Matières transversales - Compétences régionales

Lundi 20 février 2017
réunion à 14 heures 15 - Salle M

  1. Proposition de résolution visant à mettre en oeuvre une politique cohérente et intégrée afin de relever un défi pour la Santé publique: Environnement et maladies chroniques (de M. Philippe Mahoux et consorts), no 6-125/1.
    Rapporteuse : Mme Valérie De Bue.
    Audition de :
    - Prof. Dr. Alfred Bernard, Faculté de médecine à l'Université Catholique de Louvain (UCL);
    - Docteur Yseult Navez, Chef de service de coordination Environnement -Santé, SPF Santé publique;
    - Prof. Em. Dr. Luc Hens, expert auprès du Conseil supérieur de la Santé;
    - Prof. Dr. Fabrice Péters, coordinateur scientifique et coordinateur ad intérim du Conseil Supérieur de la Santé;
    - Prof. Dr. Nicolas Van Larebeke, expert auprès du Conseil Supérieur de la Santé.

  2. Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la recherche scientifique en Belgique (de M. Philippe Mahoux, Mmes Nadia El Yousfi, Latifa Gahouchi, Véronique Jamoulle et Anne Lambelin, M. Karl-Heinz Lambertz, Mme Christie Morreale, M. Patrick Prévot, Mmes Christiane Vienne et Olga Zrihen, MM. Bert Anciaux et Rob Beenders, Mmes Katia Segers et Güler Turan et M. Bart Van Malderen), no 6-317/1.
    Échange de vues afin de déterminer l'urgence et l'opportunité de la demande (article 66 du règlement du Sénat).

  3. Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant l'optimisation de la coopération entre le gouvernement fédéral et les Régions en ce qui concerne la publicité des mesures politiques en faveur des indépendants et des PME, ainsi qu'en ce qui concerne la simplification administrative (de Mme Brigitte Grouwels et consorts), no 6-320/1.
    Échange de vues afin de déterminer l'urgence et l'opportunité de la demande (article 66 du règlement du Sénat).