Sénat de Belgique
Annales
JEUDI 13 DÉCEMBRE 2007 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI
SOMMAIRE :
Envoi de propositions de loi à une autre commission
Prise en considération de propositions
Bienvenue à une délégation étrangère
Proposition de résolution relative au plan d'action de lutte contre le diabète (Doc. 4-378)
- Discussion
Ordre des travaux
Votes
- Proposition de résolution relative au plan d'action de lutte contre le diabète (Doc. 4-378)
Excusés
Annexe
- Votes nominatifs
- Propositions prises en considération
- Communication informelle d'un traité
- Cour constitutionnelle - Arrêts
- Cour constitutionnelle - Questions préjudicielles
- Cour constitutionnelle - Recours
- Organisme national des déchets radioactifs et des matières fissiles enrichies (ONDRAF)
- Parlement européen