Matières transversales - Compétences régionales

Lundi 8 mai 2017
réunion à 14 heures 30 - Salle A

  1. Proposition de résolution visant à mettre en œuvre une politique cohérente et intégrée afin de relever un défi pour la Santé publique : Environnement et maladies chroniques (de M. Philippe Mahoux et consorts), no 6-125/1.
    Rapporteuse : Mme Valérie De Bue.
    Lecture du rapport.
    Vote.

  2. Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant l'optimisation de la coopération entre le gouvernement fédéral et les Régions en ce qui concerne la publicité des mesures politiques en faveur des indépendants et des PME, ainsi qu'en ce qui concerne la simplification administrative (de M. Jean-Paul Wahl, Mme Anne Barzin, M. Jacques Brotchi, Mmes Valérie De Bue et Christine Defraigne, MM. Alain Destexhe, Olivier Destrebecq et Yves Evrard, Mme Brigitte Grouwels, MM. Peter Van Rompuy et Steven Vanackere, Mmes Sonja Claes, Sabine de Bethune et Karin Brouwers, M. Johan Verstreken, Mme Ann Brusseel, MM. Rik Daems et Jean-Jacques De Gucht, Mme Martine Taelman, M. Lode Vereeck, Mmes Nadia El Yousfi, Latifa Gahouchi, Véronique Jamoulle et Anne Lambelin, MM. Karl-Heinz Lambertz et Philippe Mahoux, Mme Christie Morreale, M. Patrick Prévot, Mmes Christiane Vienne et Olga Zrihen, MM. Bert Anciaux et Rob Beenders, Mmes Katia Segers et Güler Turan, MM. Bart Van Malderen, Christophe Bastin, François Desquesnes et Bertin Mampaka Mankamba, Mmes Véronique Waroux et Petra De Sutter, M. Philippe Henry et Mmes Elisabeth Meuleman, Hélène Ryckmans et Cécile Thibaut), no 6-320/1.
    Désignation du rapporteur.
    Exposé introductif.
    Discussion.

  3. Proposition de résolution visant à préserver l'environnement et la mer du Nord contre la pollution par les déchets marins et à limiter la présence de microbilles de polyéthylène dans les produits cosmétiques (de MM. Bert Anciaux et Alain Destexhe et consorts), no 6-324/1.
    Désignation du rapporteur.
    Exposé introductif.
    Discussion.

  4. Ordre des travaux