Sénat de Belgique

SESSION DE 2003-2004

3 FÉVRIER 2004

Proposition de résolution sur les Accords de Genève

RAPPORT

FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES RELATIONS EXTÉRIEURES ET DE LA DÉFENSE PAR M. HOSTEKINT

I. INTRODUCTION

La commission des Relations extérieures et de la Défense a examiné la proposition de résolution sur les Accords de Genève (voir doc. Sénat, nº 3-384/1, 2003-2004) au cours de ses réunions des 27 janvier et 3 février 2004.

II. EXPOSÉ INTRODUCTIF D'UN DES AUTEURS DE LA PROPOSITION DE RÉSOLUTION

M. Galand explique que, par cette résolution, les parlementaires belges manifestent leur soutien aux Accords de Genève, qui visent à proposer une solution à l'interminable conflit du Proche-Orient.

III. DISCUSSION

Mme Crombé-Berton et M. Roelants du Vivier déposent l'amendement nº 1 (doc. Sénat, nº 3-384/2) visant à conférer davantage d'équilibre au texte.

L'amendement est adopté à l'unanimité des 8 membres présents.

M. Galand dépose un amendement nº 2 (doc. Sénat, nº 3-384/2), qui est d'ordre technique.

L'amendement est adopté à l'unanimité des 8 membres présents.

IV. VOTES

La proposition de résolution, ainsi amendée, a été adoptée à l'unanimité des 8 membres présents.

Confiance a été faite au rapporteur pour la rédaction du présent rapport.