- En remplacement de la convocation précédente -

Matières transversales - Compétences régionales

Vendredi 23 février 2018
réunion à 14 heures 00 - Salle M

A 14 heures
  1. Application de l'article 54.3, alinéa 2, du Règlement du Sénat
    1. Proposition de résolution relative à l'instauration d'une déclaration fiscale simplifiée et contenant un volet informatif (de Mme Brigitte Grouwels et consorts), no 6-298/1.
    2. Proposition de résolution relative à l'instauration d'une déclaration fiscale simplifiée et plus informative (de Mme Brigitte Grouwels et consorts), no 6-381/1.

    Désignation du rapporteur.
    Discussion.

A 14 heures 30
  1. Rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions en ce qui concerne l'amélioration de la qualité de l'air, en vue de promouvoir la santé publique (de Mme Elisabeth Meuleman, MM. Philippe Henry et Joris Poschet, Mmes Karin Brouwers, Sabine de Bethune et Brigitte Grouwels, MM. Steven Vanackere, Johan Verstreken, Bert Anciaux et Rob Beenders, Mmes Katia Segers et Güler Turan, MM. Bart Van Malderen et Jean-Jacques De Gucht, Mme Martine Taelman, M. Lode Vereeck, Mme Anne Barzin, M. Jacques Brotchi, Mme Christine Defraigne, MM. Alain Destexhe, Olivier Destrebecq, Gilles Mouyard, Jean-Paul Wahl, Christophe Bastin, François Desquesnes et Bertin Mampaka Mankamba, Mmes Véronique Waroux, Nadia El Yousfi et Latifa Gahouchi, M. Christophe Lacroix, Mme Anne Lambelin, M. Karl-Heinz Lambertz, Mme Christie Morreale, M. Patrick Prévot et Mmes Simone Susskind, Christiane Vienne et Olga Zrihen), no 6-391/1.
    Rapporteurs : M. Joris Poschet, Mmes Annemie Maes, Véronique Waroux et Christie Morreale et M. Gilles Mouyard.
    Audition de :
    - M. Joeri Thijs, Greenpeace;
    - M.Thomas Goorden, StRaten-generaal;
    - M. Wim Van Hees, Ademloos
    - M. Tim Cassiers, Stadsbeweging voor Brussel (BRAL) et Bond Beter Leefmilieu (BBL);
    - Mme Delphine Morel de Westgaver, Bruxsel'AIR;
    - M. Pierre Courbe, Chargé de mission Mobilité,
    Inter-Environnement Wallonie.