Sénat de Belgique
Annales
JEUDI 24 MAI 2012 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI
SOMMAIRE :
Décès d'un ancien ministre
Questions orales
- Question orale de Mme Marie Arena au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes sur «la nouvelle crise au Nord-Kivu» (no 5-555)
- Question orale de M. Bert Anciaux au premier ministre sur «les conséquences du récent sommet de l'OTAN sur la présence d'armes nucléaires à Kleine Brogel» (no 5-552)
- Question orale de M. Peter Van Rompuy à la ministre de l'Emploi sur «le taux d'emploi» (no 5-561)
Prise en considération de propositions
Questions orales
- Question orale de M. Karl Vanlouwe à la ministre de la Justice sur «le transfèrement des détenus de nationalité marocaine» (no 5-559)
- Question orale de Mme Cécile Thibaut à la ministre de la Justice sur «les réductions de personnel dans les prisons» (no 5-562)
- Question orale de M. André du Bus de Warnaffe à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «l'installation de l'Observatoire des maladies chroniques» (no 5-551)
- Question orale de Mme Elke Sleurs à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «la possibilité de limiter l'accès aux urgences» (no 5-557)
- Question orale de M. Ahmed Laaouej au vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable sur «l'emprunt allemand à deux ans à taux zéro et les conséquences pour les autres pays européens» (no 5-553)
- Question orale de M. Frank Boogaerts au vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable sur «les problèmes persistants relatifs à la taxation des voitures de société» (no 5-558)
- Question orale de M. Bart Laeremans au vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable sur «le manque à gagner suite au non-recouvrement des frais de procédure auprès du Conseil d'État» (no 5-560)
- Question orale de Mme Christie Morreale au secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, et aux Réformes institutionnelles sur «le plan d'équipement électrique» (no 5-554)
Ordre des travaux
Excusés
Annexe
Propositions prises en considération
Demandes d'explications
Retrait de propositions de loi
Évocation
Non-évocation
Message de la Chambre
Dépôt de projets de loi
Cour constitutionnelle - Arrêts
Cour constitutionnelle - Questions préjudicielles
Cour constitutionnelle - Recours
Cour d'appel
Cours du travail
Parquets
Auditorats généraux
Tribunal de commerce
Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme
Entreprises publiques économiques - Énergie
Commission Nationale pour les Droits de l'Enfant
Commission des provisions nucléaires
Pétitions