Sénat de Belgique

Annales

JEUDI 18 NOVEMBRE 2004 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI

SOMMAIRE :

Décès d'anciens sénateurs

Communication

Groupe politique - Changement de nom

Prise en considération de propositions

Débat d'actualité

Questions orales

Question orale de M. Joris Van Hauthem au vice-premier ministre et ministre du Budget et des Entreprises publiques sur «la Conférence interministérielle des réformes institutionnelles» (nº 3-457)

Demande d'explications de Mme Mia De Schamphelaere à la vice-première ministre et ministre de la Justice sur «l'élection du nouvel Exécutif musulman» (nº 3-435)

Question orale de Mme Clotilde Nyssens à la vice-première ministre et ministre de la Justice sur «l'Exécutif des musulmans» (nº 3-453)

Questions orales

Question orale de M. Wouter Beke au vice-premier ministre et ministre des Finances sur «l'épargne-pension» (nº 3-455)

Question orale de Mme Nele Jansegers au vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur sur «les circulaires du gouvernement bruxellois relatives à la législation sur l'emploi des langues» (nº 3-442)

Demande d'explications de Mme Fatma Pehlivan au vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur sur «la prolongation de l'ordre de quitter le territoire en cas d'impossibilité d'éloigner l'étranger» (nº 3-392)

Questions orales

Question orale de M. Berni Collas au ministre de la Fonction publique, de l'Intégration sociale, de la Politique des grandes villes et de l'Égalité des chances sur «l'information à propos de l'allocation de chauffage» (nº 3-450)

Question orale de Mme Olga Zrihen au premier ministre sur «la déclaration du Conseil européen sur les relations entre l'Union européenne et l'Irak» (nº 3-451)

Demande d'explications de M. Berni Collas à la vice-première ministre et ministre de la Justice sur «l'arrondissement judiciaire d'Eupen» (nº 3-416)

Demande d'explications de Mme Erika Thijs à la vice-première ministre et ministre de la Justice sur «le réseau d'expertise traite et trafic des êtres humains» (nº 3-428)

Demande d'explications de Mme Nathalie de T' Serclaes à la vice-première ministre et ministre de la Justice sur «les droits de l'enfant» (nº 3-430)

Demande d'explications de M. François Roelants du Vivier au secrétaire d'état aux Affaires européennes sur «la Constitution européenne» (nº 3-436)

Questions orales

Question orale de Mme Joëlle Kapompolé à la ministre de l'Emploi sur «le respect des recommandations concernant la publicité pour les fêtes enfantines» (nº 3-452)

Question orale de Mme Anke Van dermeersch à la ministre de l'Emploi sur «les publicités trompeuses» (nº 3-456)

Demande d'explications de M. Philippe Mahoux à la ministre de l'Emploi sur «le stress au travail» (nº 3-399)

Demande d'explications de M. Wim Verreycken au vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur et au ministre de la Mobilité sur «les documents de bord et la banque centrale de données des permis de conduire» (nº 3-414)

Demande d'explications de M. François Roelants du Vivier au ministre de l'Environnement et ministre des Pensions et au ministre de la Mobilité sur «la sécurité maritime» (nº 3-433)

Demande d'explications de M. Patrik Vankrunkelsven au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «l'introduction de nouveaux médicaments» (nº 3-426)

Demande d'explications de Mme Margriet Hermans au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «les remboursements en faveur des patients diabétiques» (nº 3-427)

Demande d'explications de Mme Mia De Schamphelaere au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «le financement des soins palliatifs» (nº 3-431)

Demande d'explications de Mme Jacinta De Roeck au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «la politique en matière de lutte contre le tabagisme» (nº 3-434)

Ordre des travaux

Excusés

Annexe

Propositions prises en considération

Composition de commissions

Demandes d'explications

Non-évocations

Retrait d'une proposition

Dépôt d'un projet de loi