Tables des auteurs et des orateurs concernant "Laruelle Sabine" (Législature 2019-....)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Allocution de la présidente du Sénat (Mme Sabine Laruelle) (2019 SE)      
  7-3
p. 6-7 7-3 p. 6-7 (PDF)
Allocution de la présidente du Sénat (Mme Sabine Laruelle) (2019-2020)      
    Rôle du Sénat - Démocratie représentative - Création d'une commission permanente compétente pour le renouveau démocratique et la participation citoyenne
7-4
p. 8-9 7-4 p. 8-9 (PDF)
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes (2019-2020)      
    Nomination de la délégation du Sénat
7-4
p. 29 7-4 p. 29 (PDF)
  7-4
p. 12-13 7-4 p. 12-13 (PDF)
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes (2019-2020)      
    Nomination des membres
7-4
p. 12-13 7-4 p. 12-13 (PDF)
  7-4
p. 29 7-4 p. 29 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale et les Communautés en matière de lutte contre les infox (fake news) (7-110)      
    Demande de Mmes Stephanie D'Hose et Els Ampe, MM. Rik Daems et Willem-Frederik Schiltz, Mmes Carina Van Cauter, Fatima Ahallouch et Latifa Gahouchi, MM. Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle, MM. Alexander Miesen, Gaëtan Van Goidsenhoven et Jean-Paul Wahl, Mme Karin Brouwers, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, M. André Antoine, Mme Anne-Catherine Goffinet, MM. Fourat Ben Chikha, Stijn Bex et Rodrigue Demeuse, Mmes Soetkin Hoessen et France Masai, M. John Pitseys, Mme Hélène Ryckmans, M. Chris Steenwegen et Mme Farida Tahar
7-110/1
p. 1-5 7-110/1 p. 1-5 (PDF)
    Discussion de la demande (7-110/1)
7-5
p. 5-19 7-5 p. 5-19 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information relatif à l'évaluation des réformes institutionnelles mises en oeuvre depuis 1970, en vue d'inventorier et d'étudier les possibilités de rendre la répartition des compétences, le fonctionnement des institutions et la coopération entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions plus efficients et plus efficaces (7-115)      
    Demande de M. Bert Anciaux, Mme Sabine Laruelle, MM. Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mme Véronique Durenne, MM. Alexander Miesen, Gaëtan Van Goidsenhoven et Jean-Paul Wahl, Mme Els Ampe, M. Rik Daems, Mme Stephanie D'Hose, M. Willem-Frederik Schiltz, Mme Carina Van Cauter, M. Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers et M. Julien Uyttendaele
7-115/1
p. 1-9 7-115/1 p. 1-9 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information relatif à une comparaison des différents systèmes de formation en alternance en Belgique et à l'étranger en vue de mutualiser les idées en la matière et d'en optimaliser le fonctionnement (7-140)      
    Demande de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, MM. Jean-Paul Wahl et Philippe Dodrimont, Mme Véronique Durenne, MM. Alexander Miesen et Georges-Louis Bouchez, Mmes Fatima Ahallouch, Nadia El Yousfi, Latifa Gahouchi et Els Ampe, M. Rik Daems, Mme Stephanie D'Hose, M. Willem-Frederik Schiltz, Mme Carina Van Cauter, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor et Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers
7-140/1
p. 1-9 7-140/1 p. 1-9 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur la nécessaire modernisation de notre système démocratique en complétant la démocratie représentative par une participation accrue des citoyens (7-117)      
    Demande de MM. Alexander Miesen, Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven et Jean-Paul Wahl, Mme Els Ampe, M. Rik Daems, Mme Stephanie D'Hose, M. Willem-Frederik Schiltz, Mme Carina Van Cauter, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, MM. Philippe Courard et André Frédéric et Mme Latifa Gahouchi
7-117/1
p. 1-9 7-117/1 p. 1-9 (PDF)
    Discussion de la demande (7-117/1)
7-5
p. 20-31 7-5 p. 20-31 (PDF)
Distribution et communication des documents parlementaires      
    Exécution de la décision du Bureau du 4 novembre 2019 - Réduction de la distribution de documents papier
7-5
p. 31-32 7-5 p. 31-32 (PDF)
Hommage (2019-2020)      
    Eloge funèbre de M. Armand De Decker, président honoraire du Sénat et ministre d'Etat
7-4
p. 9-11 7-4 p. 9-11 (PDF)
Motion de déclaration d'une discrimination pour des raisons idéologiques et philosophiques déposée au Parlement flamand relative à la proposition de décret modifiant le décret du 7 juillet 2017 portant subvention et agrément de l'animation socioculturelle des adultes (doc. Parl. fl. 2019-2020, nos 155/1-3) (Procédure de la sonnette d'alarme idéologique) (7-132)      
    Communication - Envoi à la commission
7-6
p. 4 7-6 p. 4 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2019 SE)      
    Nomination de Mme Sabine Laruelle comme présidente du Sénat
7-3
p. 5 7-3 p. 5 (PDF)
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2019-2020)      
    Nomination de Mme Sabine Laruelle comme présidente du Sénat
7-4
p. 7 7-4 p. 7 (PDF)
Ordre des travaux      
    Demande d'urgence de l'examen de la résolution 7-142 (Article 54, 3, alinéa 1er du règlement du Sénat)
7-8
p. 4-5 7-8 p. 4-5 (PDF)
Prestation de serment (Elections législatives du 26 mai 2019)      
    Mme Sabine Laruelle, sénatrice désignée par le Parlement wallon
7-1
p. 7 7-1 p. 7 (PDF)
Prise en considération de propositions - Recevabilité des propositions de révision de la Constitution - Distribution tardive      
  7-4
p. 16-19 7-4 p. 16-19 (PDF)
Proposition de résolution en faveur d'une vaccination plus efficace de la population (7-141)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Sabine Laruelle, M. Philippe Dodrimont, Mme Véronique Durenne et de M. Alexander Miesen et Georges-Louis Bouchez
7-141/1
p. 1-7 7-141/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution relative à la coordination entre l'autorité fédérale et les Régions visant à l'amélioration des services en zone rurale (7-125)      
    Proposition de MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle et MM. Alexander Miesen, Jean-Paul Wahl et Rik Daems
7-125/1
p. 1-5 7-125/1 p. 1-5 (PDF)
Présentation d'un premier et d'un deuxième candidat à la fonction de juge d'expression française à la Cour constitutionnelle (7-9)      
    Application de l'article 39, 8° du règlement - Report à la prochaine séance - Discussion - Vote par assis et levé sur la modification de l'ordre du jour
7-6
p. 14-16 7-6 p. 14-16 (PDF)
    Débat sur la procédure de voter - Composition de la Cour
7-7
p. 12-17 7-7 p. 12-17 (PDF)
    Premier scrutin secret
7-7
p. 17-18 7-7 p. 17-18 (PDF)
Rappel de la procédure      
    Un texte mis à l'ordre du jour de la séance plénière peut seulement être modifié lors de cette séance plénière
7-5
p. 5 7-5 p. 5 (PDF)
Rapport periodique sur les travaux de la commission parlementaire de concertation au cours de la session extraordinaire de 2014 et des sessions ordinaires de 2014-2015, 2015-2016, 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019 (Conflits de compétence - Gentleman's agreement - Concertation sur la procédure législative à suivre - Prolongation des délais d'examen - Périodes pendant lesquelles les travaux du Sénat et de la Chambre des représentants sont ajournés) (7-146)      
    Rapport de M. Patrick Dewael (Ch) et de Mme Sabine Laruelle (S)
7-146/1
p. 1-10 7-146/1 p. 1-10 (PDF)
 
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