Tables des auteurs et des orateurs concernant "Maes Annemie" (Législature 2014-2019)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Conflit d'intérêts entre l'Assemblée de la Commission communautaire française et la Chambre des représentants à propos du projet de loi relatif à l'harmonisation de la prise en compte des périodes d'études pour le calcul de la pension (doc. Chambre, n°s 54-2378/1-7) (6-362)      
    Discussion
6-32
p. 4-30 6-32 p. 4-30 (PDF)
Credendo - Crédits à l'exportation par entreprise - Chiffres (6-1564)      
    Question écrite de Mme Maes à M Van Overtveldt, ministre des Finances, chargé de la Lutte contre la fraude fiscale
      dossier clôturé
QE 6-1564
Credendo - Crédits à l'exportation par entreprise - Chiffres (6-2243)      
    Question écrite de Mme Maes à M De Croo, vice-premier ministre et ministre des Finances, chargé de la Lutte contre la fraude fiscale, et Ministre de la Coopération au développement
      Réponse
QE 6-2243
Credendo - Crédits à l'exportation par secteur - Chiffres (6-1565)      
    Question écrite de Mme Maes à M Van Overtveldt, ministre des Finances, chargé de la Lutte contre la fraude fiscale
      dossier clôturé
QE 6-1565
Credendo - Crédits à l'exportation par secteur - Chiffres (6-2244)      
    Question écrite de Mme Maes à M De Croo, vice-premier ministre et ministre des Finances, chargé de la Lutte contre la fraude fiscale, et Ministre de la Coopération au développement
      Réponse
QE 6-2244
Cyclistes - Distance par rapport aux véhicules - Code de la route - Interprétation - Modification (6-1493)      
    Question écrite de Mme Maes à M Bellot, ministre de la Mobilité, chargé de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges
      Réponse
QE 6-1493
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions en ce qui concerne l'amélioration de la qualité de l'air, en vue de promouvoir la santé publique (6-370)      
    Proposition de Mmes Annemie Maes et Petra De Sutter, M. Philippe Henry, Mmes Elisabeth Meuleman, Hélène Ryckmans, Cécile Thibaut et Nadia El Yousfi, MM. Christophe Lacroix et Karl-Heinz Lambertz, Mme Christiane Vienne, MM. Bert Anciaux et Rob Beenders, Mmes Katia Segers et Güler Turan, MM. Bart Van Malderen, Christophe Bastin, François Desquesnes et Bertin Mampaka Mankamba et Mme Véronique Waroux
6-370/1
p. 1-7 6-370/1 p. 1-7 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions en ce qui concerne l'amélioration de la qualité de l'air, en vue de promouvoir la santé publique (6-391)      
    Rapport de M. Joris Poschet, de Mmes Annemie Maes, Véronique Waroux et Christie Morreale et de M. Gilles Mouyard
6-391/2
p. 1-155 6-391/2 p. 1-155 (PDF)
    Amendements n°s 1 à 6 de Mmes Annemie Maes et Cécile Thibaut, déposés après l'approbation du rapport
6-391/5
p. 1-4 6-391/5 p. 1-4 (PDF)
    Discussion du rapport d'information (6-391/2)
6-41
p. 24-48 6-41 p. 24-48 (PDF)
  6-41
p. 20-22 6-41 p. 20-22 (PDF)
    Votes réservés sur le rapport d'information (6-391/2)
6-41
p. 53-56 6-41 p. 53-56 (PDF)
  6-41
p. 60-62 6-41 p. 60-62 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions en ce qui concerne la prévention et l'élimination de perturbateurs endocriniens présents dans les produits de consommation, en vue de promouvoir la santé publique (6-303)      
    Demande de Mmes Cindy Franssen, Brigitte Grouwels et Karin Brouwers, de M. Johan Verstreken, de Mmes Sabine de Bethune, Nadia El Yousfi, Latifa Gahouchi, Véronique Jamoulle et Anne Lambelin, de MM. Karl-Heinz Lambertz et Philippe Mahoux, de Mme Christie Morreale, de M. Patrick Prévot, de Mmes Christiane Vienne, Olga Zrihen et Petra De Sutter, de M. Philippe Henry, de Mmes Annemie Maes, Elisabeth Meuleman, Hélène Ryckmans, Cécile Thibaut et Anne Barzin, de M. Jacques Brotchi, de Mmes Valérie De Bue et Christine Defraigne, de MM. Alain Destexhe, Olivier Destrebecq, Yves Evrard et Jean-Paul Wahl, de Mmes Ann Brusseel et Martine Taelman, de MM. Bert Anciaux et Rob Beenders, de Mmes Katia Segers et Güler Turan, de MM. Bart Van Malderen, Christophe Bastin, François Desquesnes et Bertin Mampaka Mankamba et de Mme Véronique Waroux
6-303/1
p. 1-5 6-303/1 p. 1-5 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la recherche scientifique en Belgique (Etats des lieux de la recherche scientifique - Organisation - Financement au niveau fédéral, régional et communautaire - Participation sur le plan européen et international) (6-317)      
    Demande de MM. Philippe Mahoux, Karl-Heinz Lambertz, Patrick Prévot, Philippe Henry, Bert Anciaux, Rob Beenders et Bart Van Malderen et de Mmes Nadia El Yousfi, Latifa Gahouchi Véronique Jamoulle, Anne Lambelin, Christie Morreale, Christiane Vienne, Olga Zrihen, Elisabeth Meuleman, Petra De Sutter, Annemie Maes, Hélène Ryckmans, Cécile Thibaut, Katia Segers et Güler Turan
6-317/1
p. 1-8 6-317/1 p. 1-8 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur le processus décisionnel intrabelge en matière de répartition de l'effort climatique au regard des objectifs climatiques (6-253)      
    Discussion du rapport d'information (6-253/2)
6-25
p. 8-40 6-25 p. 8-40 (PDF)
Dotation du Sénat - Dépenses de l'exercie 2016 et prévisions budgétaires pour l'exercice 2018 (6-375)      
    Vote sur la proposition de budget pour l'exercice 2018 et explications de vote de Mmes Annemie Maes et Lieve Maes
6-34
p. 45 6-34 p. 45 (PDF)
  6-34
p. 43-44 6-34 p. 43-44 (PDF)
Plan d'action fédéral Dieselgate - Groupe de travail interfédéral Environnement et Santé - Discussions - Accises sur le gazole - Hausse (6-1495)      
    Question écrite de Mme Maes à M Michel, premier ministre
      Réponse
QE 6-1495
Plan d'action fédéral Dieselgate - Groupe de travail interfédéral Environnement et Santé - Discussions - Accises sur le gazole - Hausse (6-1496)      
    Question écrite de Mme Maes à M Van Overtveldt, ministre des Finances, chargé de la Lutte contre la fraude fiscale
      dossier clôturé
QE 6-1496
Plan d'action fédéral Dieselgate - Groupe de travail interfédéral Environnement et Santé - Discussions - Accises sur le gazole - Hausse (6-1497)      
    Question écrite de Mme Maes à Mme Marghem, ministre de l'Énergie, de l'Environnement et du Développement durable
      Réponse
QE 6-1497
Plan d'action fédéral Dieselgate - Groupe de travail interfédéral Environnement et Santé - Discussions - Accises sur le gazole - Hausse (6-2242)      
    Question écrite de Mme Maes à M De Croo, vice-premier ministre et ministre des Finances, chargé de la Lutte contre la fraude fiscale, et Ministre de la Coopération au développement
      Réponse
QE 6-2242
Prestation de serment (Elections législatives du 25 mai 2014)      
    Mme Annemie Maes, sénatrice désignée par le groupe linquistique néerlandais du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale
6-23
p. 4-5 6-23 p. 4-5 (PDF)
Proposition de déclaration de révision de la Constitution (6-526)      
      Discussion
6-48
p. 5-61 6-48 p. 5-61 (PDF)
Proposition de déclaration de révision de la Constitution (Politique climatique - Biodiversité - Droit de vote pour les citoyens non belges - Accès au fonction publique pour les non belges - Egalité de traitement - Quotas du genre pour les gouvernements - Droits déjà reconnus dans les conventions européennes et internationales - Personnes handicapées - Droit à la vie - Interdiction de la torture et l'esclavage - Droit à un procès équitable - Liberté de circulation - Droits économiques et sociaux - Le bien-être et la dignité des animaux - Liberté de la presse - Médiateur - Référendum - Vérification des pouvoirs - Réforme (ou suppression) du Sénat - Droit de pétition - Âge requis pour être électeur - Circonscription fédérale unique - Droit d'initiative citoyenne - Moderniser certains aspect de la fonction royale - Enseignement bilingue dans la région de Bruxelles-Capitale - Contrôle par la Cour constitutionnelle - Délits de presse - Conseil supérieur de la Justice - Réforme des arrondissements judiciaires - Autonomie des régions dans l'organisation des collectivités supracommunales et les provinces - Contrôle parlementaire concernant les conflits armés - Compétence du législateur décrétal concernant les impôts communaux et provinciaux) (6-519)      
    Proposition de Mmes Elisabeth Meuleman, Cécile Thibaut, Petra De Sutter et Hélène Ryckmans, de M. Philippe Henry et de Mme Annemie Maes
6-519/1
p. 1-7 6-519/1 p. 1-7 (PDF)
Proposition de résolution en vue d'interdire l'importation de produits issus de nouveaux déboisements illégaux (Nouvel intitulé : Résolution en vue d'interdire l'importation de produits issus de déboisements illégaux et de nouveaux déboisements) (6-481)      
    Discussion
6-47
p. 67-74 6-47 p. 67-74 (PDF)
    Vote et explications de vote de M. Karl Vanlouwe et de Mme Annemie Maes
6-47
p. 116 6-47 p. 116 (PDF)
  6-47
p. 122-123 6-47 p. 122-123 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'instauration d'une interdiction totale du commerce de l'ivoire (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à l'instauration d'une interdiction totale du commerce de l'ivoire et des cornes de rhinocéros ainsi que des produits dérivés) (6-469)      
    Discussion
6-46
p. 5-14 6-46 p. 5-14 (PDF)
Proposition de résolution relative à la protection de la mer du Nord contre la pollution par les déchets marins (Déchets plastiques - Microplastiques) (6-309)      
    Proposition de MM. Bert Anciaux, Rob Beenders et Bart Van Malderen et de Mmes Elisabeth Meuleman, Katia Segers, Güler Turan, Petra De Sutter et Annemie Maes
6-309/1
p. 1-7 6-309/1 p. 1-7 (PDF)
    Rapport de Mme Annemie Maes
6-309/2
p. 1 6-309/2 p. 1 (PDF)
Proposition de résolution visant à interdire les communications commerciales relatives aux biocides et aux produits phytopharmaceutiques (6-287)      
    Rapport de Mme Annemie Maes
6-287/3
p. 1-7 6-287/3 p. 1-7 (PDF)
    Discussion
6-42
p. 9-10 6-42 p. 9-10 (PDF)
  6-42
p. 11-15 6-42 p. 11-15 (PDF)
Proposition de résolution visant à mettre en œoeuvre une politique cohérente et intégrée afin de relever un défi pour la Santé publique: Environnement et maladies chroniques (6-125)      
    Discussion
6-29
p. 4-18 6-29 p. 4-18 (PDF)
Proposition de résolution visant à préserver l'environnement en limitant la présence de microbilles de polyéthylène dans les cosmétiques (6-292)      
    Rapport de Mme Annemie Maes
6-292/2
p. 1 6-292/2 p. 1 (PDF)
Proposition de résolution visant à préserver l'environnement et la mer du Nord contre la pollution par les déchets marins et à limiter la présence de microbilles de polyéthylène dans les produits cosmétiques (Nouvel intitulé : Proposition de résolution visant à préserver l'environnement et la mer du Nord contre la pollution par les déchets marins et à limiter la présence de microbilles de plastique dans les produits cosmétiques)(6-324)      
    Proposition de MM. Bert Anciaux et Alain Destexhe et de Mmes Cindy Franssen, Martine Taelman, Katia Segers, Annemie Maes, Elisabeth Meuleman, Sabine de Bethune et Güler Turan
6-324/1
p. 1-10 6-324/1 p. 1-10 (PDF)
    Amendements n°s 1 à 4 de Mme Annemie Maes et de M. Philippe Henry
6-324/2
p. 1-3 6-324/2 p. 1-3 (PDF)
    Amendements n°s 17 à 22 de Mme Annemie Maes
6-324/2
p. 6-8 6-324/2 p. 6-8 (PDF)
    Rapport de Mme Annemie Maes
6-324/3
p. 1-76 6-324/3 p. 1-76 (PDF)
    Discussion
6-34
p. 14-33 6-34 p. 14-33 (PDF)
Réunion des présidents des Parlements des pays du groupe de Visegrád et de l'Union Benelux, à Piestany (Slovaquie), 24-25 mars 2019 (La coopération entre les pays de Visegrad - Vision de l'Europe - Subsidiarité - Le manque d'intérêt pour les élections parlementaires européennes - La politique de sécurité commune - L'élargissement de l'UE aux pays des Balkans occidentaux) (6-534)      
    Rapport de Mme Annemie Maes
6-534/1
p. 1-17 6-534/1 p. 1-17 (PDF)
Théâtre royal de la Monnaie - La Monnaie - Problèmes de management - Position de l'intendant et de certains membres de la direction (6-2009)      
    Question écrite de Mme Maes à M Reynders, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et européennes, chargé de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
      dossier clôturé pour cause de fin législature
QE 6-2009
Utilisation des gobelets en plastique à la buvette du Sénat      
  6-34
p. 31 6-34 p. 31 (PDF)
 
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