Sénat de Belgique
Annales
JEUDI 20 DÉCEMBRE 2001 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI
SOMMAIRE :
Décès d'un ancien sénateur
Prise en considération d'une proposition
Proposition de loi tendant à lutter contre la discrimination et modifiant la loi du 15 février 1993 créant un Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme (de M. Philippe Mahoux et consorts, Doc. 2-12)
- Suite de la discussion générale
Questions orales
- Question orale de Mme Anne-Marie Lizin au ministre de la Justice sur «les déclarations publiques concernant la corruption dans les milieux du football» (n° 2-799)
- Question orale de M. Wim Verreycken au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères sur «la plainte contre Umberto Bossi» (n° 2-801)
- Question orale de Mme Clotilde Nyssens au ministre de la Justice sur «la procédure accélérée et la protection de la jeunesse» (n° 2-805)
- Question orale de Mme Marie Nagy au ministre de la Justice sur «les mesures prises pour lutter contre l'arriéré judiciaire» (n° 2-800)
- Question orale de M. Hugo Vandenberghe à la vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports, au ministre de la Justice et au ministre de l'Économie et de la Recherche scientifique, chargé de la Politique des grandes villes, sur «le nombre croissant de chauffeurs non assurés et l'augmentation probable du nombre de délits de fuite» (n° 2-807)
- Question orale de M. Vincent Van Quickenborne au ministre des Finances, au ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques, chargé des Classes moyennes, et au ministre de l'Économie et de la Recherche scientifique, chargé de la Politique des grandes villes, sur «la baisse du prix du pétrole et les prix élevés des carburants à la pompe» (n° 2-802)
- Question orale de Mme Mimi Kestelijn-Sierens à la vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports sur «le point de vue du gouvernement dans le dossier ABX» (n° 2-798)
- Question orale de M. Didier Ramoudt au ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques, chargé des Classes moyennes, sur «le contrat entre la Sabena et la Swissair» (n° 2-760)
Proposition de loi tendant à lutter contre la discrimination et modifiant la loi du 15 février 1993 créant un Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme (de M. Philippe Mahoux et consorts, Doc. 2-12)
- Suite de la discussion générale
Ordre des travaux
Proposition de loi tendant à lutter contre la discrimination et modifiant la loi du 15 février 1993 créant un Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme (de M. Philippe Mahoux et consorts, Doc. 2-12)
- Suite de la discussion générale
Hommage à M. Freddy Matton, directeur général de la Questure, à l'occasion de son départ
Proposition de loi tendant à lutter contre la discrimination et modifiant la loi du 15 février 1993 créant un Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme (de M. Philippe Mahoux et consorts, Doc. 2-12)
- Suite de la discussion générale
- Discussion des articles
Excusés
Annexe
- Proposition prise en considération
- Demandes d'explications
- Évocation
- Non-évocation
- Messages de la Chambre
- Cour d'arbitrage - Recours
- Cour d'arbitrage - Affaire rayée du rôle de la Cour
- Cour d'arbitrage - Questions préjudicielles
- Conseil supérieur de la Justice
- Office des étrangers
- Parlement européen