Sénat de Belgique

Annales

JEUDI 24 MARS 2011 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI

SOMMAIRE :

Hommage aux victimes de la récente catastrophe naturelle au Japon

Questions orales

Question orale de Mme Zakia Khattabi à la vice-première ministre et ministre de l'Emploi et de l'Égalité des chances, chargée de la Politique de migration et d'asile sur «le caractère obligatoire et l'allongement du congé de paternité» (nº 5-81)

Question orale de Mme Olga Zrihen à la vice-première ministre et ministre de l'Emploi et de l'Égalité des chances, chargée de la Politique de migration et d'asile sur «la situation des travailleurs de l'entreprise Royal Boch» (nº 5-88)

Question orale de M. Guido De Padt au premier ministre, chargé de la Coordination de la Politique de migration et d'asile sur «l'augmentation du nombre de demandeurs d'asile âgés» (nº 5-77)

Question orale de Mme Anke Van dermeersch au premier ministre, chargé de la Coordination de la Politique de migration et d'asile sur «les procédures d'infraction intentées par la Commission européenne contre la Belgique» (nº 5-79)

Question orale de M. Hassan Bousetta au ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes sur «le soutien au processus démocratique au Bénin et l'accompagnement après l'élection présidentielle» (nº 5-84)

Question orale de Mme Marleen Temmerman au ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes sur «la suppression de la santé en tant que secteur prioritaire dans le cadre de la coopération bilatérale directe entre la Belgique et le Mozambique» (nº 5-86)

Question orale de M. Richard Miller à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «les conséquences d'une annulation du caractère obligatoire du vaccin antipolio» (nº 5-78)

Question orale de Mme Liesbeth Homans au ministre du Climat et de l'Énergie sur «le contrôle des prix de l'énergie» (nº 5-83)

Question orale de Mme Inge Faes au ministre de la Justice sur «les visiteurs de détenus pris en flagrant délit de détention de drogue» (nº 5-82)

Question orale de M. Piet De Bruyn au ministre de la Justice sur «la formation des gardiens de prison» (nº 5-85)

Question orale de Mme Vanessa Matz au secrétaire d'État à la Mobilité sur «la gestion des radiations de plaques d'immatriculation à la DIV» (nº 5-87)

Projet de loi portant des dispositions diverses (Doc. 5-869) (Procédure d'évocation)

Discussion générale

Ordre des travaux

Proposition de résolution relative à la problématique de la production d'agrocarburants liée à la sécurité alimentaire des pays en développement (de Mme Olga Zrihen et M. Philippe Mahoux ; Doc. 5-333)

Discussion

Prise en considération de propositions

Votes

Proposition de résolution relative à la nécessité d'élaborer un plan d'approche pour les incendies d'amiante (de Mme Cindy Franssen et consorts ; Doc. 5-215)

Proposition de résolution relative à la problématique de la production d'agrocarburants liée à la sécurité alimentaire des pays en développement (de Mme Olga Zrihen et M. Philippe Mahoux ; Doc. 5-333)

Excusés

Annexe

Votes nominatifs

Propositions prises en considération

Composition de commissions

Demandes d'explications

Évocation

Non-évocations

Messages de la Chambre

SPF Coopération au développement

Cour constitutionnelle - Arrêts

Cour constitutionnelle - Questions préjudicielles

Cour constitutionnelle - Recours

Auditorats du Travail

Auditorats du Travail

Tribunal de première instance

Tribunaux du travail

Tribunal de commerce

Pétitions

Parlement européen