Sénat de Belgique
Annales
MARDI 11 OCTOBRE 2011 - SÉANCE D'OUVERTURE
SOMMAIRE :
Ouverture de la session ordinaire 2011-2012
Nomination du Bureau
Vérification des pouvoirs et prestation de serment d'un nouveau membre
Décès d'anciens sénateurs
Projet de loi portant assentiment à l'Accord de Stabilisation et d'Association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Serbie, d'autre part, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 avril 2008 (Doc. 5-1164)
- Discussion générale
- Discussion des articles
Comité parlementaire chargé du suivi législatif
Prise en considération de propositions
Ordre des travaux
Votes
- Projet de loi portant assentiment à l'Accord de Stabilisation et d'Association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Serbie, d'autre part, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 avril 2008 (Doc. 5-1164)
Bureaux des commissions permanentes
Parlament der Deutschsprachigen Gemeinschaft
Parlement wallon
Parlement de la Communauté française
Parlement flamand
Ordre des travaux
Excusés
Annexe
- Votes nominatifs
- Comité parlementaire chargé du suivi législatif
- Propositions prises en considération
- Composition de commissions
- Cour constitutionnelle - Arrêts
- Cour constitutionnelle - Questions préjudicielles
- Cour constitutionnelle - Recours
- Comité permanent de contrôle des services de renseignements
- Institut de formation judiciaire
- Direction générale de la coopération internationale - Coopération technique belge
- Conseil central de l'économie et Conseil national du travail
- Conseil central de l'économie
- Importation, exportation et transit d'armes, de munitions et de matériel militaire
- Commission des jeux de hasard
- Parlement européen