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Sénat de Belgique

Annales

MARDI 9 OCTOBRE 2001 - SÉANCE D'OUVERTURE

(Suite)

Nomination du Bureau définitif

M. le président. - L'ordre du jour appelle la nomination du Bureau définitif.

Je vous rappelle que, conformément à l'article 8 de notre Règlement, le Sénat procède, par des élections distinctes, à la nomination :

1. d'un président ;
2. d'un premier vice-président ;
3. d'un deuxième vice-président ;
4. d'un troisième vice-président ;
5. de trois questeurs.

La nomination des questeurs est faite par scrutin de liste.

Suivant les dispositions de l'article 9, le président n'est proclamé élu que s'il obtient la majorité absolue des suffrages des membres présents.

Selon ce même article, ces nominations se font dans le cadre de la représentation proportionnelle des groupes politiques, définie à l'article 84, conformément à l'article 82.

Il va être procédé à l'élection du président.

M. Philippe Mahoux (PS). - Je propose la candidature de notre collègue Armand De Decker. (Assentiment)

M. le président. - Je proclame donc élu président du Sénat M. De Decker. Il va à présent être procédé à l'élection du premier vice-président.

De heer Hugo Vandenberghe (CD&V). - Ik draag de kandidatuur voor van mevrouw Sabine de Bethune. (Instemming)

M. le président. - Je proclame donc élu première vice-présidente du Sénat Mme Sabine de Bethune. Il va à présent être procédé à l'élection du deuxième vice-président.

M. Philippe Mahoux (PS). - Je propose la candidature de notre collègue Jean-Marie Happart. (Assentiment)

M. le président. - Je proclame donc élu deuxième vice-président du Sénat M. Jean-Marie Happart. Il va à présent être procédé à l'élection du troisième vice-président.

De heer Wim Verreycken (VL. BLOK). - Ik draag de kandidatuur voor van de heer Van Hauthem.

M. Philippe Mahoux (PS). - Le règlement actuel du Sénat nous impose de constituer le Bureau et de nommer les vice-présidents et questeurs à la proportionnelle. Déroger au règlement requiert l'unanimité. De nombreux membres de notre assemblée souhaitent une modification de ce règlement afin que le du Bureau du Sénat soit composé des partis démocratiques. Nous proposerons au cours des semaines qui viennent cette modification. (Applaudissements)

M. le président. - Comme il n'y a pas d'opposition, je proclame donc élu troisième vice-président du Sénat M. Van Hauthem. Il va à présent être procédé à l'élection des questeurs.

Mevrouw Jeannine Leduc (VLD). - Ik draag de kandidatuur voor van de heren Devolder, Moens en Dubié. (Instemming)

M. le président. - Comme il n'y a pas d'opposition, je proclame donc élus questeurs MM. Devolder, Moens et Dubié.

Je rappelle que, hormis les membres que nous venons de nommer, le Bureau compte parmi ses membres, les présidents des neuf groupes politiques représentés dans les commissions permanentes.

Le Bureau définitif est ainsi constitué. J'invite le nouveau président à venir me remplacer dans ce fauteuil, et je remercie les deux plus jeunes membres de notre Assemblée qui ont bien voulu m'assister en qualité de membres du Bureau provisoire.