- En remplacement de la convocation précédente -

Relations extérieures et Défense

Jeudi 24 avril 2014
réunion à 11 heures - Salle M

1. Procédure d'évocation (date limite : 23/06/2014)
   Projet de loi relatif à l'allocation attribuée à certains militaires chargés de tâches informatiques;
   n° 5-2879/1.-
   Rapporteuse : Mme Olga Zrihen.
   Votes
   
   
2. Procédure d'évocation (date limite : 23/06/2014)
   Projet de loi modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires dans le cadre de l'introduction de la sous-position "en appui militaire";
   n° 5-2880/1.-
   Rapporteuse : Mme Fatma Pehlivan.
   Votes
   
   
3. Procédure d'évocation (date limite : 23/06/2014)
   Proposition de loi modifiant la loi du 28 février 2007 fixant le statut des militaires et des candidats militaires du cadre actif des forces armées en ce qui concerne l'âge maximum de certains sous-officiers de complément pour la participation à des cours;
   n° 5-2881/1.-
   Rapporteur : M. Benoit Hellings.
   Votes
   
   
4. Procédure d'évocation (date limite : 23/06/2014)
   Proposition de loi modifiant diverses lois dans le cadre de l'engagement volontaire militaire;
   n° 5-2882/1.-
   Rapporteuse : Mme Olga Zrihen.
   Votes
   
   
5. Article 22.3 du Règlement du Sénat
   Discussion en vue de la rédaction d'une proposition de résolution relative à l'Ukraine et son intégrité territoriale;
   n° 5-2827.-
   Rapporteur : M. Johan Verstreken.
   Suite de la discussion
   Votes
   
   
6. Proposition de résolution relative aux relations avec Taïwan (de MM. Karl Vanlouwe et Johan Verstreken);
   n° 5-2799/1.-
   Rapporteur : M. Benoit Hellings.
   Suite de la discussion
   Votes
   
   
7. Proposition de loi modifiant la loi du 15 mars 1954 relative aux pensions de dédommagement des victimes civiles de la guerre 1940-1945 et de leurs ayants droit, en vue de supprimer la condition de nationalité pour une victime civile de l'explosion accidentelle, postérieurement à la guerre, de munitions et engins de guerre (de Mme Fatma Pehlivan et consorts);
   n° 5-2826/1.-
   Rapporteur : M. Johan Verstreken.
   Suite de la discussion
   Votes
   
   
8. Article 22.3 du Règlement du Sénat
   Discussion en vue de la rédaction d'une proposition de résolution relative à la situation au Burundi.-
   Désignation du rapporteur
   Discussion
   Votes