Tables des auteurs et des orateurs concernant "Van Goidsenhoven Gaëtan" (Législature 2024-....)

 
Tout depuis 1995
Législature 2024-....
Législature 2019-2024
Législature 2014-2019
Législature 2010-2014
Législature 2007-2010
Législature 2003-2007
Législature 1999-2003
Législature 1995-1999
  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Dépenses de l'exercice 2023 et propositions budgétaires pour l'exercice 2025 (8-49)      
    Rapport de M. Gaëtan Van Goidsenhoven
8-49/1
p. 1-29 8-49/1 p. 1-29 (PDF)
    Discussion
      Données budgétaires - Financement des partis politiques - Rôle du Sénat - Dépenses de personnel - Indexation des salaires - Indemnités de départ des parlementaires - Indemnités de préavis du personnel politique
8-4
p. 5-13 8-4 p. 5-13 (PDF)
Ordre des travaux (Demande de convocation de la commission des affaires institutionnelles - Discussion sur la suppression du Sénat)      
  8-2
p. 12-14 8-2 p. 12-14 (PDF)
Prestation de serment (Elections législatives du 9 juin 2024)      
    M. Gaëtan Van Goidsenhoven, sénateur désigné par le Parlement de la Communauté française
8-1
p. 8 8-1 p. 8 (PDF)
Proposition de déclaration de révision du titre II de la Constitution en vue d'insérer un article 24bis rendant obligatoire l'apprentissage d'une autre langue nationale pendant la période de l'enseignement primaire et secondaire à temps plein (8-29)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Valérie De Bue Valérie, M. Jean-Paul Wahl, Mme Viviane Teitelbaum, M. Philippe Dodrimont, Mme Anne-Charlotte d'Ursel et Mme Stéphanie Thoron
8-29/1
p. 1-6 8-29/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi ordinaire du 6 juillet 1990 réglant les modalités de l'élection du Parlement de la Communauté germanophone, en vue d'octroyer le droit de vote aux Belges résidant à l'étranger pour l'élection du Parlement de la Communauté germanophone (8-33)      
    Proposition de Mme Liesa Scholzen, M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Valérie De Bue, M. Jean-Paul Wahl, Mme Viviane Teitelbaum, M. Philippe Dodrimont, Mme Anne-Charlotte d'Ursel et Mme Stéphanie Thoron
8-33/1
p. 1-18 8-33/1 p. 1-18 (PDF)
Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles et la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux Institutions bruxelloises en vue d'étendre à l'élection des parlements de Communauté et de Région le droit de vote des Belges résidant à l'étranger Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles et la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux Institutions bruxelloises en vue d'étendre à l'électiondes parlements de Communauté et de Région le droit de vote des Belges résidant à l'étranger (8-35)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, M. Benjamin Dalle, Mme Liesa Scholzen, Mme Valérie De Bue, M. Jean-Paul Wahl, Mme Viviane Teitelbaum, M. Philippe Dodrimont, Mme Anne-Charlotte d'Ursel et Mme Stéphanie Thoron
8-35/1
p. 1-10 8-35/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'apartheid sexuel ou de genre des femmes en Afghanistan depuis août 2021 (8-56)      
    Proposition de Mme Viviane Teitelbaum, M. Gaëtan Van Goidsenhoven, M. Philippe Dodrimont et M. Jean-Paul Wahl
8-56/1
p. 1-20 8-56/1 p. 1-20 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'étiquetage des produits alimentaires et à l'obligation d'y indiquer le mode d'abattage des animaux (8-36)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Stéphanie Thoron, M. Jean-Paul Wahl, Mme Anne-Charlotte d'Ursel et M. Philippe Dodrimont
8-36/1
p. 1-8 8-36/1 p. 1-8 (PDF)
    Sur la prise en considération - La proposition est prise en considération
8-3
p. 9-13 8-3 p. 9-13 (PDF)
Proposition de résolution relative à la prise en charge de la maladie d'Alzheimer et autres maladies apparentées (8-31)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Viviane Teitelbaum, M. Jean-Paul Wahl, Mme Stéphanie Thoron, M. Philippe Dodrimont et Mme Anne-Charlotte d'Ursel
8-31/1
p. 1-21 8-31/1 p. 1-21 (PDF)
    Sur la prise en considération - La proposition est prise en considération
8-3
p. 9-13 8-3 p. 9-13 (PDF)
Proposition de résolution visant une utilisation durable et responsable des eaux usées (8-37)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Stéphanie Thoron, M. Jean-Paul Wahl, Mme Anne-Charlotte d'Ursel, M. Philippe Dodrimont et Mme Viviane Teitelbaum
8-37/1
p. 1-14 8-37/1 p. 1-14 (PDF)
    Sur la prise en considération - La proposition est prise en considération
8-3
p. 9-13 8-3 p. 9-13 (PDF)
Proposition de résolution visant à améliorer durablement la santé mentale des Belges (8-32)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Valérie De Bue, M. Jean-Paul Wahl, Mme Viviane Teitelbaum, M. Philippe Dodrimont, Mme Anne-Charlotte d'Ursel et Mme Stéphanie Thoron
8-32/1
p. 1-23 8-32/1 p. 1-23 (PDF)
    Sur la prise en considération - La proposition est prise en considération
8-3
p. 9-13 8-3 p. 9-13 (PDF)
Proposition de résolution visant à développer les technologies de l'intelligence artificielle médicale (8-30)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Valérie De Bue, M. Jean-Paul Wahl, Mme Viviane Teitelbaum, M. Philippe Dodrimont, Mme Anne-Charlotte d'Ursel et Mme Stéphanie Thoron
8-30/1
p. 1-11 8-30/1 p. 1-11 (PDF)
    Sur la prise en considération - La proposition est prise en considération
8-3
p. 9-13 8-3 p. 9-13 (PDF)
Proposition de résolution visant à interdire l'abattage privé en dehors d'un abattoir d'ovins, caprins, porcins et gibiers d'élevage et les dérogations octroyées par les administrations communales (8-55)      
    Proposition de M. Philippe Dodrimont, M. Gaëtan Van Goidsenhoven et M. Jean-Paul Wahl
8-55/1
p. 1-5 8-55/1 p. 1-5 (PDF)
 
Tout depuis 1995
Législature 2024-....
Législature 2019-2024
Législature 2014-2019
Législature 2010-2014
Législature 2007-2010
Législature 2003-2007
Législature 1999-2003
Législature 1995-1999