Sénat de Belgique

Annales

JEUDI 25 NOVEMBRE 2010 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI

SOMMAIRE :

Éloge funèbre de M. Antoine Duquesne, Ministre d'État

Prise en considération de propositions

Projet de loi portant modification des articles 2, 2/1 et 4 de la loi modifiant la loi du 17 janvier 2003 concernant les recours et le traitement des litiges à l'occasion de la loi du 17 janvier 2003 relative au statut du régulateur des secteurs des postes et télécommunications belges (Doc. 5-478)

Discussion générale

Discussion des articles

Proposition de résolution visant à soutenir les objectifs et les idéaux d'une Journée internationale annuelle de la paix, le 21 septembre (de Mme Nele Lijnen et M. Guido De Padt ; Doc. 5-119)

Discussion

Nomination du greffier

Votes

Projet de loi portant modification des articles 2, 2/1 et 4 de la loi modifiant la loi du 17 janvier 2003 concernant les recours et le traitement des litiges à l'occasion de la loi du 17 janvier 2003 relative au statut du régulateur des secteurs des postes et télécommunications belges (Doc. 5-478)

Proposition de résolution visant à soutenir les objectifs et les idéaux d'une Journée internationale annuelle de la paix, le 21 septembre (de Mme Nele Lijnen et M. Guido De Padt ; Doc. 5-119)

Ordre des travaux

Excusés

Annexe

Votes nominatifs

Propositions de révision de la Constitution :

Propositions prises en considération

Demandes d'explications

Non-évocations

Messages de la Chambre

Dépôt d'un projet de loi

Cour d'appel

Tribunal de première instance

Direction générale de la coopération internationale - Coopération technique belge

Entreprises publiques économiques - La Poste