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Sénat de Belgique

Annales

JEUDI 12 MAI 2011 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI


SOMMAIRE :

Renvoi en commission

Questions orales

Question orale de Mme Elke Sleurs à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «la consommation du sel et l'organisation de campagnes de prévention» (nº 5-141)
Question orale de M. Gérard Deprez au premier ministre, chargé de la Coordination de la Politique de migration et d'asile sur «l'annonce sur Twitter de la décision de Standard & Poor's de ne pas dégrader la note de la Belgique» (nº 5-145)
Question orale de Mme Sabine de Bethune au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles et au secrétaire d'État au Budget, à la Politique de migration et d'asile, à la Politique des familles et aux Institutions culturelles fédérales sur «les boat people en provenance de Libye» (nº 5-138)
Question orale de Mme Caroline Désir au secrétaire d'État au Budget, à la Politique de migration et d'asile, à la Politique des familles et aux Institutions culturelles fédérales sur «le retour des enfants dans les centres fermés» (nº 5-148)
Question orale de M. François Bellot à la ministre des PME, des Indépendants, de l'Agriculture et de la Politique scientifique sur «la faible croissance du nombre de starters» (nº 5-146)
Question orale de Mme Claudia Niessen à la ministre de la Fonction publique et des Entreprises publiques sur «les enjeux ferroviaires en Euregio» (nº 5-140)
Question orale de Mme Inge Faes au ministre de la Justice sur «les déclarations du ministre concernant le Conseil d'État» (nº 5-142)
Question orale de M. Bert Anciaux au ministre de la Justice sur «la loi Lejeune» (nº 5-144)
Question orale de M. Louis Siquet au ministre de la Justice sur «le manque de personnel au parquet et au tribunal de première instance d'Eupen» (nº 5-147)
Question orale de Mme Marleen Temmerman au ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes sur «le droit à la santé» (nº 5-136)
Question orale de M. Karl Vanlouwe au ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes sur «la loi `anti-homosexualité' en Ouganda» (nº 5-143)
Question orale de M. Jurgen Ceder à la ministre de l'Intérieur sur «l'incident survenu lors des contrôles de licence des taxis à l'aéroport national» (nº 5-139)
Question orale de M. Willy Demeyer à la ministre de l'Intérieur sur «la formation des inspecteurs de police» (nº 5-149)
Question orale de M. Guido De Padt au secrétaire d'État à la Mobilité sur «les vingt recommandations de la Commission fédérale pour la Sécurité routière» (nº 5-137)

Proposition de loi insérant un article 134quinquies dans la nouvelle loi communale, relatif aux compétences de police du bourgmestre dans le cadre de la lutte contre les réseaux de traite d'êtres humains (de Mme Vanessa Matz ; Doc. 5-455)

Discussion générale
Discussion des articles

Nomination des délégués au Conseil interparlementaire consultatif de Benelux

Présentation de candidats pour une fonction de conseiller d'État (F) au Conseil d'État

Premier candidat

Prise en considération de propositions

Présentation de candidats pour une fonction de conseiller d'État (F) au Conseil d'État

Résultat du scrutin pour la présentation du premier candidat
Deuxième candidat

Votes

Proposition de loi insérant un article 134quinquies dans la nouvelle loi communale, relatif aux compétences de police du bourgmestre dans le cadre de la lutte contre les réseaux de traite et de trafic d'êtres humains (de Mme Vanessa Matz ; Doc. 5-455)

Ordre des travaux

Présentation de candidats pour une fonction de conseiller d'État (F) au Conseil d'État

Résultat du scrutin pour la présentation du deuxième candidat
Troisième candidat

Excusés

Annexe

Votes nominatifs
Propositions prises en considération
Demandes d'explications
Non-évocations
Cour constitutionnelle - Arrêts
Cour constitutionnelle - Questions préjudicielles
Parquet
Parlement européen