Sénat de Belgique

Annales

MERCREDI 8 MAI 2002 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI

SOMMAIRE :

Décès d'un ancien ministre

Envoi d'un projet de loi à une autre commission

Pétitions

Prise en considération de propositions

Questions orales

Question orale de M. Vincent Van Quickenborne au premier ministre et à la vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports sur «la SNCB» (nº 2-966)

Question orale de M. Ludwig Caluwé à la vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports sur «la lettre de démission de M. Heinzmann» (nº 2-970)

Question orale de M. Michiel Maertens au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères sur «l'octroi de visas aux Kosovars par l'ambassade de Belgique à Belgrade» (nº 2-967)

Question orale de M. Jean-François Istasse à la ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement et au ministre des Affaires sociales et des Pensions sur «la santé dentaire en Belgique» (nº 2-957)

Question orale de M. Philippe Monfils au ministre de l'Intérieur et au ministre de la Justice sur «l'exportation du conflit israélo-palestinien dans notre pays» (nº 2-971)

Question orale de M. Jacques Devolder au ministre des Affaires sociales et des Pensions sur «l'arrêté royal du 29 mars 2002 concernant la perception obligatoire du ticket modérateur et les interprétations auxquelles il a donné lieu» (nº 2-964)

Question orale de M. Jan Remans au ministre des Affaires sociales et des Pensions sur «un communiqué de presse sur sa guerre avec les médecins» (nº 2-969)

Question orale de M. François Roelants du Vivier au ministre des Finances sur «la taxe sur l'énergie» (nº 2-968)

Demande d'explications de M. Vincent Van Quickenborne au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères sur «le PKK et la liste des organisations terroristes» (nº 2-780)

Ordre des travaux

Demande d'explications de M. Vincent Van Quickenborne à la ministre adjointe au ministre des Affaires étrangères, chargée de l'Agriculture, sur «les sanctions économiques éventuelles contre les États-Unis» (nº 2-779)

Excusés

Annexe

Propositions prises en considération

Demandes d'explications

Cour d'arbitrage - Arrêts

Cour d'arbitrage - Recours

Cour d'arbitrage - Questions préjudicielles

Conseil supérieur de la Justice

Conseil central de l'économie

Parlement européen