- En remplacement de la convocation précédente -

Relations extérieures et Défense

Mercredi 17 juillet 2013
réunion à 10 heures 15 - Salle K

1. Article 27.1 du Règlement du Sénat
   Projet de loi instituant la carrière militaire à durée limitée;
   n° 53-2878/1.-
   Désignation du rapporteur
   Discussion
   
   

2. Article 27.1 du Règlement du Sénat
   Projet de loi modifiant la loi du 28 février 2007 fixant le statut des militaires du cadre actif des forces armées et modifiant certaines dispositions relatives au statut du personnel militaire;
   n° 53-2879/1.-
   Désignation du rapporteur
   Discussion
   
   

3. Demande d'explications n° 5-2665 de M. Bert Anciaux au ministre de la Défense sur "le recrutement de médecins pour l'armée" (Rgt, art. 72.3.).
   
   
4. Demande d'explications n° 5-2844 de M. Bert Anciaux au ministre de la Défense sur "le débat sur le désarmement envisagé au Sénat" (Rgt, art. 72.3.).
   
   
5. Demande d'explications n° 5-2884 de M. Bert Anciaux au ministre de la Défense sur "les conséquences d'une fuite de données à la Défense" (Rgt, art. 72.3.).
   
   
6. Demande d'explications n° 5-2962 de M. Bert Anciaux au ministre de la Défense sur "l'intervention belge au Mali" (Rgt, art. 72.3.).
   
   
7. Demande d'explications n° 5-2972 de M. Bert Anciaux au ministre de la Défense sur "les remarques de la Cour des comptes concernant la gestion des munitions" (Rgt, art. 72.3.).
   
   
8. Demande d'explications n° 5-3102 de M. Patrick De Groote au ministre de la Défense sur "la décision du cabinet restreint relative à l'aide au Mali" (Rgt, art. 72.3.).
   
   
9. Demande d'explications n° 5-3150 de M. Patrick De Groote au ministre de la Défense sur "un vol de matériel militaire auprès de militaires belges en mission au Liban" (Rgt, art. 72.3.).
   
   
10. Demande d'explications n° 5-3236 de M. Bert Anciaux au ministre de la Défense sur "l'unité multinationale d'avions de transport à Melsbroek" (Rgt, art. 72.3.).
    
    
11. Demande d'explications n° 5-3238 de M. Bert Anciaux au ministre de la Défense sur "le programme de partenariat militaire avec la République démocratique du Congo" (Rgt, art. 72.3.).
    
    
12. Demande d'explications n° 5-3279 de M. Bert Anciaux au vice-premier ministre et ministre de la Défense sur "les coûts d'assainissement d'une fuite dans un oléoduc de l'OTAN" (Rgt, art. 72.3.).
    
    
13. Demande d'explications n° 5-3309 de M. Richard Miller au vice-premier ministre et ministre de la Défense sur "le récent accord des ministres de la défense du Groupe de Visegrad" (Rgt, art. 72.3.).
    
    
14. Demande d'explications n° 5-3571 de M. Bert Anciaux au vice-premier ministre et ministre de la Défense sur "la valeur des deux Airbus de la Défense vendus à la ferraille" (Rgt, art. 72.3.).
    
    
15. Demande d'explications n° 5-3625 de M. Patrick De Groote au vice-premier ministre et ministre de la Défense sur "la sécurité des militaires belges en mission des Nations Unies au Liban" (Rgt, art. 72.3.).
    
    
16. Demande d'explications n° 5-3685 de M. Bert Anciaux au vice-premier ministre et ministre de la Défense sur "la vente de biens immobiliers de la Défense" (Rgt, art. 72.3.).
    
    
17. Demande d'explications n° 5-3836 de M. Richard Miller au vice-premier ministre et ministre de la Défense sur "la revente d'hélicoptères Agusta par la Défense belge" (Rgt, art. 72.3.).
    
    
18. Demande d'explications n° 5-3870 de M. Patrick De Groote au vice-premier ministre et ministre de la Défense sur "le bien-être au travail à la Défense" (Rgt, art. 72.3.).