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Sénat de Belgique

Annales

JEUDI 25 NOVEMBRE 2004 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI


SOMMAIRE :

Pétition

Prise en considération de propositions

Bienvenue à une délégation étrangère

Questions orales

Question orale de Mme Annemie Van de Casteele au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «la politique belge en matière de sang» (nº 3-474)
Question orale de Mme Jacinta De Roeck au vice-premier ministre et ministre des Finances sur «les réductions de charges annoncées et leur incidence sur l'environnement» (nº 3-471)

Demande d'explications de M. Hugo Vandenberghe à la vice-première ministre et ministre de la Justice et au vice-premier ministre et ministre des Finances sur «le blanchiment d'argent par le biais d'un carrousel à la TVA à l'achat de carburant» (nº 3-453)

Questions orales

Question orale de Mme Mia De Schamphelaere au vice-premier ministre et ministre du Budget et des Entreprises publiques sur «la scission des soins de santé» (nº 3-462)
Question orale de M. Berni Collas au ministre des Affaires étrangères sur «les résultats de l'élection présidentielle en Ukraine» (nº 3-464)
Question orale de M. Karim Van Overmeire au ministre des Affaires étrangères sur «l'attitude de notre pays par rapport à l'issue du scrutin en Ukraine» (nº 3-469)
Question orale de Mme Isabelle Durant au ministre de l'Économie, de l'Énergie, du Commerce extérieur et de la Politique Scientifique sur «la position belge sur le Conseil de la concurrence» (nº 3-466)
Question orale de M. François Roelants du Vivier au ministre de la Fonction publique, de l'Intégration sociale, de la Politique des grandes villes et de l'Égalité des chances sur «la mise à disposition des musées de personnel issu de l'administration fédérale» (nº 3-459)
Question orale de M. Hugo Vandenberghe à la vice-première ministre et ministre de la Justice et au vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur sur «l'obtention de la double nationalité et la déchéance éventuelle d'une nationalité étrangère» (nº 3-460)
Question orale de Mme Sfia Bouarfa au vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur sur «l'inclusion de données à caractère privé dans les nouveaux passeports» (nº 3-461)
Question orale de Mme Nele Jansegers au vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur sur «la circulaire du gouvernement bruxellois relative aux connaissances linguistiques des agents des services locaux bruxellois» (nº 3-468)
Question orale de M. Flor Koninckx au vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur sur «la constatation, par la police fédérale, d'accidents de la circulation» (nº 3-473)

Demande d'explications de M. Jean-Marie Cheffert à la vice-première ministre et ministre de la Justice sur «la répétibilité des honoraires des avocats et des conseils techniques» (nº 3-454)

Questions orales

Question orale de Mme Jeannine Leduc au ministre de l'Environnement et ministre des Pensions sur «l'utilisation de biocarburants ou autres carburants renouvelables dans les transports» (nº 3-465)
Question orale de M. Christian Brotcorne à la ministre de l'Emploi sur «l'enquête de Test-Achats sur les polluants dangereux» (nº 3-467)

Projet de loi modifiant la loi du 3 avril 1953 d'organisation judiciaire, la loi du 2 juillet 1975 déterminant le cadre du personnel des tribunaux de première instance et l'article 211 du Code judiciaire (Doc. 3-877)

Discussion générale
Discussion des articles

Semaine européenne au Sénat

Votes

Projet de loi modifiant la loi du 3 avril 1953 d'organisation judiciaire, la loi du 2 juillet 1975 déterminant le cadre du personnel des tribunaux de première instance et l'article 211 du Code judiciaire (Doc. 3-877)

Ordre des travaux

Votes

Rapport général d'activités 2003 du Comité permanent de contrôle des services de renseignements et de sécurité (Doc. 3-725)

Demande d'explications de Mme Nathalie de T' Serclaes à la vice-première ministre et ministre de la Justice sur «la politique nationale en faveur des victimes» (nº 3-445)

Demande d'explications de Mme Jacinta De Roeck à la vice-première ministre et ministre de la Justice sur «la médiation familiale et les droits de l'enfant» (nº 3-450)

Demande d'explications de M. François Roelants du Vivier au ministre de l'Environnement et ministre des Pensions sur «l'Organisation mondiale de l'environnement» (nº 3-432)

Demande d'explications de M. Frank Creyelman au vice-premier ministre et ministre des Finances et au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «l'application concrète de la taxe-CO2 aux voitures de société» (nº 3-440)

Demande d'explications de M. Jan Steverlynck au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique et à la ministre des Classes moyennes et de l'Agriculture sur «les cotisations à l'assurance petits risques des indépendants» (nº 3-439)

Demande d'explications de Mme Sabine de Bethune au ministre de la Fonction publique, de l'Intégration sociale, de la Politique des grandes villes et de l'Égalité des chances sur «le suivi de la Déclaration et la Plate-forme d'action de Pékin» (nº 3-448)

Demande d'explications de Mme Annemie Van de Casteele au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «la procédure de cyphoplastie au ballon» (nº 3-441)

Demande d'explications de Mme Annemie Van de Casteele au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «la médecine reproductive» (nº 3-442)

Demande d'explications de Mme Annemie Van de Casteele au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «la limitation du nombre de pharmacies» (nº 3-443)

Demande d'explications de M. François Roelants du Vivier au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «le registre du cancer » (nº 3-444)

Demande d'explications de M. Jean-Marie Cheffert au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «le projet de fermeture de services pédiatriques dans les hôpitaux» (nº 3-455)

Excusés

Annexe

Votes nominatifs
Propositions prises en considération
Demandes d'explications
Non-évocation
Messages de la Chambre
Dépôt de projets de loi
Cour d'arbitrage - Arrêts
Cour d'arbitrage - Recours
Tribunal du travail
Parlement européen