Sénat de Belgique

Annales

VENDREDI 23 DÉCEMBRE 2005 - SÉANCE DU MATIN

SOMMAIRE :

Projet de loi-programme (Doc. 3-1492) (Procédure d'évocation)

Projet de loi spéciale modifiant la matière imposable visée à l'article 94, 1º, du Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus en ce qui concerne la taxe de mise en circulation (Doc. 3-1494)

Projet de loi portant des dispositions diverses (Doc. 3-1493) (Procédure d'évocation)

Discussion générale

Discussion des articles du projet de loi-programme

Discussion des articles du projet de loi spéciale modifiant la matière imposable visée à l'article 94, 1º, du Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus en ce qui concerne la taxe de mise en circulation

Discussion des articles du projet de loi portant des dispositions diverses

Proposition de résolution concernant la situation politique en Iran et ses relations avec l'Union européenne (de M. François Roelants du Vivier, Doc. 3-1057)

Proposition de résolution sur le régime en Iran et l'opposition à celui-ci (de M. Staf Nimmegeers et consorts, Doc. 3-1065)

Discussion

Bienvenue à un groupe de jeunes

Proposition de résolution concernant la situation politique en Iran et ses relations avec l'Union européenne (de M. François Roelants du Vivier, Doc. 3-1057)

Proposition de résolution sur le régime en Iran et l'opposition à celui-ci (de M. Staf Nimmegeers et consorts, Doc. 3-1065)

Suite de la discussion

Proposition de résolution sur la situation en Éthiopie (de Mme Sabine de Bethune et consorts, Doc. 3-1470)

Proposition de résolution relative à la situation en Éthiopie (de M. Christian Brotcorne et consorts, Doc. 3-1471)

Discussion

Excusés

Annexe

Projet de loi-programme (Doc. 3-1492) (Procédure d'évocation)

Projet de loi portant des dispositions diverses (Doc. 3-1493) (Procédure d'évocation)