Tables des auteurs et des orateurs concernant "Ahallouch Fatima" (Législature 2024-....)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
COVID-19 - Syndromes post-infectieux - Recherche - Suivi longitudinal des patients - Financement - Suivi post-infection - Stratégie nationale - Centres d'expertise spécialisés - Création éventuelle (8-487)      
    Question écrite de Mme Ahallouch à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
      Question sans réponse
QE 8-487
Digital Networks Act - Article 112 - Révision - Récepteur FM ou DAB+ - Intégration dans les véhicules - Obligation éventuelle - Conseil de l'UE - Position de la Belgique - Concertation avec les Communautés - Radios belges - Accès sans intermédiaire privé (8-504)      
    Question écrite de Mme Ahallouch à Mme Matz, ministre de l'Action et de la Modernisation publiques, chargée des Entreprises publiques, de la Fonction publique, de la Gestion immobilière de l'Etat, du Numérique et de la Politique scientifique
      Question sans réponse
QE 8-504
Dispositifs médicaux utilisant l'intelligence artificielle (IA) - Contrôle - Accidents dans les blocs opératoires - Responsabilité juridique - Traçabilité - Efficacité et sécurité des logiciels - Tests - Agences de régulation - Moyens - Augmentation (8-397)      
    Question écrite de Mme Ahallouch à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
      Réponse
QE 8-397
Dispositifs médicaux utilisant l'intelligence artificielle (IA) - Contrôle - Accidents dans les blocs opératoires - Responsabilité juridique - Traçabilité - Efficacité et sécurité des logiciels - Tests - Agences de régulation - Moyens - Augmentation (8-398)      
    Question écrite de Mme Ahallouch à Mme Matz, ministre de l'Action et de la Modernisation publiques, chargée des Entreprises publiques, de la Fonction publique, de la Gestion immobilière de l'Etat, du Numérique et de la Politique scientifique
      Question sans réponse
QE 8-398
Entreprises de travail adapté - Situation sociale - Suivi - Concertation avec les partenaires sociaux et les autorités régionales - Mesures envisagées au niveau fédéral - Flexi-jobs - Impact sur le secteur - Inclusion professionnelle durable - Mesures (8-458)      
    Question écrite de Mme Ahallouch à M Clarinval, vice-premier ministre et ministre de l'Emploi, de l'Economie et de l'Agriculture
      Question sans réponse
QE 8-458
Entreprises de travail adapté - Situation sociale - Suivi - Concertation avec les partenaires sociaux et les autorités régionales - Mesures envisagées au niveau fédéral - Flexi-jobs - Impact sur le secteur - Inclusion professionnelle durable - Mesures (8-459)      
    Question écrite de Mme Ahallouch à M Beenders, ministre de la Protection des consommateurs, de la Lutte contre la Fraude sociale, des Personnes handicapées et de l'Egalité des chances
      Question sans réponse
QE 8-459
Fonds spécial de solidarité (FSS) - Aides octroyées - Montant - Bénéficiaires - Nombre - Types de prestations ou médicaments financés - Traitement des demandes - Délai moyen - Demandes acceptées ou rejetées - Chiffres (8-385)      
    Question écrite de Mme Ahallouch à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
      Question sans réponse
QE 8-385
L'État de droit et les droits humains en Belgique - Rapport annuel 2024 de l'Institut fédéral pour la protection et la promotion des droits humains (IFDH) (8-174)      
    Rapport de Mmes Fatima Ahallouch et Alice Bernard
8-174/1
p. 1-23 8-174/1 p. 1-23 (PDF)
MV Hondius - Incident sanitaire - Enseignements - Menaces infectieuses - Préparation sanitaire nationale - Capacités hospitalières - Évaluation - Critères - Information de la population - Renforcement - Mécanisme européen «urgences sanitaires» (8-484)      
    Question écrite de Mme Ahallouch à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
      Question sans réponse
QE 8-484
Moustique tigre - Prolifération en Belgique - Surveillance - Projet MEMO+ - Actions de sensibilisation - Lutte contre la prolifération - Mesures (8-257)      
    Question écrite de Mme Ahallouch à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
      Question sans réponse
QE 8-257
Nomination du Bureau définitif du Sénat (2024-2025)      
    Nomination de Mme Fatima Ahallouch comme membre du Bureau du Sénat
8-10
p. 5 8-10 p. 5 (PDF)
Portail «»enderStat.be" - Données - Agrégation - Niveau national - Compétences communautaires ou régionales - Prise en compte - Ventilation par entités fédérées - Mise en œuvre - Concertation - Calendrier - Moyens mobilisés (8-394)      
    Question écrite de Mme Ahallouch à M Beenders, ministre de la Protection des consommateurs, de la Lutte contre la Fraude sociale, des Personnes handicapées et de l'Egalité des chances
      Question sans réponse
QE 8-394
Prestation de serment (Elections législatives du 9 juin 2024)      
    Mme Fatima Ahallouch, sénatrice cooptée
8-10
p. 4 8-10 p. 4 (PDF)
Produits pétroliers - Fiscalité - Chiffres (8-414)      
    Question écrite de Mme Ahallouch à M Jambon, vice-premier ministre et ministre des Finances et des Pensions, chargé de la Loterie nationale et des Institutions culturelles fédérales
      Question sans réponse
QE 8-414
Produits pétroliers - Fiscalité - Chiffres (8-415)      
    Question écrite de Mme Ahallouch à M Bihet, ministre de l'Energie
      Réponse
QE 8-415
Proposition de résolution relative aux dons d'organes (8-71)      
    Amendements n°s 1 à 11 de Mme Fatima Ahallouch et consorts
8-71/2
p. 1-7 8-71/2 p. 1-7 (PDF)
    Amendements n°s 69 et 70 de Mmes Fatima Ahallouch et Nadia El Yousfi
8-71/2
p. 31 8-71/2 p. 31 (PDF)
    Discussion
8-15
p. 5-17 8-15 p. 5-17 (PDF)
Proposition de résolution visant à exiger la libération immédiate de l'écrivain Boualem Sansal (8-155)      
    Amendement n° 2 de Mme Fatima Ahallouch
8-155/2
p. 2 8-155/2 p. 2 (PDF)
Proposition de résolution visant à instaurer un étiquetage "Créée par IA" pour les images générées artificiellement (8-111)      
    Proposition de résolution de M. Hansan Koyencu et de Mmes Özlem Özen et Fatima Ahallouch
8-111/1
p. 1-27 8-111/1 p. 1-27 (PDF)
Proposition de résolution visant à lutter contre la discrimination genrée à l'ère de l'intelligence artificielle (8-196)      
    Proposition de Mmes Fatima Ahallouch et Nadia El Yousfi
8-196/1
p. 1-15 8-196/1 p. 1-15 (PDF)
Proposition de résolution visant à reconnaître l'hortithérapie comme une pratique légitime dans les politiques de santé (8-108)      
    Proposition de résolution de Mmes Fatima Ahallouch et Özlem Özen
8-108/1
p. 1-10 8-108/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de résolution visant à s'opposer à l'exécution du Dr Ahmadreza Djalali (8-156)      
    Rapport de Mmes Liesa Scholzen et Fatima Ahallouch
8-156/2
p. 1-7 8-156/2 p. 1-7 (PDF)
    Discussion
8-13
p. 30-40 8-13 p. 30-40 (PDF)
Proposition de résolution visant à une meilleure prise en charge de l'hyperémèse gravidique (Une forme extrême de nausées et de vomissements pendant la grossesse) (8-117)      
    Proposition de Mmes Nadia El Yousfi et Fatima Ahallouch
8-117/1
p. 1-8 8-117/1 p. 1-8 (PDF)
Proposition de révision de l'article 195 de la Constitution (Suppression du Sénat - Procédure de révision de la Constitution - Ajout d'articles, 36, 74, 100, 143,§2 et 198 - Pouvoir législatif fédéral - Présence des ministres au parlement - Conflits d'intérêts - Procédure de coordination pour assurer la mise en cohérence juridique et rédactionnelle) (8-127)      
    Rapport de M. Arnout Coel et de Mme Fatima Ahallouch
8-127/4
p. 1-98 8-127/4 p. 1-98 (PDF)
    Discussion
8-17
p. 5-61 8-17 p. 5-61 (PDF)
Véhicules automobiles commercialisés en Europe - Récepteurs FM ou DAB+ - Disparition progressive - Sécurité civile - Messages d'alerte - Information d'urgence - Réception - Radiodiffusion hertzienne - Capacité minimale - Maintien - Concertation européenne (8-503)      
    Question écrite de Mme Ahallouch à M Quintin, ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé de Beliris
      Question sans réponse
QE 8-503
Véhicules commercialisés en Europe - Récepteurs FM ou DAB+ - Disparition - Accès gratuit à l'information - Régression pour les citoyen - Données personnelles - Protection - Implications - Position de la Belgique au niveau européen (8-505)      
    Question écrite de Mme Ahallouch à M Clarinval, vice-premier ministre et ministre de l'Emploi, de l'Economie et de l'Agriculture
      Question sans réponse
QE 8-505
Véhicules commercialisés en Europe - Récepteurs FM ou DAB+ - Disparition - Accès gratuit à l'information - Régression pour les citoyen - Données personnelles - Protection - Implications - Position de la Belgique au niveau européen (8-506)      
    Question écrite de Mme Ahallouch à M Beenders, ministre de la Protection des consommateurs, de la Lutte contre la Fraude sociale, des Personnes handicapées et de l'Egalité des chances
      Question sans réponse
QE 8-506
 
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