| SÉNAT DE BELGIQUE | BELGISCHE SENAAT | ||||||||
| ________ | ________ | ||||||||
| Session 2010-2011 | Zitting 2010-2011 | ||||||||
| ________ | ________ | ||||||||
| 3 février 2011 | 3 februari 2011 | ||||||||
| ________ | ________ | ||||||||
| Question écrite n° 5-1183 | Schriftelijke vraag nr. 5-1183 | ||||||||
de Guido De Padt (Open Vld) |
van Guido De Padt (Open Vld) |
||||||||
à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale |
aan de vice-eersteminister en minister van Sociale Zaken en Volksgezondheid, belast met Maatschappelijke Integratie |
||||||||
| ________ | ________ | ||||||||
| Pneus d'automobile - Utilisation dans les plaines de jeux - Risques pour la santé | Autobanden - Gebruik als speelgoed op speelplaatsen - Risico's voor de gezondheid | ||||||||
| ________ | ________ | ||||||||
| parc de loisirs jeux sécurité du produit pneumatique risque sanitaire |
pretpark spel veiligheid van het product luchtband gevaren voor de gezondheid |
||||||||
| ________ | ________ | ||||||||
|
|
||||||||
| ________ | ________ | ||||||||
| Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 5-1184 | Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 5-1184 | ||||||||
| ________ | ________ | ||||||||
| Question n° 5-1183 du 3 février 2011 : (Question posée en néerlandais) | Vraag nr. 5-1183 d.d. 3 februari 2011 : (Vraag gesteld in het Nederlands) | ||||||||
Dans certaines plaines de jeux se trouvent des pneus avec lesquels les enfants peuvent jouer. La question de savoir si les pneus sont à leur place sur une plaine de jeux est posée (cf. Nadine Van Der Linden, « Les pneus n'ont pas leur place dans les plaines de jeux », Het Laatste Nieuws, 14 janvier 2011, page 14). À la demande d'un parent d'élève inquiet, une école a commandé une étude à un expert en environnement. Selon cet expert, tant que les pneus sont à l'abri de la pluie, qu'ils sont régulièrement nettoyés et remplacés dès qu'ils sont usés, les pneus ne posent aucun problème. L'école décida donc de conserver les pneus jusqu'à ce qu'elle entende dire par une autre instance que les pneus sont nocifs. Le toxicologue Jan Tytgat, de la Katholieke Universiteit Leuven, est lui aussi préoccupé par l'impact du caoutchouc sur la santé des enfants. Comme les études sur ce sujet sont rares et que peu de données sont disponibles, nous ne pouvons pas facilement évaluer le risque et nous ne pouvons donc exclure qu'il n'y en ait pas. Lorsque les pneus sont en contact avec de l'eau ou se dégradent en poudre, il est effectivement possible qu'apparaissent des irritations des yeux et de la peau, ou encore des problèmes respiratoires. Il y a également un risque d'allergie. Certaines substances entrant dans la composition du pneu sont connues pour être cancérigènes. Il ne faut pas céder à la panique car il n'y a pas de toxicité aiguë. Tout dépend semble-t-il aussi de la sensibilité individuelle. Selon le toxicologue de Louvain il faut poursuivre les études. L'arrêté royal du 4 mars 2002 relatif à la sécurité des jouets destinés aux enfants de moins de quatorze ans reprend les prescriptions de sécurité que doivent respecter les jouets. Quoique l'arrêté royal ne concerne pas les pneus, on peut néanmoins se demander s'il ne faudrait pas les tester selon les dispositions de cet arrêté royal, en particulier lorsqu'il sont utilisés comme jouet pour les enfants. J'aimerais une réponse aux questions suivantes : 1) Madame la ministre, quel est votre point de vue sur l’impact des pneus sur la santé des enfants ? Pouvez-vous motiver votre réponse ? Estimez-vous, à partir de votre argumentation, que les pneus peuvent faire partie de l'équipement de plaines de jeux pour enfants ? 2) Pensez-vous que les pneus satisferaient à un contrôle sur la base des critères de l'arrêté royal du 4 mars 2002 relatif à la sécurité des jouet pour enfants de moins de quatorze ans ? Pouvez-vous motiver votre avis ? Pensez-vous que sur la base de ce contrôle les pneus peuvent faire partie de l'équipement des plaines de jeux pour enfants ? |
Op sommige speelplaatsen zijn autobanden voorhanden waar de kinderen kunnen mee spelen. De vraag rijst of autobanden wel thuis horen op een speelplaats (zie Nadine Van Der Linden, "Autobanden horen niet op een speelplaats", Het Laatste Nieuws, 14 januari 2011, p. 14). Op vraag van een bezorgde ouder liet een school de zaak door een milieudeskundige onderzoeken. Zolang de autobanden onder een afdak liggen bij regenweer, ze geregeld worden gereinigd en bij slijtage worden vervangen, was er volgens de deskundige geen probleem. De school besliste de banden te laten liggen, tot ze van een andere instantie te horen kreeg dat autobanden schadelijk zijn. Toxicoloog Jan Tytgat van de Katholieke Universiteit Leuven deelt de bezorgdheid over de impact van rubber op de gezondheid van kinderen. Aangezien studies rond deze problematiek schaars zijn en er weinig metingen beschikbaar zijn, kunnen we het risico niet goed inschatten en mogen we het risico dus niet uitsluiten. Zeker als de banden in contact komen met water of aan het verpulveren zijn, is irritatie van de ogen, huid of ademhaling mogelijk. Ook is er een risico op allergische reacties. Bepaalde substanties van autobanden zijn gekend als kankerverwekkend. Paniek is niet nodig, want acute giftigheid is evenmin bewezen. Veel hangt blijkbaar ook af van de individuele gevoeligheid. Volgens de Leuvense toxicoloog is verder onderzoek aangewezen. Het koninklijk besluit van 4 maart 2002 betreffende de veiligheid van speelgoed voor kinderen onder de leeftijd van veertien jaar, somt de veiligheidsvoorschriften op waaraan speelgoed moet voldoen. Hoewel autobanden niet onder de toepassing van het koninklijk besluit vallen, rijst toch de vraag of autobanden een toetsing aan het koninklijk besluit zouden doorstaan, zeker wanneer ze als speelgoed voor kinderen worden gebruikt. Graag kreeg ik een antwoord op de volgende vragen: 1) Welk standpunt neemt u in betreffende de impact van autobanden op de gezondheid van kinderen? Kan u uw antwoord motiveren? Oordeelt u, op basis van uw argumentatie, dat autobanden thuis horen op speelplaatsen voor kinderen? 2) Meent u dat autobanden een toetsing aan het koninklijk besluit van 4 maart 2002 betreffende de veiligheid van speelgoed voor kinderen onder de leeftijd van veertien jaar zouden doorstaan? Kan u uw standpunt motiveren? Oordeelt u op basis van deze toetsing dat autobanden thuis horen op speelplaatsen voor kinderen? |
||||||||
| Réponse reçue le 24 juin 2011 : | Antwoord ontvangen op 24 juni 2011 : | ||||||||
1. La qualité et l’innocuité des jeux proposés dans les cours de recréation sont primordiales. La question du risque toxicologique lié aux composants des pneus est pertinente. En effet, les pneus sont composés d’une grande variété de substances chimiques, à savoir des polymères de caoutchouc, du noir de carbone, des silices, des huiles de traitement et d’extension, des produits de vulcanisation (soufre), des produits antidégradants.(1) De plus, la composition des pneus, constitués majoritairement de caoutchouc, varie fortement en fonction de l’adjonction d’additifs destinés par exemple à rendre le pneu plus rigide, plus stable, plus résistant.(2) Certaines de ces substances chimiques ont des propriétés toxiques. Les additifs sont souvent (éco)-toxiques (cadmium, zinc,…). Le noir de carbone est un cancérigène avéré sur l’animal de laboratoire (3). Les huiles utilisées dans la production de pneus peuvent contenir des hydrocarbures aromatiques polycycliques, eux-mêmes cancérigènes. Le risque sanitaire associé à ces substances dépend bien sûr de l’exposition. L’exposition a lieu lorsque ces substances sont relarguées à partir du pneu. La source principale d’exposition est de ce fait l’usure du pneu qui participe à la pollution atmosphérique. Une revue récente de la littérature scientifique révèle que les particules d’usure des pneus sont présentes dans tous les compartiments de l’environnement, à savoir l’air, l’eau, les sols et les milieux biologiques (4). Une autre source d’exposition concerne le recyclage des pneus. Il peut s’agir dans ce cas de pneus utilisés tels quels dans une plaine de jeu, ou utilisés dans un procédé plus largement répandu et consistant à réaliser des revêtements de sols industriels, sportifs, et d’aires de jeux, à partir de morceaux de pneus broyés. Les effets potentiels sur la santé liés à l’exposition aux particules d’usure de pneus sont cependant largement inconnus. Il a été suggéré qu’elles puissent être une cause de l’augmentation des symptômes d’allergie et d’asthme (5). D’autres scientifiques considèrent par contre que le niveau de ces particules dans l’air est trop faible pour contribuer significativement à ces problèmes de santé (6). De nouvelles données sanitaires seraient donc utiles pour préciser l’évaluation des risques liés à l’exposition aux particules d’usure des pneus. L’annexe 1 de l'arrête royal du 4 mars 2002 exclut l’équipement destiné à un usage collectif sur le terrain de jeux et n’est donc pas d’application. L’utilisation de ces pneus dans le cadre d’un permis de l’environnement relève quant à lui des compétences régionales et l’application spécifique dans les écoles, des compétences communautaires. 1 Barbin and Rodgers, 1994 2 Wik, 2007 3 International Agency for Research on Cancer. 1996. Carbon black. International Agency for Research on Cancer (IARC) - Summaries & Evaluations 65: 149. 4 Wik and Dave, 2009 5 Dorsey et al., 2006 6 Finley et al.,2003 |
1. De kwaliteit en het onschadelijk karakter van de aangeboden spelletjes essentieel zijn. De vraag omtrent het toxicologisch risico van de bestanddelen van de banden is relevant. De banden bestaan namelijk uit een groot aantal chemische stoffen, meer bepaald rubberpolymeren, roet, silicium, verwerkings- en procesolie, vulkanisatieproducten (zwavel), en anti-afbraakproducten. (1) Bovendien hangt de samenstelling van de banden -die hoofdzakelijk uit rubber bestaan- sterk af van de toevoeging van additieven die de banden bij voorbeeld steviger, stabieler en resistenter moeten maken.(2) Een aantal van die chemische stoffen hebben toxische eigenschappen. De additieven zijn vaak (eco)toxisch (cadmium, zink,…). Van roet werd bij labodieren aangetoond dat het een kankerverwekkende stof is (3). De oliën die gebruikt worden in de productie van banden kunnen aromatische polycyclische koolwaterstoffen bevatten, die zelf kankerverwekkend zijn. Het gezondheidsrisico dat gepaard gaat met die stoffen hangt uiteraard af van de blootstelling. De blootstelling vindt plaats wanneer die stoffen vrijkomen uit de band. De belangrijkste bron van blootstelling is dan ook het verslijten van de band, dat tot luchtvervuiling leidt. Uit een recent overzicht van de wetenschappelijke literatuur blijkt dat de slijtagedeeltjes van de banden aanwezig zijn in alle milieucompartimenten, met name de lucht, het water, de bodem en de biologische milieus (4). Een andere bron van blootstelling betreft de recyclage van banden. In dat geval kan het gaan om banden die gebruikt worden op een speelterrein, zoals in het geval waar deze parlementaire vraag naar verwijst. De banden kunnen echter ook gebruikt worden in een procédé dat vaker wordt toegepast, en waarbij er vloerbekleding wordt gemaakt voor de industrie, sportinfrastructuur en speelterreinen, op basis van vermalen banden. Er is echter erg weinig geweten over de mogelijke gevolgen voor de gezondheid van blootstelling aan slijtagedeeltjes van banden. Er werd gesuggereerd dat ze een oorzaak kunnen zijn van de stijging van de allergie- en astmasymptomen (5). Andere wetenschappers menen daarentegen dat het aantal deeltjes in de lucht te laag is om significant bij te dragen tot die gezondheidsproblemen (6). Nieuwe gezondheidsgegevens zouden dus van pas komen om een nauwkeurigere analyse te maken van de risico’s die verbonden zijn aan de blootstelling aan slijtagedeeltjes uit banden. Bijlage 1 van het koninklijk besluit van 4 maart 2002 sluit de uitrusting uit die bestemd is voor collectief gebruik op speelterrein uit en is dus niet van toepassing. Het gebruik van die banden in het kader van een milieuvergunning is dan weer een gewestelijke bevoegdheid, en de specifieke toepassing in scholen is een gemeenschapsbevoegdheid. 1 Barbin and Rodgers, 1994 2 Wik, 2007 3 International Agency for Research on Cancer. 1996. Carbon black. International Agency for Research on Cancer (IARC) - Summaries & Evaluations 65: 149. 4 Wik and Dave, 2009 5 Dorsey et al., 2006 6 Finley et al.,2003 |