Tables des auteurs et des orateurs concernant "Staes Paul" (Tout depuis 1995)

	Documents parlementaires	Annales	Questions écrites
Annonces dans les trains Thalys - Emploi des langues
Question écrite de M. Staes à M. Daerden, ministre des Transports
Question sans réponse			Bul. 1-37 p. 1801-1802
Réponse			Bul. 1-40 p. 1982-1983
Annuaires téléphoniques - Obligation d'éditer un annuaire "pages blanches" et un "pages d'or"
Question écrite de M. Staes à M. Di Rupo, vice-premier ministre et ministre de l'Economie et des Télécommunications
Question sans réponse			Bul. 1-45 p. 2217
Réponse			Bul. 1-57 p. 2893-2894
Commerce d'armes - Armes à électrochoc - Droits de l'homme
Question écrite de M. Staes à M. De Clerck, ministre de la Justice
Question sans réponse			Bul. 1-51 p. 2568
Conférence des Organes spécialisés en affaires communautaires (XIXe COSAC), Vienne 23 et 24 novembre 1998 (1-1226)
Rapport fait au nom du Comité d'avis chargé de questions européennes de la Chambre et du Sénat par MM. Clerfayt (Ch) et Staes (S) (Elargissement - Emploi - Traité d'Amsterdam : état des ratifications - Réformes institutionnelles et futures procédures de concertation de la COSAC)	1-1226/1 p. 1-39
Conférence intergouvernementale de 1996 sur la révision du Traité de Maastricht (1-140) (1-129)
Discussion du projet de mémorandum et examen des amendements		1-31 p. 721-741
		1-32 p. 745-773
Consolidation de la sécurité et de la stabilité démocratiques - Recommandation 1324 du Conseil de l'Europe - Engagement du gouvernement belge
Question écrite de M. Staes à M. Derycke, ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 1-51 p. 2593-2594
Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples indigènes - Convention n° 169
Question écrite de M. Staes à M. Derycke, ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 1-24 p. 1202-1204
L'interdiction d'importation de fourrures d'animaux sauvages capturés au moyen de pièges
Question orale de M. Staes à M. Peeters, secrétaire d'Etat à la Sécurité et à l'Intégration sociale et l'Environnement		1-30 p. 688-689
La crise irakienne (1-776)
Question orale de M. Staes à M. Derycke, ministre des Affaires étrangères		1-164 p. 4360-4361
La décision américaine concernant l'Irak (1-787)
Question orale de Mme Lizin à M. Derycke, ministre des Affaires étrangères		1-164 p. 4360-4361
La qualité du lait maternel (Dioxines - Projet de recherche - Conseil supérieur de la santé) (1-881)
Question orale de M. Staes à M. Colla, ministre de la Santé publique et des Pensions		1-186 p. 5405-5406
La réaction de la Belgique suite à l'exécution de neuf opposants de la cause Ogonie au Nigeria
Demande d'explications de Mme Dardenne à M. Derycke, ministre des Affaires étrangères		1-11 COM p. 81-85
Le projet Fenix (Demande d'une implantation commerciale - Avis du comité socio-économique - Possibilité de recours) (1-731)
Question orale de M. Staes à M. Di Rupo, vice-premier ministre et ministre de l'Economie et des Télécommunications		1-157 p. 4173-4174
Les engagements de la Belgique à Kyoto (Conférence sur le climat - Réduction des émissions CO2) (1-747)
Question orale de M. Staes à M. Peeters, secrétaire d'Etat à la Sécurité et à l'Intégration sociale et l'Environnement		1-158 p. 4219-4220
Prestation de serment (Elections du 21 mai 1995)
M. Staes, sénateur élu par le collège électoral néerlandais		1-1 p. 7
Projet de loi interdisant la publicité pour les produits du tabac (1-520)
Explications de vote de M. Happart, Mme Van der Wildt, MM. Boutmans et Verreycken, Mme Dardenne, M. Loones, Mmes Willame-Boonen et Cantillon, MM. Staes et Foret, Mme Nelis-Van Liedekerke et vote final (Rejet du texte adopté par la commission et de ce fait adoption du texte transmis par la Chambre)		1-143 p. 3818-3819
Proposition de résolution relative aux essais nucléaires de la République populaire de Chine (1-359)
Proposition de M. Staes	1-359/1 p. 1-2
Proposition de résolution relative à l'organisation à Bruxelles du seizième salon des armements de technique de pointe par l'AFCEA (Armed Forces Communications and Electronics Association) (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à la non-prolifération des armes de guerre)
Discussion		1-11 p. 239-244
Proposition de résolution relative à l'organisation à Bruxelles du seizième salon des armements de technique de pointe par l'AFCEA (Armed Forces Communications and Electronics Association) (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à la non-prolifération des armes de guerre) (1-99)
Amendements n°s 2 et 3 de M. Staes et de Mme Thijs	1-99/2 p. 2
Amendement n° 5 de M. Staes et consorts	1-99/3 p. 1-2
Proposition de résolution relative à la décision du gouvernement français de reprendre les essais nucléaires
Discussion et examen des amendements		1-6 p. 113-127
Proposition de résolution relative à la décision du gouvernement français de reprendre les essais nucléaires (1-32)
Amendement n° 6 de M. Staes	1-32/5 p. 1-2
Proposition de résolution relative à la détention et à l'usage des armes laser aveuglantes
Discussion et examen de l'amendement		1-11 p. 257-260
Proposition de résolution relative à la détention et à l'usage des armes laser aveuglantes (1-126)
Amendement n° 1 de M. Staes et consorts	1-126/2 p. 1
Rapport de M. Staes	1-126/3 p. 1-2
Proposition de résolution sur l'état de l'environnement et le respect des droits de l'homme au Nigéria (1-194)
Proposition de M. Staes et consorts	1-194/1 p. 1-2
Discussion générale et examen des amendements		1-58 p. 1414-1415
		1-58 p. 1415
		1-58 p. 1415-1419
Proposition de résolution sur la situation en Irak (Embargo de l'ONU) (1-239)
Proposition de M. Staes et de Mme Thijs	1-239/1 p. 1-2
Discussion		1-43 p. 1014-1019
Vote sur l'amendement, explications de vote de MM. Ceder, Anciaux, Vautmans, Mme Lizin, MM. Boutmans et Destexhe, Mme Bribosia-Picard et M. Staes et vote final		1-44 p. 1035-1037
Proposition de résolution sur le sort du peuple tibétain et de la culture tibétaine (1-238)
Proposition de M. Staes et de Mme Thijs	1-238/1 p. 1-2
Proposition tendant à créer une commission d'enquête parlementaire chargée d'examiner l'affectation des fonds de la coopération au développement et le fonctionnement de l' AGCD
Discussion		1-28 p. 633-636
Présentation de candidats à une place de juge à la Cour d'arbitrage, devenue vacante par suite du décès de Monsieur Suetens (1-418)
Scrutin, interventions de MM. Boutmans, Loones, Van Hauthem, Jonckheer, Anciaux et explication de vote de M. Staes		1-82 p. 2185-2187
		1-82 p. 2189
		1-82 p. 2194
Réacteur nucléaire à Kinshasa (1-1134)
Question écrite de M. Staes à M. Derycke, ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 1-78 p. 4077-4078
Situation au Kosovo (Agression militaire de Belgrade contre la population albanaise au Kosovo - Catastrophe humanitaire - Intervention militaire de l'Otan)
Débat		1-258 p. 7472-7480
Traite des blanches et prostitution forcée - Recommandation 1325 du Conseil de l'Europe - Engagement du gouvernement belge
Question écrite de M. Staes à M. De Clerck, ministre de la Justice
Question sans réponse			Bul. 1-51 p. 2567-2568
Transports de déchets nucleaires vers l'Europe de l'Est
Question écrite de M. Staes à M. Vande Lanotte, vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
Question avec réponse			Bul. 1-44 p. 2180