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Documents parlementaires |
Annales |
Questions écrites |
| Dépenses de l'exercice 2023 et propositions budgétaires pour l'exercice 2025 (8-49) |
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Données budgétaires - Financement des partis politiques - Rôle du Sénat - Dépenses de personnel - Indexation des salaires - Indemnités de départ des parlementaires - Indemnités de préavis du personnel politique
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| 8-4
p. 5-13
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| Métro 3 à Bruxelles - Travaux -
État des lieux - Poursuite - Possibilité d'un nouvel appel d'offres - Financement du projet (8-5) |
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Question écrite de M Dalle à Mme Lalieux, ministre des Pensions et de l'Intégration sociale, chargée des Personnes handicapées, de la Lutte contre la pauvreté et de Beliris
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| | QE
8-5
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| Prestation de serment (Elections législatives du 9 juin 2024) |
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M. Benjamin Dalle, sénateur désigné par le Parlement flamand
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| 8-1
p. 7
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| Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux Institutions bruxelloises en vue de réinstaurer la véritable double majorité au Parlement de la Région de Bruxelles Capital (Suppression du système antiblocage) (8-34) |
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Proposition de M. Benjamin Dalle, Mme Bianca Debaets, Mme Joke Schauvliege et de M. Stijn De Roo
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8-34/1
p. 1-6
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| Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles et la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux Institutions bruxelloises en vue d'étendre à l'élection des parlements de Communauté et de Région le droit de vote des Belges résidant à l'étranger Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles et la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux Institutions bruxelloises en vue d'étendre à l'électiondes parlements de Communauté et de Région le droit de vote des Belges résidant à l'étranger (8-35) |
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Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, M. Benjamin Dalle, Mme Liesa Scholzen, Mme Valérie De Bue, M. Jean-Paul Wahl, Mme Viviane Teitelbaum, M. Philippe Dodrimont, Mme Anne-Charlotte d'Ursel et Mme Stéphanie Thoron
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8-35/1
p. 1-10
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| Proposition de résolution relative à l'étiquetage des produits alimentaires et à l'obligation d'y indiquer le mode d'abattage des animaux (8-36) |
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Sur la prise en considération - La proposition est prise en considération
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| 8-3
p. 9-13
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| Proposition de résolution relative à la prise en charge de la maladie d'Alzheimer et autres maladies apparentées (8-31) |
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Sur la prise en considération - La proposition est prise en considération
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| 8-3
p. 9-13
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| Proposition de résolution visant une utilisation durable et responsable des eaux usées (8-37) |
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Sur la prise en considération - La proposition est prise en considération
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| 8-3
p. 9-13
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| Proposition de résolution visant à améliorer durablement la santé mentale des Belges (8-32) |
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Sur la prise en considération - La proposition est prise en considération
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| 8-3
p. 9-13
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| Proposition de résolution visant à développer les technologies de l'intelligence artificielle médicale (8-30) |
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Sur la prise en considération - La proposition est prise en considération
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| 8-3
p. 9-13
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