Jeudi 16 décembre 2010
réunion à 14 heures 30 - Salle M
Art. 27.1 du Règlement du Sénat Projet de loi portant des dispositions diverses (I); n° 53-771/1.-
Désignation du rapporteur Discussion
Les membres sont priés de se munir des documents qui leur ont été envoyés.
Demande d'explications n° 5-30 de M. François Bellot au ministre de la Défense sur "la flamandisation des cadres officiers et l'avenir de la base aérienne de Florennes" (Rgt, art. 72.3.).
Demande d'explications n° 5-197 de M. Luc Sevenhans au ministre de la Défense sur "la recherche de l'épave de l'hélicoptère H21 qui s'est écrasé en 1965 à Kisangani/Buta en République du Congo" (Rgt, art. 72.3.).
Demande d'explications n° 5-201 de M. Luc Sevenhans au ministre de la Défense sur "l'état d'avancement du remboursement, par la Bulgarie, de nos frégates E71 et d'un chasseur de mines" (Rgt, art. 72.3.).