Sénat de Belgique

Annales

JEUDI 16 DÉCEMBRE 2004 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI

SOMMAIRE :

Prise en considération de propositions

La problématique de l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne (Doc. 3-866)

Discussion

Bienvenue à M. Ahmed Ben Bella

La problématique de l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne (Doc. 3-866)

Suite de la discussion

Discussion des amendements

Votes

La problématique de l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne (Doc. 3-866)

Ordre des travaux

Questions orales

Question orale de M. Luc Van den Brande au premier ministre sur «les perspectives financières de l'Union européenne pour la période 2007-2013 et le point de vue de la Belgique en la matière en vue du Conseil européen des 16 et 17 décembre 2004» (nº 3-504)

Question orale de M. Frank Creyelman au vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur sur «la politique suivie en ce qui concerne les abattages illégaux à domicile au cours de la fête islamique du sacrifice» (nº 3-505)

Question orale de M. Christian Brotcorne au ministre des Affaires étrangères sur «la situation dans l'est du Congo» (nº 3-500)

Question orale de M. Lionel Vandenberghe au ministre des Affaires étrangères sur «le conflit entre le Rwanda et le Congo» (nº 3-503)

Question orale de Mme Fauzaya Talhaoui au ministre des Affaires étrangères sur «la ratification de la Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille du 18 décembre 1990» (nº 3-502)

Question orale de M. Jean-Marie Cheffert à la vice-première ministre et ministre de la Justice sur «les enlèvements internationaux d'enfants» (nº 3-497)

Question orale de Mme Amina Derbaki Sbaï à la vice-première ministre et ministre de la Justice et à la ministre de l'Emploi sur «les systèmes de contrôle quant aux RFID (Radio Frequency Identifier)» (nº 3-463)

Question orale de Mme Anke Van dermeersch à la vice-première ministre et ministre de la Justice sur «le renforcement des conditions prévues par la loi d'acquisition accélérée de la nationalité belge» (nº 3-507)

Question orale de M. Wouter Beke au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «le gavage forcé des oies» (nº 3-506)

Question orale de M. Jean Cornil au ministre de la Coopération au Développement sur «le financement de la plateforme Migration et Développement par la Direction générale de la Coopération au Développement (DGCD)» (nº 3-477)

Question orale de M. Luc Willems au vice-premier ministre et ministre du Budget et des Entreprises publiques et au ministre de la Mobilité sur «les exigences des Pays-Bas concernant la ligne de TGV entre Bruxelles-Midi et Amsterdam» (nº 3-498)

Question orale de M. Flor Koninckx au vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur et au ministre de la Mobilité sur «la septième édition du Gumball Race» (nº 3-499)

Question orale de Mme Isabelle Durant au ministre de la Mobilité sur «le jugement intervenu sur l'utilisation intensive de la piste 02» (nº 3-501)

Demande d'explications de M. Christian Brotcorne au vice-premier ministre et ministre des Finances sur «le taux de TVA applicable au matériel dentaire» (nº 3-490)

Demande d'explications de Mme Sabine de Bethune au ministre de la Coopération au Développement sur «notre contribution au programme alimentaire mondial en République démocratique du Congo (RDC)» (nº 3-478)

Demande d'explications de Mme Sabine de Bethune au ministre de la Coopération au Développement sur «la contribution de la Belgique à l'UNIFEM» (nº 3-495)

Demande d'explications de Mme Jacinta De Roeck au premier ministre sur «l'apport fédéral dans le plan de la Communauté flamande pour le Limbourg» (nº 3-487)

Demande d'explications de M. Karim Van Overmeire au ministre de la Défense sur «les vols militaires exécutés pour le compte de membres de la Cour» (nº 3-429)

Excusés

Annexe

Votes nominatifs

Propositions prises en considération

Envoi de propositions de loi à une autre commission

Demandes d'explications

Messages de la Chambre

Dépôt de projets de loi

Cour d'arbitrage - Arrêts

Cour d'arbitrage - Questions préjudicielles

Cour d'arbitrage - Recours