SÉNAT Question écrite n° 5-2019 - SENAAT Schriftelijke vraag nr. 5-2019

SÉNAT DE BELGIQUE

BELGISCHE SENAAT

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Session 2010-2011

Zitting 2010-2011

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6 avril 2011

6 april 2011

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Question écrite n° 5-2019

Schriftelijke vraag nr. 5-2019

de Bert Anciaux (sp.a)

van Bert Anciaux (sp.a)

à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale

aan de vice-eersteminister en minister van Sociale Zaken en Volksgezondheid, belast met Maatschappelijke Integratie

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Naissances - Adoptions - Nombres - Décès, anomalies ou maladies

Geboorten - Adopties -Aantallen - Overlijdens , afwijkingen of ziektes

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natalité
statistique démographique
mortalité infantile
adoption d'enfant
adoption internationale
maladie congénitale
ADN

geboortecijfer
bevolkingsstatistiek
kindersterfte
adoptie
internationale adoptie
aangeboren ziekte
DNA

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6/4/2011	Verzending vraag
25/5/2011	Antwoord

6/4/2011	Verzending vraag
25/5/2011	Antwoord

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Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 5-2020
Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 5-2021

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Question n° 5-2019 du 6 avril 2011 : (Question posée en néerlandais)

Vraag nr. 5-2019 d.d. 6 april 2011 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

Dans le cadre des travaux sur l'attribution du nom, la responsabilité médicale et les conséquences de l'adoption, j'aimerais obtenir une réponse aux questions suivantes :

1) Combien d'enfants sont ils nés chaque année dans notre pays dans la période de 2006 à 2010 ?

2) Combien d'enfants ont ils obtenu la nationalité belge (par année, durant la même période) ?

3) Combien d'enfants ont ils obtenu la nationalité d'un pays européen (par année, durant la même période) ?

4) Combien d'enfants sont ils nés d'un mariage (par année, durant la même période) ?

5) Combien d'enfants sont ils nés d'un contrat de vie commune (par année, durant la même période) ?

6) Combien d'enfants n'avaient ils pas de père (par année, durant la même période) ?

7) Combien d'enfants ont-ils été immédiatement adoptés par un partenaire de la mère (par année, durant la même période) ?

8) Combien d'enfants sont ils nés sans vie (par année, durant la même période) ?

9) Combien d'enfants sont ils décédés dans l'année (par année, durant la même période) ?

10) Quelles sont les causes principales de ces décès ? J'aimerais obtenir des données par année et par cause de décès.

11) Combien d'enfants sont ils nés avec une anomalie médicale grave ? J'aimerais obtenir des précisions sur l'anomalie (par année, durant la même période) ?

12) Pour combien d'enfants y a t il eu un désaveu de paternité ? Combien d'enfants ont ils subi un test ADN (par année, durant la même période) ?

13) Combien d'enfants sont ils nés dans une institution hospitalière agréée (par année, durant la même période) ?

14) A t on constaté moins d'anomalies et de décès parmi les enfants nés en milieu hospitalier (par année, durant la même période) ?

15) Quel est le coût par année de l'organisation des naissances en milieu hospitalier ?

16) Combien d'enfants de nationalité belge sont ils nés à l'étranger (par année, durant la même période) ?

17) Observe t on des différences médicales entre les premiers nés, les deuxièmes enfants, les troisièmes enfants, les quatrièmes enfants nés dans une famille et les enfants nés ensuite ? Quelles différences éventuelles peut on observer ?

18) Comment la ministre évalue t elle et explique t elle les chiffres et données figurant dans les réponses aux questions posées ci dessus ? Dispose t elle de résultats d'études, de prévisions, … à ce sujet ?

In het kader van de werkzaamheden rond de naamgeving, medische verantwoordelijkheid en de gevolgen van adoptie, kreeg ik graag de volgende gegevens:

1) Hoeveel kinderen werden er jaarlijks in ons land geboren in de periode in de periode van 2006 tot 2010?

2) Hoeveel kinderen kregen de Belgische nationaliteit (jaarlijks tijdens dezelfde periode)?

3) Hoeveel kinderen kregen de nationaliteit van een Europees (jaarlijks tijdens dezelfde periode)?

4) Hoeveel kinderen werden er geboren uit een huwelijk (jaarlijks tijdens dezelfde periode)?

5) Hoeveel kinderen werden er geboren uit een samenlevingscontract (jaarlijks, zelfde periode)?

6) Hoeveel kinderen hadden daarbij géén vader (jaarlijks tijdens dezelfde periode)?

7) Hoeveel kinderen werden onmiddellijk geadopteerd door een partner van de moeder (jaarlijks tijdens dezelfde periode)?

8) Hoeveel kinderen werden er dood geboren (jaarlijks tijdens dezelfde periode)?

9) Hoeveel kinderen stierven binnen het jaar (jaarlijks tijdens dezelfde periode)?

10) Wat zijn de hoofdoorzaken van deze overlijdens? Graag kreeg ik de gegevens per jaar en per oorzaak.

11) Hoeveel kinderen werden geboren met een ernstige medische afwijking? Graag specificeren welke afwijking (jaarlijks tijdens dezelfde periode)?

12) Bij hoeveel kinderen gebeurde een ontkenning van vaderschap? Bij hoeveel kinderen werd een DNA-proef afgenomen (jaarlijks tijdens dezelfde periode)?

13) Hoeveel kinderen werden er in dezelfde jaren geboren in een erkend ziekenhuis (jaarlijks tijdens dezelfde periode)?

14) Werden er minder afwijkingen en overlijdens vastgesteld bij de kinderen geboren in ziekenhuizen (jaarlijks tijdens dezelfde periode)?

15) Wat is de kostprijs per jaar voor de organisatie van de geboorten in ziekenhuizen?

16) Hoeveel kinderen van Belgische nationaliteit werden geboren in het buitenland gedurende deze periode (jaarlijks tijdens dezelfde periode)?

17) Zijn er medische verschillen vast te stellen tussen de eerstgeborenen, de tweede geborenen, de kinderen die als derde in een gezin geboren worden, de kinderen die als vierde in een gezin geboren worden en de kinderen die nadien geboren worden? Wat zijn de eventuele verschillen die vastgesteld kunnen worden?

18) Hoe evalueert en duidt u de cijfers en gegevens uit de antwoorden op bovenstaande vragen? Beschikt u hieromtrent over onderzoeksresultaten, prognoses, …?

Réponse reçue le 25 mai 2011 :

Antwoord ontvangen op 25 mei 2011 :

Vous trouverez ci-après les réponses aux questions pour lesquelles la Direction générale Organisation des Établissements de Soins dispose d'informations. Pour les réponses aux autres questions, je vous renvoie à ma collègue, la ministre de l’Intérieur.

13. Voici les nombres de naissances (enfants avec type d'admission = naissance) en Belgique

(Source : Résumé Clinique Minimum) :

Année d'enrégistrement RCM	Nombre de naissances Belgique
2003	114 801
2004	118 419
2005	120 702
2006	123 769
2007	122 541

En complément, je vous renvoie aux chiffres de la Cellule technique en annexe 1. Cette annexe porte sur les séjours classiques à l'hôpital. Les chiffres n'incluent pas les accouchements à domicile. Ne sont concernés ici que les assurés (les non-résidents ne sont pas compris). Cela explique pourquoi les chiffres du Service Public Fédéral (SPF) Économie sont plus élevés.

15. En ce qui concerne le coût annuel de l'organisation des naissances en hôpital, il est impossible de donner une réponse univoque dans la mesure où les hôpitaux reçoivent, via le budget des moyens financiers (BMF), une enveloppe globale que l'on peut difficilement ventiler par service individuel, en l'occurrence les maternités (M) et les soins néonataux intensifs (NIC).

De manière rudimentaire, on peut dire qu'environ 294 413 557 euros sont consacrés par an aux « frais d'hôtellerie » (du point de vue technique, cela donne : 1 209 025 955,71 x 3 623 lits (M + NIC) / 54 622 total lits hôpitaux aigus (B1) + (8 576,61 points + 7,91 %) x 23 146,42 euros (B2)).

Cela ne comprend donc pas les produits pharmaceutiques et les honoraires divers mais uniquement le financement des frais de séjour.

Nous renvoyons également aux chiffres de la Cellule technique aux annexes 2 et 3.

Ces chiffres englobent les « frais d'hôtellerie », les honoraires et les produits pharmaceutiques, et ont seulement trait aux « assurés ».

Les annexes 2 et 3 concernent respectivement le coût par séjour hospitalier classique en euros et le coût total en euros de ces quatre APR-DRG (accouchements et césariennes), calculé selon la méthode de la Cellule technique (soit le nombre de séjours multiplié par le coût par séjour hospitalier classique).

Voir https://tct.fgov.be/webetct/etct-web/html/fr/fbho_faq.jsp

17. Il n’y a pas de différences médicales actuellement prouvées entre le premier, le deuxième, le troisième enfant (ou les suivants) nés d’un même couple ou d’une même mère. Le seul facteur qui pourrait intervenir est l’âge de la mère ou des parents : les enfants qui naissent de mère ou de parents plus âgés pourraient présenter des risques plus élevés d’anomalies génétiques (ex trisomie 21).

Annexe 1:

Nombre de séjours par APR-DRG (accouchements et césariennes) en Belgique pour les années 2003-2007

APR-DRG	Dénomination	Nombre séjours hospitaliers
		2003	2004	2005	2006	2007
540	Césarienne	19 132	19 948	21 001	22 536	22 369
541	Accouchement voie vaginale avec stérilisation et/ou dilatation et curetage	494	505	498	458	390
542	Accouchement voie vaginale avec interventions chir., excepté stérilisation ou dilatation, curetage	517	824	550	604	360
560	Accouchement par voie vaginale	82 665	85 664	87 747	90 599	92 422
	Total séjours	10 2808	106 941	109 796	114 197	113 541

Source : Banque nationale de données Diagnostic médical / Soins & Coût – Cellule technique de traitement de données relatives aux hôpitaux.

https://tct.fgov.be/webetct/etct-web/html/fr/fbho_faq.jsp

Annexe 2 :

Coût par séjour hospitalier classique en euros par APR-DRG (accouchements et césariennes) en Belgique pour les années 2003-2007

APR-DRG	Dénomination	Coût par séjour hospitalier
		2003	2004	2005	2006	2007
540	Césarienne	3 569,05	3 630,39	3 648,67	3 737,73	3 775,72
541	Accouchement voie vaginale avec stérilisation et/ou dilatation et curetage	2 832,2	2 794,7	2 881,37	3 260,39	3 250,94
542	Accouchement voie vaginale avec interventions chir., excepté stérilisation ou dilatation, curetage	2 690,31	2 564,23	2 890,47	2 740,58	3 554,76
560	Accouchement par voie vaginale	2 239,96	2 274,33	2 287,58	2 366,63	2 461

Source : Banque nationale de données Diagnostic médical / Soins & Coût – Cellule technique de traitement de données relatives aux hôpitaux.

https://tct.fgov.be/webetct/etct-web/html/fr/fbho_faq.jsp

Annexe 3: ( = annexe 1 x annexe 2)

Coût annuel total en euros pour l’organisation des naissances en Belgique, ventilé en 4 APR-DRG (accouchements et césariennes) pour les années 2003-2007

APR-DRG	Dénomination	Coût annuel total en euros pour l’organisation des naissances en Belgique
		2003	2004	2005	2006	2007
540	Césarienne	68 283 065	72 419 020	76 625 719	84 233 483	84 459 081
541	Accouchement voie vaginale avec stérilisation et/ou dilatation et curetage	1 399 107	1 411 324	143 922	1 493 259	1 267 867
542	Accouchement voie vaginale avec interventions chir., excepté stérilisation ou dilatation, curetage	1 390 890	2 112 926	1 589 759	1 655 310	1 279 714
560	Accouchement par voie vaginale	185 166 293	194 828 205	200 728 282	214 414 311	222 528 542
Coût total		256 239 355	270 771 474	280 378 682	301 796 364	309 535 203

Source : Banque nationale de données Diagnostic médical / Soins & Coût – Cellule technique de traitement de données relatives aux hôpitaux.

https://tct.fgov.be/webetct/etct-web/html/fr/fbho_faq.jsp

U vindt hierna de antwoorden op onderdelen van de parlementaire vraag, waarover het Directoraat Generaal Organisatie Gezondheidszorgvoorzieningen gegevens tot zijn beschikking heeft. Voor de antwoorden op de overige vragen verwijs u naar mijn collega, de minister van Binnenlandse zaken.

13. Hierna vindt u het aantal geboortes (kinderen met type opname = geboorte) in België

(Bron : Minimale Klinische Gegevens) :

Registratiejaar MKG	Aantal geboortes België
2003	114 801
2004	118 419
2005	120 702
2006	123 769
2007	122 541

Bijkomend, zie cijfers Technische Cel in bijlage 1. Het gaat hier in die bijlage om de klassieke ziekenhuisverblijven. De thuisbevallingen zitten hier niet in. Het gaat hier alleen om degenen die verzekerd zijn (niet residenten zitten hier niet in). Vandaar dat de cijfers van de Federale Overheidsdienst (FOD) Economie hoger liggen.

15. Voor wat betreft de kostprijs per jaar voor de organisatie van de geboorten in ziekenhuizen is geen éénduidig antwoord mogelijk aangezien aan de ziekenhuizen via het budget van financiële middelen (het BFM) een globale enveloppe gegeven wordt die moeilijk te splitsen is naar de individuele dienst, in casu de materniteiten (M) en de intensieve neonatale afdelingen (NIC).

Rudimentair kan men stellen dat voor de zgn. “hotelkost” per jaar ongeveer 294 413 557 euro uitgetrokken wordt (technisch: 1 209 025 955,71 x 3 623 bedden (M + NIC) / 54 622 totaal bedden acute ZH (B1) + (8 576,61 punten + 7,91 %) x 23 146,42 euro (B2)).

Dit omvat dus niet de farmaceutische producten en de diverse honoraria doch enkel de financiering van de verblijfskost.

Daarnaast kunnen we verwijzen naar de cijfers van de Technische Cel in bijlage 2 en 3.

Deze cijfers bevatten de “hotelkost”, de honoraria en de farmaceutische producten en hebben alleen betrekking op “de verzekerden”.

Het gaat hier in bijlage 2 om de kostprijs per klassiek ziekenhuisverblijf in euro en in bijlage 3 om de totale kostprijs in euro van deze vier APR-DRG’s (bevallingen en keizersnede's), berekend volgens de methode van de Technische Cel (zijnde vermenigvuldiging van het aantal verblijven met de kostprijs per klassiek ziekenhuisverblijf).

Zie https://tct.fgov.be/webetct/etct-web/html/nl/fbho_faq.jsp

17. Tot op heden zijn er geen medische verschillen aangetoond tussen het eerste, het tweede en het derde kind (of de volgende kinderen), geboren binnen eenzelfde koppel of uit eenzelfde moeder. De enige factor die een rol zou kunnen spelen is de leeftijd van de moeder of van de ouders: kinderen van een oudere moeder of van oudere ouders zouden een hoger risico kunnen lopen op genetische afwijkingen (bijvoorbeeld Trisomie 21).

Bijlage 1 :

Aantal verblijven per APR-DRG (bevallingen en keizersneden) in België voor de jaren 2003-2007

APR-DRG’s	Benaming	Aantal ziekenhuisverblijven
		2003	2004	2005	2006	2007
540	Keizersnede	19 132	19 948	21 001	22 536	22 369
541	Vaginale bevalling met sterilisatie en/of dilatatie en curettage	494	505	498	458	390
542	Vaginale bevalling met ingrepen, behalve sterilisatie en/of dilatatie en curettage	517	824	550	604	360
560	Vaginale bevallingen	82 665	85 664	87 747	90 599	92 422
	Totaal aantal verblijven	102 808	106 941	109 796	114 197	113 541

Bron: Nationale Databank Medische diagnose / Zorg & Kost – Technische Cel voor de verwerking van de gegevens met betrekking tot de ziekenhuizen.

https://tct.fgov.be/webetct/etct-web/html/nl/fbho_faq.jsp

Bijlage 2 :

Kost per klassiek ziekenhuisverblijf in euro per APR-DRG (bevallingen en keizersneden) in België voor de jaren 2003-2007

APR-DRG’s	Benaming	Kost per ziekenhuisverblijf
		2003	2004	2005	2006	2007
540	Keizersnede	3 569,05	3 630,39	3 648,67	3 737,73	3 775,72
541	Vaginale bevalling met sterilisatie en/of dilatatie en curettage	2 832,2	2 794,7	2 881,37	3 260,39	3 250,94
542	Vaginale bevalling met ingrepen, behalve sterilisatie en/of dilatatie en curettage	2 690,31	2 564,23	2 890,47	2 740,58	3 554,76
560	Vaginale bevallingen	2 239,96	2 274,33	2 287,58	2 366,63	2 461

Bron: Nationale Databank Medische diagnose / Zorg & Kost – Technische Cel voor de verwerking van de gegevens m.b.t. van de ziekenhuizen.

https://tct.fgov.be/webetct/etct-web/html/nl/fbho_faq.jsp

Bijlage 3: (= bijlage 1 x bijlage 2)

Totale kostprijs per jaar in euro voor de organisatie van geboorten in België opgesplitst hier in 4 APR-DRG’s (bevallingen en keizersneden) voor de jaren 2003-2007

APR-DRG’s	Benaming	Totale kostprijs per jaar in euro voor de organisatie van geboorten in België
		2003	2004	2005	2006	2007
540	Keizersnede	68 283 065	72 419 020	76 625 719	84 233 483	84 459 081
541	Vaginale bevalling met sterilisatie en/of dilatatie en curettage	1 399 107	1 411 324	143 922	1 493 259	1 267 867
542	Vaginale bevalling met ingrepen, behalve sterilisatie en/of dilatatie en curettage	1 390 890	2 112 926	1 589 759	1 655 310	1 279 714
560	Vaginale bevallingen	185 166 293	194 828 205	200 728 282	214 414 311	222 528 542
Totale kost		256 239 355	270 771 474	280 378 682	301 796 364	309 535 203

Bron: Nationale Databank Medische diagnose / Zorg & Kost – Technische Cel voor de verwerking van de gegevens m.b.t. van de ziekenhuizen.

https://tct.fgov.be/webetct/etct-web/html/nl/fbho_faq.jsp