Tables des auteurs et des orateurs concernant "Temmerman Marleen" (Législature 2007-2010)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Alliance mondiale pour les vaccins et la vaccination (GAVI) - Aide financière (4-1011)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse
QE 4-1011
Armée belge - Liban - Stratégie de sortie (4-1746)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M De Crem, ministre de la Défense
      Réponse
QE 4-1746
Coopération au développement - République démocratique du Congo (RDC) - Violences sexuelles - Attitude de la Belgique (4-2812)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse
QE 4-2812
Débat d'actualité : la situation à Gaza      
    Livraison d'armes via l'aéroport de Bierset - Enquête internationale afin de poursuivre ceux qui ont violé le droit international humanitaire et de la guerre - Paiement par Israël de la reconstruction et de l'élimination des bombes à fragmentation - Dénonciation par le CICR - Utilisation de bombes au phosphore, à l'uranium et au tungstène - Interdiction d'accès pour les journalistes - Renforcement des relations avec Israël malgré le non-respect des résolutions ONU - Convocation de l'ambassadeur - Bombardement de la principale agence ONU - Victimes enfants - Blocage de l'aide humanitaire - Existence d'un Etat palestinien - Conditions pour le cessez-le-feu - Export du conflit en Europe - Evacuation d'enfants blessés - Corridor humanitaire - Fatah-Hamas-OLP - Création d'un hôpital dans le cadre de la coopération au développement
      Débat
4-59
p. 7-25 4-59 p. 7-25 (PDF)
Fonds global de lutte contre le sida, la tuberculose et la malaria - Contribution de la Belgique pour 2008 à 2011 - Ambassadeur chargé de la lutte contre le sida - Désignation - Définition de la fonction (4-1992)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse
QE 4-1992
High Level Forum on Aid Effectiveness du 2 au 4 décembre 2008 à Accra - Suivi - Mise en oeuvre (Evaluation de l'avancement de l'exécution de la Déclaration de Paris - Programme d'action d'Accra) (4-2893)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse
QE 4-2893
Hommage (2009-2010)      
    à Mme Marleen Temmerman qui a reçu le Lifetime Achievement Award du magazine British Medical Journal
4-115
p. 44-45 4-115 p. 44-45 (PDF)
Iran - Shirin Ebadi, lauréate du prix Nobel - Menaces - Soutien de la représentation diplomatique belge (4-2909)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M De Gucht, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
      Réponse
QE 4-2909
L'absence d'arrêtés d'exécution ayant pour effet que les acupuncteurs contreviennent à la loi relative à l'exercice de la médecine (Etat d'avancement - Procès pour exercice illégal de la médecine) (4-836)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse donnée par Mme Marie Arena, ministre de l'Intégration sociale, des Pensions et des Grandes villes
4-81
p. 16-17 4-81 p. 16-17 (PDF)
L'accouchement discret et le néonaticide (Solution juridique pour les femmes qui souhaitent accoucher dans l'anonymat - Adoption) (4-463)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Jo Vandeurzen, vice-premier ministre et ministre de la Justice et des Réformes institutionnelles
      Réponse donnée par Mme Inge Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
4-48
p. 25-26 4-48 p. 25-26 (PDF)
L'aide de la Belgique après la catastrophe naturelle en Birmanie (Myanmar) (4-296)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Karel De Gucht, ministre des Affaires étrangères et à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse donnée par M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-29
p. 21-23 4-29 p. 21-23 (PDF)
L'application de la réduction des pathogènes aux dérivés sanguins labiles à la lumière de la pandémie de grippe imminente (Conséquences pour la qualité des unités de plaquettes - Etat d'avancement des arrêtés d'exécution qui imposent la réduction des pathogènes) (4-781)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-77
p. 10-13 4-77 p. 10-13 (PDF)
L'arrêt du remboursement majoré des contraceptifs pour les jeunes (Augmentation des grossesses adolescentes - Projet pilote - Evaluation du remboursement et poursuite de l'initiative) (4-81)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-12
p. 13-14 4-12 p. 13-14 (PDF)
L'assouplissement des quotas de médecins (et le problème des quotas des kinésithérapeutes)      
    Débat
4-27
p. 16-28 4-27 p. 16-28 (PDF)
L'attention que la Belgique accorde au planning familial dans la lutte contre la crise financière dans les pays africains à faible revenu (Rôle du planning familial dans la lutte contre la pauvreté - Coopération avec la RDC) (4-766)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-76
p. 32-33 4-76 p. 32-33 (PDF)
L'attention à porter à la mutilation génitale féminine lors de la présidence européenne (4-1074)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
      Réponse donnée par M. Jean-Marc Delizée, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales, chargé des Personnes handicapées, adjoint à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
4-111
p. 45-47 4-111 p. 45-47 (PDF)
L'avis directeur de Caritas concernant l'avortement en cas d'anomalie médicale du foetus (dans les hôpitaux chrétiens) (4-338)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-33
p. 11-12 4-33 p. 11-12 (PDF)
L'escalade de la violence au Kenya (suite aux élections présidentielle et législative vivement contestées) (4-128)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Karel De Gucht, ministre des Affaires étrangères
      Réponse donnée par M. Patrick Dewael, ministre de l'Intérieur
4-15
p. 24-26 4-15 p. 24-26 (PDF)
La diminution des budgets pour la coopération au développement indirecte (4-196)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-20
p. 28-39 4-20 p. 28-39 (PDF)
La diminution des efforts de la Belgique dans la lutte internationale contre le SIDA (Politique de lutte contre le VIH-Sida - Contribution de la Belgique au Fonds global de lutte contre le sida - Désignation d'un ambassadeur chargé de la lutte contre le sida) (4-351)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-34
p. 28-30 4-34 p. 28-30 (PDF)
La distinction entre le personnel statutaire et le personnel contractuel du SPF Affaires étrangères en matière de couverture d'assurance (Personnel en mission à l'étranger) (4-232)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Karel De Gucht, ministre des Affaires étrangères
      Réponse donnée par M. Olivier Chastel, secrétaire d'Etat chargé de la Préparation de la Présidence européenne, adjoint au ministre des Affaires étrangères
4-25
p. 37-39 4-25 p. 37-39 (PDF)
La nécessité d'avoir des normes pour les cliniques privées (Absence de cadre législatif pour les traitements esthétiques - Interdiction de publicité - Frontière entre la chirurgie esthétique et reconstructive) (4-647)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-64
p. 23-26 4-64 p. 23-26 (PDF)
La planification de l'offre médicale (Quota de médecins - Concertation avec les communautés - Cadastre des professions médicales - Généralistes) (4-403)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-37
p. 14-16 4-37 p. 14-16 (PDF)
La priorité à donner aux soins de santé dans le cadre de la coopération au développement au Congo (Retrait des investissements dans les soins de santé - Stratégie de sortie) (4-868)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-83
p. 26-28 4-83 p. 26-28 (PDF)
La problématique de la mortalité maternelle (Objectifs du Millénaire - Proposition de résolution votée par le Sénat - Initiatives de la Belgique) (4-585)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse donnée par M. Etienne Schouppe, secrétaire d'Etat à la Mobilité, adjoint au premier ministre
4-60
p. 34-37 4-60 p. 34-37 (PDF)
La protection des témoins dans les affaires de viol devant la Cour pénale internationale de La Haye et la fermeture de nos consulats au Congo (4-341)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Karel De Gucht, ministre des Affaires étrangères
      Réponse donnée par M. Vincent Van Quickenborne, ministre pour l'Entreprise et la Simplification
4-33
p. 29-31 4-33 p. 29-31 (PDF)
La saisie de médicaments génériques pour l'Afrique par la douane belge (4-952)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles et à M. Vincent Van Quickenborne, ministre pour l'Entreprise et la Simplification
      Réponse donnée par M. Bernard Clerfayt, secrétaire d'Etat à la Modernisation du Service public fédéral Finances, à la Fiscalité environnementale et à la Lutte contre la fraude fiscale, adjoint au ministre des Finances
4-96
p. 25-27 4-96 p. 25-27 (PDF)
La santé et les droits sexuels et reproductifs dans le cadre de la coopération belge au développement et le viol comme arme de guerre dans l'Est du Congo (4-40)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Karel De Gucht, ministre des Affaires étrangères et à Mme Sabine Laruelle, ministre des Classes moyennes et de l'Agriculture, chargée de la Coopération au Développement
      Réponse donnée par M. Bruno Tuybens, secrétaire d'Etat aux Entreprises publiques, adjoint à la ministre du Budget et de la Protection de la consommation
4-6 COM
p. 6-10 4-6 COM p. 6-10 (PDF)
La situation à Gaza (4-569)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Karel De Gucht, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
      Voir débat d'actualité : la situation à Gaza
4-59
p. 7-25 4-59 p. 7-25 (PDF)
Le financement structurel des centres de jours palliatifs      
    comme proposé dans le Plan Cancer - Adaptation de l'AR du 8 décembre 2006 qui prévoyait un financement jusqu'à fin 2008 par le biais des régions et communautés
      Débat
4-82
p. 15-21 4-82 p. 15-21 (PDF)
Le gel des subsides destinés à "Marie Stopes International" à l'instigation du gouvernement américain (Subsides pour la fourniture de moyens contraceptifs à Malawi, Sierra Leone, Ghana, Zimbabwe, Ouganda, Tanzanie et Kenya) (4-432)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse donnée par M. Bernard Clerfayt, secrétaire d'Etat, adjoint au ministre des Finances
4-46
p. 34-36 4-46 p. 34-36 (PDF)
Le mandat de l'Évaluateur spécial de la Coopération au développement (Coopération au développement - Prolongation du mandat - Evaluation du service Evaluation spéciale) (4-825)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-80
p. 15-17 4-80 p. 15-17 (PDF)
Le modèle 'kiwi' (Nécessité d'évaluer notre modèle "Kiwi light" afin de faire diminuer d'avantage le prix des médicaments - Différences entre pharmacies belges et hollandaises) (4-617)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-62
p. 10-11 4-62 p. 10-11 (PDF)
Le nombre élevé d'infections au VIH en Belgique (4-808)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-79
p. 10-11 4-79 p. 10-11 (PDF)
Le recrutement de donneuses d'ovocytes      
    Débat
4-16
p. 14-22 4-16 p. 14-22 (PDF)
Le suivi de l'action gouvernementale en ce qui concerne les objectifs du Millénaire pour le développement (Absence de rapports intermédiaires) (4-852)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-82
p. 35-36 4-82 p. 35-36 (PDF)
Les accords de partenariat économique (APE) et les répercussions sur la santé publique (4-1586)      
    Rapport de Mme Marleen Temmerman
4-1586/1
p. 1-50 4-1586/1 p. 1-50 (PDF)
Les cliniques du sein (Critères pour l'agrément - Financement) (4-1031)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de l'Intégration sociale
4-108
p. 25-27 4-108 p. 25-27 (PDF)
Les cliniques du sein (Critères pour l'agrément) (4-1111)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
4-113
p. 15-19 4-113 p. 15-19 (PDF)
Les cliniques du sein (Reconnaissance - Contrôle de qualité - Nombre requis - Evaluation) (4-864)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-83
p. 16-18 4-83 p. 16-18 (PDF)
Les conditions de remboursement du traitement prophylactique postexposition contre le sida (4-660)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse donnée par Mme Julie Fernandez-Fernandez, secrétaire d'Etat aux Personnes handicapées, adjointe à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-65
p. 31-33 4-65 p. 31-33 (PDF)
Les directives en matière de sida pour les demandes de visa par des citoyens ne faisant pas partie de l'Union européenne (4-94)      
    Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à M. Patrick Dewael, ministre de l'Intérieur
      Réponse donnée par Mme Inge Vervotte, ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques
4-16
p. 69-71 4-16 p. 69-71 (PDF)
Les effets négatifs du récent discours papal sur la politique en matière de VIH/sida menée en Afrique (Déclaration du pape au Cameroun que la distribution de préservatifs ne résout pas le problème, mais l'aggrave encore - Nécessité de rappeler le pape à l'ordre de sorte que le travail des organisations humanitaires ne soit par anéanti) (4-691)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-68
p. 40-43 4-68 p. 40-43 (PDF)
Les factures d'hospitalisation élevées et l'information donnée aux patients sur les frais d'hospitalisation (Pauvreté) (4-411)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-38
p. 12-14 4-38 p. 12-14 (PDF)
Les frais pour le patient pour une reconstruction mammaire (Cancer du sein - Assurance maladie) (4-567)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-59
p. 31-34 4-59 p. 31-34 (PDF)
Les indicateurs belges tardifs et manquants concernant la santé dans les publications de Eurostat (et autres statistiques - Mortalité) (4-1189)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Vincent Van Quickenborne, ministre pour l'Entreprise et la Simplification
4-119
p. 36-38 4-119 p. 36-38 (PDF)
Les investissements dans les structures hospitalières (Région wallonne) (4-350)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
4-34
p. 9-14 4-34 p. 9-14 (PDF)
Les modifications dans le choix des pays partenaires de la coopération belge au développement (Répartition des tâches dans l'UE) (4-648)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
4-64
p. 32-34 4-64 p. 32-34 (PDF)
Les priorités de la présidence belge de l'Union européenne (juillet-décembre 2010) (4-1606)      
    Rapport fait au nom de la commission des relations extérieures et de la défense (S), de la commission des relations extérieures (Ch) et du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes (S & Ch) par Mmes Marleen Temmerman (S) et Vanessa Matz (S) et MM. Geert Versnick (Ch) et Herman De Croo (Ch)
4-1606/3
p. 1-17 4-1606/3 p. 1-17 (PDF)
    Rapport fait au nom de la commission des relations extérieures de la Chambre des représentants, de la commission des affaires étrangères et de la défense nationale du Sénat et du Comité d'avis fédéral chargé de questions européennes par MM. Herman De Croo (Ch) et Geert Versnick (Ch) et Mmes Marleen Temmerman (S) et Vanessa Matz (S)
4-1606/6
p. 1-18 4-1606/6 p. 1-18 (PDF)
    Rapport fait au nom de la commission de la défense nationale de la Chambre des représentants, de la commission des relations extérieures et de la défense du Sénat et du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par MM. Ludwig Vandenhove (Ch) et Herman De Croo (Ch) et Mmes Marleen Temmerman (S) et Vanessa Matz (S)
4-1606/9
p. 1-29 4-1606/9 p. 1-29 (PDF)
Les problèmes aigus rencontrés dans le cadre de la coopération universitaire au développement (République démocratique du Congo - Coopération universitaire indirecte VLIR-UOS et CUD - Baisse des moyens financiers) (4-272)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse donnée par M. Melchior Wathelet, secrétaire d'Etat au Budget, adjoint au premier ministre, et secrétaire d'Etat à la Politique des familles, adjoint à la ministre de l'Emploi
4-27
p. 42-46 4-27 p. 42-46 (PDF)
Les violences sexuelles au Congo      
    Débat
4-14
p. 31-45 4-14 p. 31-45 (PDF)
Les économies dans le secteur des médicaments (4-896)      
    Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
4-89
p. 31-33 4-89 p. 31-33 (PDF)
Loi du14 juin 2005 relative au suivi de l'action gouvernementale en ce qui concerne les objectifs du millénaire pour le développement - Rapport obligatoire - Retard dans la présentation aux assemblées législatives (4-2811)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse
QE 4-2811
Note de politique "Le droit à la santé et aux soins de santé" - Thème "Santé sexuelle et reproductive" (4-3184)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Michel, ministre de la Coopération au développement
      Réponse
QE 4-3184
Ordre des travaux      
  4-33
p. 8-9 4-33 p. 8-9 (PDF)
    Mme Margriet Hermans demande la discussion d'urgence en séance plénière de sa résolution relative aux exécutions de mineurs en Iran (doc. 4-842) - Appel à l'article 40 du Règlement du Sénat : vote sur une modification de l'ordre du jour
4-38
p. 7-8 4-38 p. 7-8 (PDF)
  4-38
p. 9-10 4-38 p. 9-10 (PDF)
    Mme Marleen Temmerman demande la discussion d'urgence en séance plénière de sa résolution relative à la mortalité maternelle (doc. 4-793) - Modification de l'ordre du jour
4-38
p. 8-10 4-38 p. 8-10 (PDF)
Pensions - Certificat de vie - Retraités résidant à l’étranger (4-92)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M Tobback, ministre de l'Environnement et ministre des Pensions
      Réponse
QE 4-92
Pilule du lendemain - Accessibilité - Réduction de prix (4-2132)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      dossier clôturé
QE 4-2132
Pilule du lendemain - Accessibilité - Réduction de prix (4-2351)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse
QE 4-2351
Prestation de serment (Elections du 10 juin 2007)      
    Mme Marleen Temmerman, sénatrice élue par le collège électoral néerlandais
4-1
p. 16 4-1 p. 16 (PDF)
Projet de loi instituant l'engagement volontaire militaire et modifiant diverses lois applicables au personnel militaire (Possibilité de recruter des militaires moins scolarisés pour une période restreinte - Allocations familiales - Adaptation de dispositions relatives aux périodes de rendement - Enveloppe en personnel militaire - Cadre de réserve - Suppression volontaire des prestations - Mesures de fin de carrière) (4-1563)      
    Amendement n° 1 de Mme Els Temmerman
4-1563/2
p. 1 4-1563/2 p. 1 (PDF)
    Examen des articles
4-105
p. 6-7 4-105 p. 6-7 (PDF)
Projet de loi modifiant la loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre la discrimination entre les femmes et les hommes en matière d'assurances (Transposition de la directive 2004/113/CE du Conseil) (4-477)      
    Amendements n°s 7 à 198 de MM. Geert Lambert, Bart Martens, Guy Swennen et André Van Nieuwkerke et de Mmes Freya Piryns, Myriam Vanlerberghe et Marleen Temmerman, déposés après l'approbation du rapport
4-477/3
p. 3 4-477/3 p. 3 (PDF)
    Discussion générale
4-9
p. 14-43 4-9 p. 14-43 (PDF)
  4-9
p. 44-70 4-9 p. 44-70 (PDF)
Projet de loi modifiant, en ce qui concerne les contrats d'assurance maladie, la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre et la loi du 20 juillet 2007 modifiant, en ce qui concerne les contrats privés d'assurance maladie, la loi du 25 juin1992 sur le contrat d'assurance terrestre (Distinction entre contrats d'assurance conclus dans le cadre d'une relation professionnelle et contrats d'assurance conclus en dehors d'une relation professionnelle - Une répartition des tâches plus efficace dans les procédures à suivre pour l'adaptation des bases techniques des contrats d'assurance maladie non liés à l'activité professionnelle - L'entrée en vigueur des dispositions du chapitre relatif aux contrats d'assurance maladie individuels) (4-1235)      
    Discussion générale
4-76
p. 37-50 4-76 p. 37-50 (PDF)
Projet de loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants: 1° Accord entre l'Union européenne et les États-Unis d'Amérique en matière d'entraide judiciaire, fait à Washington D.C. le 25 juin 2003 ; 2° Instrument, fait à Bruxelles le 16 décembre 2004, visé par l'article 3, 2., de l'Accord entre l'Union européenne et les États-Unis d'Amérique en matière d'entraide judiciaire, fait le 25 juin 2003, concernant l'application de la Convention entre le Royaume de Belgique et les États-Unis d'Amérique concernant l'entraide judiciaire en matière pénale, signée le 28 janvier 1988 (4-1183)      
    Discussion générale
4-78
p. 33-37 4-78 p. 33-37 (PDF)
Projet de loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants: 1° Accord entre l'Union européenne et les États-Unis d'Amérique en matière d'extradition, fait à Washington D.C. le 25 juin 2003 ; 2° Instrument, fait à Bruxelles le 16 décembre 2004, visé par l'article 3, 2., de l'Accord entre l'Union européenne et les États-Unis d'Amérique en matière d'extradition, fait le 25 juin 2003, concernant l'application de la Convention d'extradition entre le Royaume de Belgique et les États-Unis d'Amérique, signée le 27 avril 1987 (4-1184)      
    Discussion générale
4-78
p. 33-37 4-78 p. 33-37 (PDF)
Projet de loi-programme (4-738)      
    Amendement n° 18 de Mme Marleen Temmerman et de M. Geert Lambert, déposé après l'approbation des rapports
      Financement des organisations non gouvernementales
4-738/6
p. 1-2 4-738/6 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution relative à la politique en matière de non-prolifération, de désarmement nucléaire et de systèmes antibalistiques (missile defence) (4-1111)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Sabine de Bethune, Anne-Marie Lizin et Olga Zrihen et de MM. François Roelants du Vivier, Paul Wille, Josy Dubié, Patrik Vankrunkelsven et Philippe Mahoux
4-1111/1
p. 1-9 4-1111/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de loi généralisant le régime du tiers-payant (Modification de l'article 53, §1er, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités et des articles 4, 4bis et 6 de l'AR du 10 octobre 1986 portant exécution du susdit article 53, §1er) (4-1425)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-1425/1
p. 1-19 4-1425/1 p. 1-19 (PDF)
    Amendements n°s 1 à 5 de Mme Marleen Temmerman
4-1425/2
p. 1-3 4-1425/2 p. 1-3 (PDF)
Proposition de loi modifiant l'arrêté royal du 13 septembre 1999 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées, afin d'attirer l'attention sur les risques liés à la consommation d'alcool pendant la grossesse (Boissons alcoolisées) (4-530)      
    Proposition de M. Patrik Vankrunkelsven et de Mmes Christine Defraigne et Marleen Temmerman
4-530/1
p. 1-6 4-530/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de loi modifiant l'article 10 de la loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre la discrimination entre les femmes et les hommes en vue d'introduire la dérogation permise à l'article 5 de la directive 2004/113/CE du Conseil (afin de ne pas appliquer une stricte égalité entre les hommes et les femmes dans le domaine des assurances) (4-352)      
    Discussion générale
4-9
p. 14-43 4-9 p. 14-43 (PDF)
  4-9
p. 44-70 4-9 p. 44-70 (PDF)
Proposition de loi modifiant l'article 3 de l'arrêté royal du 2 septembre 1985 relatif aux farines, en vue de les enrichir en acide folique (Bébés nés avec une anomalie du tube neural, à cause d'une carence en acide folique chez la mère - Spina bifida et anencéphalie) (4-970)      
    Proposition de MM. Patrik Vankrunkelsven et Jacques Brotchi et de Mmes Marleen Temmerman et Christine Defraigne
4-970/1
p. 1-4 4-970/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de loi modifiant l'article 62 de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques, en ce qui concerne les tarifs de terminaison pour la téléphonie mobile (Suppression graduelle des tarifs de terminaison afin d'intensifier la concurrence et de baisser les tarifs pour les consommateurs finaux) (4-1711)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, John Crombez et Guy Swennen et de Mmes Fatma Pehlivan, Marleen Temmerman et Myriam Vanlerberghe
4-1711/1
p. 1-4 4-1711/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, en vue de l'agrément et du financement des équipes de soins palliatifs à domicile pour enfants (4-814)      
    Proposition de Mmes Myriam Vanlerberghe et Marleen Temmerman et consorts
4-814/1
p. 1-7 4-814/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de loi modifiant la législation relative à la régularisation des prix du gaz naturel et de l'électricité (Régularisation des prix en attente d'un marché réellement libre) (4-45)      
    Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Philippe Mahoux, Philippe Moureaux et Geert Lambert et de Mmes Myriam Vanlerberghe, Anne-Marie Lizin, Marleen Temmerman et Olga Zrihen
4-45/1
p. 1-9 4-45/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de loi modifiant la réglementation en matière de congé d'adoption (Modification de l'article 30ter de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail et de l'article 25 sexies de la loi du 1er avril 1936 sur les contrats d'engagement pour le service des batiments de navigation intérieure - Abrogation du Chapitre II intitulé "Congé d'adoption", contant les articles 87 à 91, de la loi du 1er mars 2007 portant des dispositions diverses [III]) (4-691)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-691/1
p. 1-7 4-691/1 p. 1-7 (PDF)
    Amendement n° 1 de Mmes Marleen Temmerman et Myriam Vanlerberghe
4-691/2
p. 1-3 4-691/2 p. 1-3 (PDF)
Proposition de loi relative à l'obtention et à l'utilisation de matériel corporel humain destiné à des applications médicales humaines ou à des fins de recherche scientifique (Modification de l'AR n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, de la loi du 13 juin 1986 sur le prélèvement et la transplantation d'organes, de la loi du 5 juillet 1994 relative au sang et aux dérivés du sang d'origine humaine, de la loi du 6 juillet 2007 relative à la procréation médicalement assistée et à la destination des embryons surnuméraires et des gamètes) (4-825)      
    Amendements n°s 19 à 22, 24 à 28 et 38 de Mmes Myriam Vanlerberghe en Marleen Temmerman
4-825/2
p. 8-10 4-825/2 p. 8-10 (PDF)
  4-825/2
p. 11-13 4-825/2 p. 11-13 (PDF)
  4-825/2
p. 16-17 4-825/2 p. 16-17 (PDF)
    Amendement n° 41 de Mmes Myriam Vanlerberghe et Marleen Temmerman
4-825/3
p. 2 4-825/3 p. 2 (PDF)
Proposition de loi relative à la commercialisation des tissus et cellules humains (4-241)      
    Proposition de Mmes Myriam Vanlerberghe et Marleen Temmerman
4-241/1
p. 1-6 4-241/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de loi spéciale désignant la coopération au développement comme matière pour lesquelles la Chambre des représentants et le Sénat sont compétents sur un pied d'égalité en application de l'article 77, dernier alinéa, de la Constitution (4-1281)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune et Marleen Temmerman et de MM. Philippe Mahoux et Luc Van den Brande
4-1281/1
p. 1-4 4-1281/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de loi tendant à réprimer la maternité de substitution à des fins commerciales et la publicité y afférente (Modification des articles 354 à 356 du Code pénal) (4-557)      
    Proposition de Mmes Myriam Vanlerberghe et Marleen Temmerman et consorts
4-557/1
p. 1-4 4-557/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de loi visant à compléter l'arrêté royal du 23 octobre 1964 portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre, en vue de restreindre la distribution dans les hôpitaux de produits publicitaires non contrôlés aux patients (4-1110)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Christine Defraigne et de M. Patrik Vankrunkelsven
4-1110/1
p. 1-5 4-1110/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de loi visant à instaurer une contribution de solidarité sur les billets d'avion (Fonds de solidarité pour le développement - Modification du Titre IX et de l'article 151 du Code des droits et taxes divers) (4-573)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Olga Zrihen
4-573/1
p. 1-7 4-573/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de loi visant à reconnaître le commerce équitable et les personnes physiques et morales veillant au respect des critères du commerce équitable (Reconnaissance juridique, via une définition claire du concept et des acteurs du commerce équitable, et reconnaissance administrative de ces acteurs, via un Comité de commerce équitable chargé du contrôle du respect des critères de cette définition par lesdits acteurs) (4-344)      
    Proposition de MM. Bart Martens, André Van Nieuwkerke, Guy Swennen et Geert Lambert et de Mme Marleen Temmerman
4-344/1
p. 1-19 4-344/1 p. 1-19 (PDF)
Proposition de loi visant à sauvegarder la coopération au développement et l'allègement de la dette à la suite de l'intervention de fonds vautours (Nouvel intitulé : Proposition de loi visant à empêcher la saisie ou la cession des fonds publics destinés à la coopération internationale, notamment par la technique des fonds vautours) ("Vulture funds" - Fonds de couverture qui rachètent à bas prix des obligations de pays pauvres, pour ensuite entamer une procédure judiciaire à l'usure et les obliger à payer la valeur nominale, majorée des intérêts - Insaisissabilité et incessibilité des montants des prêts) (4-482)      
    Proposition de MM. Paul Wille, François Roelants du Vivier, Josy Dubié et Georges Dallemagne et de Mmes Margriet Hermans, Nele Lijnen, Sabine de Bethune, Marleen Temmerman et Olga Zrihen
4-482/1
p. 1-14 4-482/1 p. 1-14 (PDF)
Proposition de résolution concernant la répression sanglante d'une protestation pacifique d'Indiens à Bagua (nord du Pérou) et le mépris des droits de la population indigène au Pérou (4-1372)      
    Proposition de Mmes Els Schelfhout, Marleen Temmerman, Sabine de Bethune et Elke Tindemans et de MM. Philippe Mahoux, Jean-Paul Procureur, Yves Leterme et Pol Van Den Driessche
4-1372/1
p. 1-6 4-1372/1 p. 1-6 (PDF)
    Amendements n°s 1 à 3 de Mme Marleen Temmerman
4-1372/2
p. 1-2 4-1372/2 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution concernant la révision de la loi relative à la coopération internationale (4-1145)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-1145/1
p. 1-7 4-1145/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution concernant la situation au Tibet et la répression brutale des manifestations du 10 mars 2008 et des jours suivants (Nouvel intitulé : Proposition de résolution concernant la situation au Tibet et les droits de l'homme en Chine à la veille des Jeux olympiques) (Deuxième nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à la situation au Tibet et aux droits de l'homme en Chine) (4-679)      
    Amendements n°s 1 à 8 de Mme Marleen Temmerman
4-679/2
p. 1-3 4-679/2 p. 1-3 (PDF)
    Renvoi en commission
4-34
p. 7 4-34 p. 7 (PDF)
Proposition de résolution concernant le vingtième anniversaire de la Convention relative aux droits de l'enfant (4-1514)      
    Amendements n°s 1 à 9 de Mme Marleen Temmerman et consorts
4-1514/2
p. 1-4 4-1514/2 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution pour soutenir le processus électoral au Burundi (4-1675)      
    Amendements n°s 1 à 3 de Mme Els Temmerman
4-1675/2
p. 1-2 4-1675/2 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution relative au Financing For Development (Aide au développement) (4-1044)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-1044/1
p. 1-15 4-1044/1 p. 1-15 (PDF)
Proposition de résolution relative au Protocole facultatif au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (PIDESC) (Ratification) (4-1475)      
    Proposition de Mmes Olga Zrihen, Sabine de Bethune, Marleen Temmerman et Céline Fremault et de MM. Philippe Fontaine, Bart Tommelein et Benoit Hellings
4-1475/1
p. 1-4 4-1475/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution relative au dépistage et à la vaccination systématiques en vue de prévenir le cancer du col de l'utérus (4-528)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et consorts
4-528/1
p. 1-12 4-528/1 p. 1-12 (PDF)
    Amendements n°s 2 à 10 de Mme Marleen Temmerman
4-528/2
p. 1-3 4-528/2 p. 1-3 (PDF)
Proposition de résolution relative au monitoring de l'emploi des travailleurs d'origine étrangère (4-1263)      
    Proposition de Mmes Nahima Lanjri, Marleen Temmerman, Anne Delvaux et Sabine de Bethune et de M. Marc Elsen
4-1263/1
p. 1-9 4-1263/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution relative au remboursement du stérilet hormonal (Méthode contraceptive "système hormonal intra-utérin) (4-873)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Nahima Lanjri, de M. Patrik Vankrunkels et de Mme Isabelle Durant
4-873/1
p. 1-10 4-873/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de résolution relative aux effets négatifs sur la politique en matière de VIH/sida menée en Afrique des récentes déclarations du Pape (4-1259)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Christine Defraigne, Olga Zrihen et Freya Piryns et de MM. Patrik Vankrunkelsven et Josy Dubié
4-1259/1
p. 1-4 4-1259/1 p. 1-4 (PDF)
    Amendements n°s 1 à 6 de Mme Marleen Temmerman
4-1259/2
p. 1-2 4-1259/2 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution relative aux exécutions de mineurs en Iran (4-842)      
    Proposition de Mmes Margriet Hermans et Els Schelfhout, M. François Roelants du Vivier et Mmes Olga Zrihen, Marleen Temmerman et Freya Piryns
4-842/1
p. 1-4 4-842/1 p. 1-4 (PDF)
    Amendements n°s 1 et 2 de Mme Marleen Temmerman et consorts
4-842/2
p. 1-2 4-842/2 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution relative aux grossesses adolescentes dans les pays en développement (4-228)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Anne Delvaux, Isabelle Durant, Christine Defraigne, Marleen Temmerman, Nele Lijnen et Freya Piryns
4-228/1
p. 1-9 4-228/1 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution relative aux viols et aux violences sexuelles contre les femmes à l'est de la République démocratique du Congo (4-485)      
    Amendement n° 27 de Mme Marleen Temmerman
4-485/3
p. 15 4-485/3 p. 15 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'impact, sur la politique en matière de VIH/sida menée en Afrique, des propos tenus par le Pape le 17 mars 2009 (4-1358)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Patrik Vankrunkelsven
4-1358/1
p. 1-5 4-1358/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'implémentation et à l'encadrement normatif du traitement spécialisé pluridisciplinaire de la tumeur cérébrale (4-524)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et consorts
4-524/1
p. 1-12 4-524/1 p. 1-12 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'instauration d'un financement structurel durable pour les centres de jour de soins palliatifs (4-1546)      
    Proposition de Mmes Lieve Van Ermen, Marleen Temmerman et Freya Piryns et de MM. Patrik Vankrunkelsven, Louis Ide et Geert Lambert
4-1546/1
p. 1-3 4-1546/1 p. 1-3 (PDF)
Proposition de résolution relative à la commémoration de la journée Mandela (4-1373)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Marleen Temmerman, Isabelle Durant et Miet Smet et de MM. Alain Destexhe, Paul Wille et Philippe Mahoux
4-1373/1
p. 1-4 4-1373/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution relative à la création d'un Fonds mondial de la santé (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à la promotion d'une protection sociale universelle de la santé) (4-832)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et consorts
4-832/1
p. 1-5 4-832/1 p. 1-5 (PDF)
    Amendements n°s 1 à 11 de Mme Marleen Temmerman
4-832/2
p. 1-4 4-832/2 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution relative à la lutte contre la violence quotidienne envers les enfants dans les pays en développement (4-1537)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Olga Zrihen, Marleen Temmerman, Freya Piryns et Lieve Van Ermen et de MM. Philippe Fontaine, Bart Tommelein, Jean-Paul Procureur et Benoit Hellings
4-1537/1
p. 1-11 4-1537/1 p. 1-11 (PDF)
Proposition de résolution relative à la militante iranienne des droits de l'homme Shirin Ebadi (4-1216)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Margriet Hermans, Olga Zrihen, Marleen Temmerman, Isabelle Durant, Christine Defraigne et Nahima Lanjri et de MM. Armand De Decker et Francis Delpérée
4-1216/1
p. 1-3 4-1216/1 p. 1-3 (PDF)
Proposition de résolution relative à la mortalité maternelle (Décès suite à une grossesse ou un accouchement - Tiers monde - Coopération au développement) (4-793)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-793/1
p. 1-9 4-793/1 p. 1-9 (PDF)
    Amendement n° 4 de Mmes Margriet Hermans et Marleen Temmerman
4-793/2
p. 2 4-793/2 p. 2 (PDF)
    Mme Marleen Temmerman demande la discussion d'urgence en séance plénière de sa résolution relative à la mortalité maternelle - Modification de l'ordre du jour
4-38
p. 8-10 4-38 p. 8-10 (PDF)
Proposition de résolution relative à la nécessité d'accorder une attention prioritaire aux soins de santé y compris en matière de santé sexuelle et reproductive, durant la présidence belge de l'UE (4-1485)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Sabine de Bethune, Olga Zrihen et Els Schelfhout et de MM. Philippe Fontaine, Paul Wille et Benoit Hellings
4-1485/1
p. 1-7 4-1485/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution relative à la perspective d'un processus de privatisation de la filière café au Burundi (4-1651)      
    Proposition de Mmes Olga Zrihen, Sabine de Bethune et Marleen Temmerman et de MM. Philippe Fontaine et Bart Tommelein
4-1651/1
p. 1-7 4-1651/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution relative à la politique en matière de non-prolifération, de désarmement nucléaire et de systèmes antibalistiques (missile defence) (4-777)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-777/1
p. 1-4 4-777/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution relative à la problématique de l'enregistrement des naissances (4-526)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-526/1
p. 1-6 4-526/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de résolution relative à la problématique de la production d'agrocarburants liée à la sécurité alimentaire des pays en développement (4-1015)      
    Amendements n°s 12 à 14 de Mme Marleen Temmerman
4-1015/2
p. 4-5 4-1015/2 p. 4-5 (PDF)
Proposition de résolution relative à la préparation du troisième Forum de haut niveau sur l'efficacité de l'aide, à Accra (4-827)      
    Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Sabine de Bethune
4-827/1
p. 1-6 4-827/1 p. 1-6 (PDF)
    Amendements n°s 1 à 3 et 6 de Mmes Sabine de Bethune et Marleen Temmerman
4-827/2
p. 1-2 4-827/2 p. 1-2 (PDF)
  4-827/2
p. 3 4-827/2 p. 3 (PDF)
Proposition de résolution relative à la situation des droits de l'homme en Chine à l'occasion des Jeux Olympiques (4-699)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman
4-699/1
p. 1-5 4-699/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution relative à la survie des enfants dans les pays en développement (4-1071)      
    Proposition de Mme Sabine de Bethune, de M. François Roelants du Vivier, de Mmes Margriet Hermans, Olga Zrihen et Marleen Temmerman, de M. Jean-Paul Procureur, de Mmes Isabelle Durant et Miet Smet et de M. Alain Destexhe
4-1071/1
p. 1-10 4-1071/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de résolution relative à une nouvelle politique générale belge de lutte contre la faim dans la perspective de la crise alimentaire mondiale (4-767)      
    Amendements n°s 3 à 13 et 24 de Mme Marleen Temmerman
4-767/2
p. 2-5 4-767/2 p. 2-5 (PDF)
  4-767/2
p. 8 4-767/2 p. 8 (PDF)
Proposition de résolution sur la position de la Belgique concernant la date butoir des négociations des accords de partenariat économique (APE) entre l'Union européenne et les pays ACP (4-314)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Margriet Hermans, Olga Zrihen, Marleen Temmerman et Miet Smet et de MM. François Roelants du Vivier, Georges Dallemagne et Josy Dubié
4-314/1
p. 1-4 4-314/1 p. 1-4 (PDF)
    Amendements n°s 6 et 7 de Mme Marleen Temmerman
4-314/2
p. 2-3 4-314/2 p. 2-3 (PDF)
Proposition de résolution sur le résultat des élections au Kenya (4-536)      
    Proposition de Mme Marleen Temmerman et consorts
4-536/1
p. 1-4 4-536/1 p. 1-4 (PDF)
    Discussion
4-16
p. 46-50 4-16 p. 46-50 (PDF)
Proposition de résolution sur le rôle des universités et des hautes écoles en tant qu'acteurs et que partenaires de la coopération belge au développement (4-829)      
    Proposition de Mmes Sabine de Bethune et Marleen Temmerman, MM. Hugo Vandenberghe et Patrik Vankrunkelsven, Mme Olga Zrihen et MM. Francis Delpérée et Jacques Brotchi
4-829/1
p. 1-10 4-829/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de résolution visant à améliorer la prévention de l'ostéoporose (4-1103)      
    Proposition de Mmes Lieve Van Ermen, Els Schelfhout, Magriet Hermans et Marleen Temmerman et de M. Louis Ide
4-1103/1
p. 1-4 4-1103/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution visant à combattre l'anorexie (4-755)      
    Amendements n°s 1 à 14 de Mmes Myriam Vanlerberghe et Marleen Temmerman
4-755/2
p. 1-8 4-755/2 p. 1-8 (PDF)
Proposition de résolution visant à faire reconnaître la responsabilité de l'État belge dans le drame du Softenon et visant à obtenir le dédommagement des victimes ainsi qu'un suivi médical adéquat pour celles-ci (Consommation de médicaments à base de thalidomide par des femmes enceintes - Enfants nés avec des malformations) (4-1683)      
    Proposition de MM. Alain Destexhe et Bart Tommelein et de Mmes Nele Lijnen, Dominique Tilmans et Marleen Temmerman
4-1683/1
p. 1-12 4-1683/1 p. 1-12 (PDF)
Proposition de résolution visant à intensifier la lutte contre la tuberculose (4-1123)      
    Proposition de MM. François Roelants du Vivier, Jean-Paul Procureur, Josy Dubié et Jacques Brotchi et de Mmes Margriet Hermans, Olga Zrihen et Marleen Temmerman
4-1123/1
p. 1-6 4-1123/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de résolution visant à lutter contre la pauvreté (Mécanisme de rattrapage en vue d'augmenter systématiquement les allocations de sécurité sociale et les autres prestations sociales afin qu'elles atteignent au moins le seuil de risque de pauvreté - Liaison au bien-être des allocations) (4-464)      
    Proposition de M. Guy Swennen et de Mme Marleen Temmerman
4-464/1
p. 1-4 4-464/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution visant à lutter contre les mutilations génitales féminines (4-533)      
    Amendements n°s 1 à 6 de Mme Marleen Temmerman
4-533/2
p. 1-3 4-533/2 p. 1-3 (PDF)
    Rapport de Mmes Marleen Temmerman et Isabelle Durant
4-533/3
p. 1-62 4-533/3 p. 1-62 (PDF)
Proposition de résolution visant à mieux prendre en compte les risques de la surcharge pondérale et de l'obésité en termes de santé publique (Nouvel intitulé : Proposition de résolution visant à mieux prendre en compte les risques de la surcharge pondérale et de l'obésité en termes de santé publique) (4-74)      
    Amendements n°s 1 à 13 de Mmes Myriam Vanlerberghe et Marleen Temmerman
4-74/2
p. 1-9 4-74/2 p. 1-9 (PDF)
Proposition de résolution visant à organiser une campagne de sensibilisation afin d'attirer l'attention sur les risques liés à la consommation d'alcool pendant la grossesse (4-607)      
    Proposition de M. Patrik Vankrunkelsven et de Mmes Christine Defraigne, Nahima Lanjri et Marleen Temmerman
4-607/1
p. 1-5 4-607/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution visant à promouvoir la parité homme/femme au sein de la Commission européenne ainsi qu'à garantir la présence d'au moins une femme parmi l'un des quatre postes emblématiques de l'Union européenne (Nouvel intitulé : Proposition de résolution visant à promouvoir la parité homme/femme au sein de la Commission européenne ainsi qu'à veiller à ce que le principe de parité soit défendu à l'avenir au sein des quatre postes emblématiques de l'Union européenne) (4-1492)      
    Proposition de MM. Alain Destexhe et Roland Duchatelet et de Mmes Els Van Hoof, Olga Zrihen, Marleen Temmerman, Céline Frémault, Zakia Khattabi, Lieve Van Ermen et Ann Somers
4-1492/1
p. 1-5 4-1492/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution visant à renforcer la position et les droits de la femme en Afghanistan (4-1330)      
    Proposition de Mmes Margriet Hermans, Sabine de Bethune, Marleen Temmerman et Olga Zrihen et de MM. François Roelants du Vivier, Philippe Mahoux et Patrik Vankrunkelsven
4-1330/1
p. 1-14 4-1330/1 p. 1-14 (PDF)
Proposition de résolution visant à réduire le nombre de décès par arrêt cardiaque dans les lieux publics à l'aide de défibrillateurs externes automatiques (DEA) (4-1670)      
    Proposition de Mmes Lieve Van Ermen et Marleen Temmerman et de MM. Wouter Beke et Louis Ide
4-1670/1
p. 1-5 4-1670/1 p. 1-5 (PDF)
Proposition de résolution visant à soutenir la tenue d'élections présidentielles libres, transparentes et démocratiques au Rwanda et l'envoi d'une mission d'observation de l'Union européenne (4-1676)      
    Proposition de Mmes Els Schelfhout, Marleen Temmerman, Sabine de Bethune et Els Van Hoof et de MM. Philippe Fontaine, Jean-Paul Procureur et Pol Van Den Driessche
4-1676/1
p. 1-4 4-1676/1 p. 1-4 (PDF)
Proposition de résolution visant à étendre le régime du tiers payant social (4-1185)      
    Discussion
4-108
p. 53-56 4-108 p. 53-56 (PDF)
Question orale de Mme Marleen Temmerman dont le texte sera lu par Mme Myriam Vanlerberghe      
  4-48
p. 25 4-48 p. 25 (PDF)
SPF Affaires étrangères - Membres du personnel qui accomplissent leur mission à l’étranger - Couverture d’assurance (4-476)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M De Gucht, ministre des Affaires étrangères
      dossier clôturé
QE 4-476
SPF Affaires étrangères - Membres du personnel qui accomplissent leur mission à l’étranger - Couverture d’assurance (4-642)      
    Question écrite de Mme Temmerman à M De Gucht, ministre des Affaires étrangères
      Réponse
QE 4-642
Soins de santé - Indépendants - Accords bilatéraux (4-3692)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
      Réponse
QE 4-3692
Soins de santé durant un séjour temporaire à l'étranger - Indépendants - Conventions bilatérales - Adaptation de la législation (4-4455)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
      dossier clôturé
QE 4-4455
Soins de santé durant un séjour temporaire à l'étranger - Indépendants - Conventions bilatérales - Adaptation de la législation (4-5283)      
    Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
      Réponse
QE 4-5283
 
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