Lundi 12 novembre 2018
réunion à 14 heures 15 - Salle A
- Proposition de résolution relative à l'e-mobilité (de M. Lode Vereeck et consorts), no 6-149/1.
Désignation du rapporteur.
Discussion.
Éventuellement votes.
- Proposition de résolution relative à l'essai et à l'utilisation de voitures sans conducteur en Belgique (de M. Lode Vereeck et consorts), no 6-150/1.
Désignation du rapporteur.
Discussion.
Éventuellement votes.
- Proposition de résolution relative aux conséquences du Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (PTCI) pour la Belgique (de Mme Güler Turan et M. Bert Anciaux), nos 6-160/1 et 2.
Rapporteuse :
Mme Olga Zrihen.
Suite de la discussion.
Éventuellement votes.
- Proposition de résolution visant à soutenir des instruments d'investissement social innovants, en particulier les obligations à impact social (de MM. Lode Vereeck et Jean-Jacques De Gucht et consorts), no 6-271/1.
Rapporteuse :
Mme Güler Turan.
Suite de la discussion.
Éventuellement votes.
- Proposition de résolution en vue de trouver un équilibre entre la limitation des nuisances sonores, l'amélioration de la qualité de vie des riverains et le développement des activités économiques dans et autour de l'aéroport de Zaventem (Bruxelles-National) (de M. Bert Anciaux et consorts), no 6-329/1.
Rapporteuse :
Mme Karin Brouwers.
Suite de la discussion.
Éventuellement votes.
- Proposition de résolution relative à l'instauration de zones 30 et à l'amélioration de la sécurité routière autour de tous les établissements d'accueil d'enfants, au-delà des seuls établissements scolaires (de Mme Anne Barzin et consorts), no 6-419/1.
Désignation du rapporteur.
Discussion.
Éventuellement votes.
- Proposition de résolution relative à la coordination entre l'État fédéral et les entités fédérées quant au développement de l'e-commerce en Belgique (de M. Olivier Destrebecq et consorts), no 6-424/1.
Désignation du rapporteur.
Discussion.
Éventuellement votes.
- Ordre des travaux.