Matières transversales - Compétences régionales

Lundi 9 juillet 2018
réunion à 14 heures 15 - Salle A

  1. Rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions en ce qui concerne l'amélioration de la qualité de l'air, en vue de promouvoir la santé publique (de Mme Elisabeth Meuleman, MM. Philippe Henry et Joris Poschet, Mmes Karin Brouwers, Sabine de Bethune et Brigitte Grouwels, MM. Steven Vanackere, Johan Verstreken, Bert Anciaux et Rob Beenders, Mmes Katia Segers et Güler Turan, MM. Bart Van Malderen et Jean-Jacques De Gucht, Mme Martine Taelman, M. Lode Vereeck, Mme Anne Barzin, M. Jacques Brotchi, Mme Christine Defraigne, MM. Alain Destexhe, Olivier Destrebecq, Gilles Mouyard, Jean-Paul Wahl, Christophe Bastin, François Desquesnes et Bertin Mampaka Mankamba, Mmes Véronique Waroux, Nadia El Yousfi et Latifa Gahouchi, M. Christophe Lacroix, Mme Anne Lambelin, M. Karl-Heinz Lambertz, Mme Christie Morreale, M. Patrick Prévot et Mmes Simone Susskind, Christiane Vienne et Olga Zrihen), no 6-391/1.
    Rapporteurs : M. Joris Poschet, Mmes Annemie Maes, Véronique Waroux et Christie Morreale et M. Gilles Mouyard.
    Lecture du rapport.
    Votes.

  2. Proposition de résolution visant à interdire les communications commerciales relatives aux biocides et aux produits phytopharmaceutiques (de Mme Christie Morreale et consorts), no 6-287/1.
    Rapporteuse : Mme Annemie Maes.
    Suite de la discussion.
    Votes.

  3. Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant l'optimisation de la coopération entre le gouvernement fédéral et les Régions en ce qui concerne les outils de mesures de l'empreinte environnementale des produits de consommation en vue de favoriser une consommation écoresponsable (de Mme Véronique Waroux, MM. Christophe Bastin, François Desquesnes, Bertin Mampaka Mankamba et Philippe Henry, Mmes Elisabeth Meuleman, Hélène Ryckmans, Petra De Sutter, Annemie Maes, Cécile Thibaut et Nadia El Yousfi, MM. Christophe Lacroix et Karl-Heinz Lambertz, Mme Christie Morreale, M. Patrick Prévot, Mmes Christiane Vienne et Olga Zrihen, MM. Bert Anciaux et Rob Beenders, Mmes Katia Segers et Güler Turan et M. Bart Van Malderen), no 6-433/1.
    Échange de vues sur la demande afin de déterminer l'opportunité et l'urgence de la demande (article 66, alinéa 5, 2e tiret, du Règlement du Sénat).