Tables des auteurs et des orateurs concernant "Decaluwe Carl" (Législature 1999-2003)

	Documents parlementaires	Annales	Questions écrites
Activités ambulantes - Ventes occasionnelles - Vendeurs non professionnels (2-54)
Question écrite de M. Decaluwe à M. Gabriëls, ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes
Question avec réponse			Bul. 2-1 p. 39-41
CPAS - Élection des membres du conseil - Adaptation de la législation (2-66)
Question écrite de M. Decaluwe à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Question sans réponse			Bul. 2-2 p. 59
Réponse			Bul. 2-6 p. 216-218
Déchéance de mandat politique - Inspection de la population - Règlement d'une situation de résidence - Immixtion dans la correspondance (2-97)
Question écrite de M. Decaluwe à M. Daems, ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques
Question avec réponse			Bul. 2-2 p. 88-89
Déchéance du mandat de conseiller communal - Recours au Conseil d'État - Caractère suspensif - Information au collège échevinal (2-96)
Question écrite de M. Decaluwe à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Question sans réponse			Bul. 2-2 p. 60-61
Réponse			Bul. 2-19 p. 867-868
Démission de sénateurs (1999-2000)
M. Decaluwe (Remplacé par M. Van den Brande)		2-5 p. 9
Inspection de la population - Demande de renseignements auprès d'entreprises d'intérêt public - Déchéance de mandat politique - Litiges en matière de situation de résidence (2-98)
Question écrite de M. Decaluwe à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Question sans réponse			Bul. 2-2 p. 61-62
Réponse			Bul. 2-17 p. 765-768
Prestation de serment (Elections du 13 juin 1999)
M. Decaluwe, sénateur désigné par le Conseil flamand		2-2 p. 5
Proposition de loi modifiant l'arrêté royal n° 20 du 20 juillet 1970 fixant les taux de la taxe sur la valeur ajoutée et déterminant la répartition des biens et des services selon ces taux (Taux de 6% pour le logement social et de 12% pour la première habitation) (2-84)
Proposition de M. Decaluwe	2-84/1 p. 1-6
Proposition de loi modifiant la loi du 13 juillet 1987 relative aux redevances radio et télévision (Seconde résidence - Caravane) (2-81)
Proposition de MM. Decaluwe et Caluwé	2-81/1 p. 1-4
Responsabilité civile des échevins - Action récursoire - Date de l'entrée en vigueur (2-103)
Question écrite de M. Decaluwe à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Question sans réponse			Bul. 2-3 p. 104-105
Réponse			Bul. 2-4 p. 148-149
Réforme des polices - Mise à la retraite - Arrêtés d'exécution (2-62)
Question écrite de M. Decaluwe à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Question avec réponse			Bul. 2-2 p. 75