Sénat de Belgique

Annales

JEUDI 16 JANVIER 2003 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI

SOMMAIRE :

Décès d'anciens sénateurs

Prise en considération de propositions

Questions orales

Question orale de Mme Sfia Bouarfa au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères sur «la sécurisation des passeports dans les postes diplomatiques belges à l'étranger» (nº 2-1198)

Question orale de M. Hugo Vandenberghe au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères sur «la guerre en Irak et l'aide directe et indirecte belge» (nº 2-1205)

Question orale de M. Patrik Vankrunkelsven au ministre de la Défense sur «les transports d'armes américains par la Belgique» (nº 2-1204)

Question orale de M. François Roelants du Vivier au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères sur «les modalités par lesquelles les Belges résidant à l'étranger doivent s'inscrire pour pouvoir voter aux prochaines élections des chambres législatives fédérales» (nº 2-1207)

Question orale de M. Jean Cornil au ministre de l'Intérieur sur «le certificat de bonne conduite, vie et moeurs, modèle 2» (nº 2-1199)

Question orale de M. Yves Buysse au ministre de l'Intérieur sur «l'état des choses en ce qui concerne les dossiers de régularisation» (nº 2-1200)

Question orale de M. Ludwig Caluwé au ministre de l'Intérieur sur «l'usage des langues pour la facturation par le service d'incendie dans la commune de Fourons» (nº 2-1206)

Question orale de M. Jacques Devolder au ministre des Affaires sociales et des Pensions sur «les ristournes sur les tickets modérateurs dus à l'achat de médicaments remboursables» (nº 2-1197)

Question orale de Mme Anne-Marie Lizin au ministre des Affaires sociales et des Pensions sur «les angiographies et les coronarographies» (nº 2-1192)

Question orale de M. Michel Barbeaux au ministre des Affaires sociales et des Pensions sur «les conséquences de l'application du statut des artistes pour le secteur de l'édition» (nº 2-1202)

Question orale de M. Michiel Maertens au ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement sur «les mesures de protection dans les régions naturelles marines» (nº 2-1203)

Demande d'explications de M. Johan Malcorps au ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement sur «l'utilisation d'agents de conservation contenant de l'arsenic aux fins de la protection du bois destiné à la fabrication de jouets» (nº 2-937)

Projet de loi modifiant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, en ce qui concerne les personnes autorisées à exercer des activités dans le cadre d'une agence locale pour l'emploi (Doc. 2-1196) (Procédure d'évocation)

Proposition de renvoi

Votes

Projet de loi sur la sortie progressive de l'énergie nucléaire à des fins de production industrielle d'électricité (Doc. 2-1376) (Procédure d'évocation)

Ordre des travaux

Votes

Projet de loi sur la sortie progressive de l'énergie nucléaire à des fins de production industrielle d'électricité (Doc. 2-1376) (Procédure d'évocation)

Demande d'explications de M. Georges Dallemagne au ministre de l'Intérieur sur «la fusion des appels 100 et 101» (nº 2-936)

Demande d'explications de M. Georges Dallemagne au ministre des Affaires sociales et des Pensions sur «le remboursement de l'interféron dans le cadre de la sclérose en plaque» (nº 2-929)

Demande d'explications de Mme Clotilde Nyssens au ministre de la Justice sur «l'aide juridique» (nº 2-934)

Excusés

Annexe

Votes nominatifs

Propositions prises en considération

Demandes d'explications

Non-évocation

Dépôt de projets de loi

Cour d'arbitrage - Arrêts

Cour d'arbitrage - Recours

Cour d'arbitrage - Questions préjudicielles

Caisse d'amortissement

Répression de la traite des êtres humains

Conseil central de l'économie

Banque-carrefour de la sécurité sociale