(Fr.): Question posée en français - (N.): Question posée en néerlandais
Pouvez-vous m'indiquer quelles sont les activités officielles exercées par chacun des membres de la famille royale ci-après durant l'année 2004 :
— le Roi Albert ;
— la Reine Paola ;
— la Reine Fabiola ;
— le Prince Philippe ;
— la Princesse Mathilde ;
— le Prince Lorenz ;
— la Princesse Astrid ;
— le Prince Laurent ;
— la Princesse Claire.
J'aimerais également savoir :
a) qui était le concepteur de l'activité;
b) à quelles dates les activités se sont-elles déroulées;
c) l'endroit où elles ont eu lieu;
d) la nature de l'activité;
e) le nombre de personnes qui faisaient partie de la suite;
f) le coût à charge du Trésor public.
Réponse : a) Le département du Grand Maréchal de la Cour a la charge de régler toutes les activités publiques de la famille royale en Belgique et à l'étranger.
b) à e) Le détail demandé par l'honorable senateur relève de renseignements statistiques qui, en vertu de l'article 69, 2, c), du règlement du Sénat ne doivent pas être fournis.
En ce qui concerne les dates, les lieux et la nature des activités officielles des membres de la famille royale, ainsi que les personnes qui constituent la suite lors de ces activités, l'honorable sénateur est renvoyé aux informations fournies sur le site Internet www.monarchie.be ainsi qu'à la réponse du ministre des Affaires étrangères à la question écrite 3-2144 du sénateur Van Overmeire du 1er février 2005.
f) La répartition moyenne en pourcentage des dépenses de la Liste civile sur les années 1995-2003 peut être consultée sur le site Internet www.monarchie.be. Les crédits prévus pour les voyages officiels à l'étranger de nos Souverains ou de leurs représentants sont inscrits dans le budget général des dépenses (SPF Affaires étrangères — allocation de base 40.51 1235). Il est également renvoyé à la réponse du ministre de la Défense à la question écrite nº 3-1264 du sénateur Van Overmeire du 28 juillet 2004.