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Sénat de Belgique

Annales

JEUDI 2 FÉVRIER 2012 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI


SOMMAIRE :

Éloge funèbre de M. Gilbert Temmerman, Ministre d'État

Questions orales

Question orale de M. Patrick De Groote au premier ministre sur «le plan d'action annoncé suite au drame de Liège» (no 5-403)
Question orale de M. Willy Demeyer à la vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances sur «la place du dispatching autonome dans le cadre du projet 112» (no 5-398)
Question orale de M. Alain Courtois à la vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances sur «le fonds spécial octroyé à la police de Bruxelles Capitale-Ixelles pour assurer le maintien de l'ordre lors de sommets européens» (no 5-406)
Question orale de Mme Fatiha Saïdi au secrétaire d'État à l'Environnement, à l'Énergie et à la Mobilité, et aux Réformes institutionnelles sur «le survol de Bruxelles et l'utilisation de la piste 02» (no 5-397)
Question orale de Mme Elke Sleurs à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «la recommandation d'explantation des implants PIP» (no 5-400)
Question orale de M. Jacques Brotchi à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «le Plan cancer 2012 et la création d'un centre d'hadronthérapie en Belgique» (no 5-401)
Question orale de Mme Dalila Douifi à la secrétaire d'État à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté sur «l'accueil des demandeurs d'asile» (no 5-399)
Question orale de Mme Zakia Khattabi à la secrétaire d'État à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté sur «le grand froid et la situation d'urgence humanitaire des demandeurs d'asile en Belgique» (no 5-404)
Question orale de M. Filip Dewinter à la secrétaire d'État à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté sur «la problématique de l'asile» (no 5-407)

Ordre des travaux

Proposition de loi modifiant l'article 3 de la loi du 22 juillet 1991 relative aux billets de trésorerie et aux certificats de dépôt, afin de l'étendre aux associations de provinces ou de communes (de MM. Rik Daems et Bart Tommelein ; Doc. 5-1385)

Discussion générale
Discussion des articles

Proposition de résolution en vue de lutter contre l'obsolescence programmée des produits liés à l'énergie (de Mme Muriel Targnion et consorts ; Doc. 5-1251)

Discussion

Dotation du Sénat - Dépenses de l'exercice 2010 et prévisions budgétaires pour l'exercice 2012 (Doc. 5-1393)

Discussion

Prise en considération de propositions

Ordre des travaux

Votes

Proposition de loi modifiant l'article 3 de la loi du 22 juillet 1991 relative aux billets de trésorerie et aux certificats de dépôt, afin de l'étendre aux associations de provinces ou de communes (de MM. Rik Daems et Bart Tommelein ; Doc. 5-1385)
Proposition de résolution en vue de lutter contre l'obsolescence programmée des produits liés à l'énergie (de Mme Muriel Targnion et consorts ; Doc. 5-1251)
Dotation du Sénat - Dépenses de l'exercice 2010 et prévisions budgétaires pour l'exercice 2012 (Doc. 5-1393)

Ordre des travaux

Excusés

Annexe

Votes nominatifs

Propositions prises en considération

Demandes d'explications

Non-évocation

Message de la Chambre

Cour constitutionnelle - Arrêts

Cour constitutionnelle - Questions préjudicielles

Cour constitutionnelle - Recours

Comité consultatif de Bioéthique