Sénat de Belgique

Annales

JEUDI 29 AVRIL 2004 - SÉANCE DU MATIN

SOMMAIRE :

Projet de loi relatif aux expérimentations sur la personne humaine (Doc. 3-585) (Procédure d'évocation)

Proposition de loi relative à la recherche médico-scientifique sur les êtres humains (de M. Ludwig Caluwé et consorts, Doc. 3-270)

Discussion générale

Discussion des articles du projet de loi relatif aux expérimentations sur la personne humaine (Doc. 3-585) (Procédure d'évocation)

Projet de loi modifiant l'article 140 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 (Doc. 3-611)

Discussion générale

Discussion des articles

Proposition de loi relative au suivi de l'action gouvernementale en ce qui concerne les objectifs du millénaire pour le développement (de Mme Anne-Marie Lizin et consorts, Doc. 3-579)

Discussion générale

Discussion des articles

Demande d'explications de Mme Annemie Van de Casteele au vice-premier ministre et ministre du Budget et des Entreprises publiques sur «le Fonds des médicaments» (nº 3-226)

Demande d'explications de Mme Erika Thijs au vice-premier ministre et ministre du Budget et des Entreprises publiques, à la ministre de l'Économie, de l'Énergie, du Commerce extérieur et de la Politique scientifique et à la ministre de l'Environnement, de la Protection de la consommation et du Développement durable sur «la Commission d'éthique en matière de télécommunications» (nº 3-230)

Demande d'explications de M. Berni Collas au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «les services publics d'incendie» (nº 3-234)

Demande d'explications de Mme Sabine de Bethune au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «la pénurie imminente de pédiatres» (nº 3-232)

Excusés