par le Parlement flamand
6-5
p. 4 6-5 p. 4 (PDF)
Prestation de serment (Elections législatives du 26 mai 2019)      
    M. Andries Gryffroy, sénateur désigné par le Parlement flamand
7-1
p. 7 7-1 p. 7 (PDF)
Projet de loi habilitant le Roi à prendre des mesures de lutte contre la propagation du coronavirus COVID-19 (I) (Fonctionnement du Conseil d'Etat et juridictions administratives - Avis du Conseil d'Etat concernant les arrêtés pris en exécution des deux lois dites "pouvoirs spéciaux") (7-152)      
    Discussion générale
7-9
p. 4-14 7-9 p. 4-14 (PDF)
Proposition de déclaration de révision de la Constitution (Tous les articles - Confédéralisme - La suppression du Sénat - La prolongation du délai d'arrestation à 72 heures - L'instauration d'une monarchie protocolaire - La suppression de l'obligation de vote aux élections - La réduction du nombre de députés - La suppression des communes à facilités - La réforme du système des conflits d'intérêts - La suppression de la Cour d'assises - La suppression de l'obligation d'adopter une loi spéciale en vue de la révision de la loi concernant l'emploi des langues en matière judiciaire dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles - La création d'un nouvel arrondissement judiciaire, à savoir l'arrondissement du Brabant flamand - L'état d'urgence - La liberté d'enseignement - L'avancement de la date du début de la session de la Chambre des représentants - La révision du système des motions de confiance et de méfiance - La révision du système de vérification des pouvoirs - La suppression des parlements de législature - La révision de la procédure de révision de la Constitution) (6-502)      
    Proposition de MM. Karl Vanlouwe, Pol Van Den Driessche et Andries Gryffroy et de Mme Lieve Maes
6-502/1
p. 1-11 6-502/1 p. 1-11 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'instauration d'un droit à l'erreur dans les contacts avec les administrations publiques (7-244)      
    Discussion
7-25
p. 12-23 7-25 p. 12-23 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'instauration de zones 30 et à l'amélioration de la sécurité routière autour de tous les établissements d'accueil d'enfants, au-delà des seuls établissements scolaires (6-419)      
    Discussion
6-44
p. 49-54 6-44 p. 49-54 (PDF)
Proposition de résolution relative à la coordination entre l'État fédéral et les entités fédérées quant au développement de l'e-commerce en Belgique (6-424)      
    Amendements n°s 1 à 13 de M. Andries Gryffroy
6-424/2
p. 1-5 6-424/2 p. 1-5 (PDF)
    Discussion
6-47
p. 48-66 6-47 p. 48-66 (PDF)
Proposition de résolution visant à promouvoir l'utilisation des données publiques en vue d'améliorer la recherche dans le domaine politique (7-329)      
    Discussion
7-30
p. 19-29 7-30 p. 19-29 (PDF)
Proposition de résolution visant à une meilleure prise en compte de la diversité lors de la mise en oeuvre de mesures durant une crise (Covid-19) (7-190)      
    Amendements n°s 1 à 3 de M. Andries Gryffroy
7-190/2
p. 1-2 7-190/2 p. 1-2 (PDF)
    Discussion
7-19
p. 14-26 7-19 p. 14-26 (PDF)
Rôle du Sénat - Utilité des rapports d'information - Confédéralisme      
  6-35
p. 26-30 6-35 p. 26-30 (PDF)
 
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