Tables des auteurs et des orateurs concernant "Gryffroy Andries" (Législature 2024-....)

	Documents parlementaires	Annales	Questions écrites
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Première partie de la Session ordinaire Strasbourg, 27-31 janvier 2025 (Protection de la profession d'avocat - L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée - La nécessité d'un nouvel ordre international fondé sur des règles - La nécessité absolue et urgente de mettre fin à la crise humanitaire concernant les femmes, les enfants et les otages à Gaza - Faire face aux risques que les mercenaires et les entreprises militaires et de sécurité privées font peser sur les droits humains et l'État de droit - La multiperspectivité dans l'enseignement de la mémoire et de l'histoire au service de la citoyenneté démocratique - Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de la Géorgie - L'immigration, l'une des réponses au vieillissement démographique de l'Europe - L'urgence d'organiser des élections libres et équitables au Bélarus - Engagement européen en faveur d'une paix juste et durable en Ukraine - Les femmes et l'écnomie: emploi, entrepreneuriat et budgétisation sensible au genre - Réglementer la modération de contenu sur les réseaux sociaux pour sauvegarder la liberté d'expression - "Covid longue" et accès au droit à la santé - Mettre fin à la discrimination des personnes âgées fondée sur l'âge) (8-74)
Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe par M. Andries Gryffroy	8-74/1 p. 1-116
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Quatrième partie de la Session ordinaire Strasbourg, 30 septembre - 4 octobre 2024 (La Banque de développemet du Conseil de l'Europe: mettre en oeuvre la déclaration de Reykjavik - Propagande et liberté d'information en Europe - Une approche européenne commune pour lutter contre le trafic illicite de personnes migrantes - Personnes migrantes, réfugiées et demandeuses d'asile disparues - La situation en Iran - La détention et la condammation de Julian Assange et leurs effets dissuasifs sur les droits humains - Demande de levée de l'immunité de M. Marcin Romanowski - Personnes disparues, prisonniers de guerre et personnes civiles en captivité en raison de la guerre d'agression de la Fédération de Russie contre l'Ukraine - Le respect des obligations et engagements de la Bosnie-Herzégovine - Commémoration du 90e anniversaire de l'Holodomor - Prévention et lutte contre les violences et discriminations à l'encontre des femmes lesbiennes, bisexuelles et queer en Europe - Garantir le droit humain à l'alimentation - Risques et opportunités du métavers) (8-39)
Rapport de M. Andries Gryffroy	8-39/1 p. 1-109
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Réunion de la Commission permanente Luxembourg, 28-29 novembre 2024 (Démocratie - Azerbaïdjan - Géorgie - Bulgarie - Moldavie - Société civile - Patrimoine culturel) (8-57)
Rapport de M. Andries Gryffroy	8-57/1 p. 1-12
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Réunion de la Commission permanente - La Valette, 23 mai 2025 (Projet de Troisième Protocole additionnel à la Convention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale - Dépenses de l'Assemblée parlementaire pour l'exercice biennal 2026-2027) (8-104)
Rapport de M. Andries Gryffroy	8-104/1 p. 1-22
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la Session ordinaire, Strasbourg, 24-28 juin 2024 (Modification de certaines dispositions du Règlement de l'Assemblée - Renforcer la démocratie par des processus participatifs et délibératifs - Renforcer une perspective pour la jeunesse au sein des travaux de l'Assemblée parlementaire - Protéger les défenseuses des droits huimains en Europe - Garantir des procédures d'asile conformes aux droits humains - L'agression de la Fédération de Russie contre l'Ukraine - Lutter contre l'effacement de l'identité culturelle en temps de guerre et de paix - Processus de réparation et de réconciliation pour surmonter les conflits passés - Le respect des obligations et engagements de l'Arménie - Les défis pour la démocratie en Géorgie - Appel à la restitution de Varosha à ses habitants légitimes - L'après-conflit: désamorcer les bombes à retardement pour un retour en toute sécurité des populations déplacées - Sauvegarder les droits humains des générations futures) (8-4)
Rapport de M. Andries Gryffroy	8-4/1 p. 1-131
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la Session ordinaire - Strasbourg, 26-30 janvier 2026 (Evolution de la procédure de suivi de l'Assemblée - Les élections en temps de crise - Soutenir l'engagement pour une paix globale, juste et durable pour l'Ukraine et la sécurité du continent européen - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine - Renforcer les démocraties avec les jeunes : de la participation à la responsabilité partagée - Projet de protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine relatif à l'égard du placement et du traitement involontaires au sein des services de soins de santé mentale - La socialisation à l'école : pour une éducation inclusive et participative qui favorise les valeurs démocratique - Menaces contre l'ordre international : le cas du Groenland - Crise politique au Moyen-Orient élargi - Pour une interdiction des pratiques de conversion - Soixante-cinquième anniversaire de la Charte sociale européenne - Dialogue post-suivi avec la Macédoine du Nord) (8-186)
Rapport de M. Andries Gryffroy	8-186/1 p. 1-100
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Quatrième partie de la Session ordinaire - Strasbourg, 29 septembre-3 octobre 2025 (Réformes démocratiques au Kazakhstan - Le respect par la Hongrie des obligations découlant de l'adhésion au Conseil de l'Europe - Les journalistes comptent - Les mouvements de la jeunesse pour la démocratie - L'Ukraine - Dialogue post-suivi avec la Bulgarie - Forces démocratiques russes - La catastrophe humanitaire à Gaza - La démocratie et l'État de droit en Géorgie - Partis politiques et démocratie - Coproduction d'oeuvres audiovisuelles - Le droit au logement - Promouvoir la couverture santé universelle - L'intelligence artificielle et la migration - Violences sexuelles à l'encontre des hommes et des garçons - Garantir la liberté de déplacement des membres de l'Assemblée parlementaire) (8-153)
Rapport de M. Andries Gryffroy	8-153/1 p. 1-132
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la Session ordinaire - Strasbourg, 23-27 juin 2025 (L'agression de la Fédération de Russie contre l'Ukraine - Terrorisme - Droits humains dans le sport - Mouvement olympique et maintien de la paix - La catastrophe humanitaire à Gaza - Mobilisation sociale, troubles sociaux et réaction de la police dans les États membres du Conseil de l'Europe - Transition énergétique - Sauver la vie des personnes migrantes en mer - La gestion des migrations - Les droits des femmens en Europe - Promouvoir la participation inclusive dans la vie parlementaire: égalité de genre, accessibilité et politiques inclusives) (8-115)
Rapport de M. Andries Gryffroy	8-115/1 p. 1-101
Bien que la formation politique B (Vooruit) n'ait pas encore désigné de sénateur coopté, le Sénat est considéré comme étant intégralement constitué
		8-2 p. 6
Conférence des Présidents des Parlements de l'Union européenne Budapest, 12 mai 2025 (Les défis auxquels l'Union est confrontée - La future Union européenne - Perspectives générales - Fédéralisme ou souveraineté nationale - Plus près des électeurs : le régionalisme en Europe et la sauvegarde de l'identité culturelle de l'Europe - Session de clôture : adoption des conclusions - Remarques finales) (8-101)
Rapport de M. Andries Gryffroy (S.) et Mme Florence Reuter (Ch.)	8-101/1 p. 1-44
Dépenses de l'exercice 2023 et propositions budgétaires pour l'exercice 2025 (8-49)
Discussion
Données budgétaires - Financement des partis politiques - Rôle du Sénat - Dépenses de personnel - Indexation des salaires - Indemnités de départ des parlementaires - Indemnités de préavis du personnel politique		8-4 p. 5-13
Dépenses pour l'exercice 2024 et propositions budgétaires pour l'exercice 2026 (8-162)
Discussion
Rapport de contrôle ces Cour des comptes - Dépenses de personnel - Indemnités de départ des parlementaires - Personnel politique - Suppression du Sénat - Investissements		8-14 p. 10-19
LXXIVe COSAC - Réunion des présidents - Copenhague, 4 juillet 2025 (Priorités de la présidence danoise du Conseil de l'Union européenne - l'Ukraine et la Sécurité et la Défense européennes) (8-159)
Rapport de M. Andries Gryffroy (S.) et Mme Katrijn Van Riet (Ch.)	8-159/1 p. 1-22
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2024 SE)
Nomination de M. Andries Gryffroy comme premier vice-président du Sénat		8-2 p. 8
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2024-2025)
Nomination de M. Andries Gryffroy comme premier vice-président du Sénat		8-3 p. 4-5
		8-7 p. 5-7
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2025-2026)
Nomination de M. Andries Gryffroy comme premier vice-président du Sénat		8-12 p. 4
Prestation de serment (Elections législatives du 9 juin 2024)
M. Andries Gryffroy, sénateur désigné par le Parlement flamand		8-1 p. 7
Troisième Sommet parlementaire de la Plateforme internationale sur la Crimée - Riga, 23-24 octobre 2024 (8-58)
Rapport de M. Andries Gryffroy	8-58/1 p. 1-15
Vérification des pouvoirs (Sénateurs désignés par les parlements de Communauté et de Région et sénateurs cooptés) (Elections législatives du 9 juin 2024)
Rapport de M. Andries Gryffroy et de Mme Marie-Christine Marghem		8-1 p. 4-7
Rapport de Mme Marie-Christine Marghem et de M. Andries Gryffroy		8-2 p. 4-7