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Sénat de Belgique

Annales parlementaires

JEUDI 11 MAI 2000 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI


SOMMAIRE :

Projet de loi visant à promouvoir la production socialement responsable (Doc. 2-288) (Procédure d'évocation)

Proposition de résolution relative à la production socialement responsable (de M. Marcel Colla, Doc. 2-415)

Proposition de renvoi

Prise en considération de propositions

Question orale

Question orale de M. Marc Hordies au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et au ministre de l'Intérieur sur «l'expulsion de plusieurs centaines de ressortissants slovaques et bulgares appartenant à la minorité rom» (n° 2-245)

Demande d'explications de Mme Anne-Marie Lizin au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères sur «la composition des délégations nationales aux jeux olympiques» (n° 2-128)

Questions orales

Question orale de Mme Martine Taelman à la ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement sur «le manque criant de lits d'hôpitaux dans la région de Geel-Herentals-Mol» (n° 2-239)
Question orale de M. Michiel Maertens à la ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement sur «la mortalité due au cancer plus élevée à la campagne» (n° 2-244)
Question orale de Mme Ingrid van Kessel à la ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement sur «l'accès des infirmiers aux compétences professionnelles particulières» (n° 2-247)
Question orale de M. Mohamed Daif au ministre des Affaires sociales et des Pensions sur «le statut social des chauffeurs de taxis» (n° 2-241)
Question orale de M. René Thissen au ministre des Affaires sociales et des Pensions sur «la délivrance de médicaments en grand conditionnement» (n° 2-242)
Question orale de M. Ludwig Caluwé au ministre des Affaires sociales et des Pensions sur «la manifestation des logopèdes et la crainte que les soins des troubles de l'apprentissage et de la parole ne soient bientôt plus remboursés» (n° 2-246)
Question orale de Mme Myriam Vanlerberghe au ministre des Affaires sociales et des Pensions sur «la cessation possible du remboursement des séances de logopédie par l'assurance maladie» (n° 2-248)
Question orale de M. Vincent Van Quickenborne au ministre de l'Économie et de la Recherche scientifique sur «E-forum, la note gouvernementale concernant le commerce électronique» (n° 2-243)

Demande d'explications de Mme Erika Thijs à la ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement sur «l'augmentation de la consommation du médicament Rilatine» (n° 2-121)

Demande d'explications de M. Michel Barbeaux au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères sur «l'envoi d'une mission d'observation de l'Union Européenne au deuxième tour des élections présidentielles au Pérou» (n° 2-125)

Demande d'explications de M. Patrik Vankrunkelsven au vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères sur «la nouvelle stratégie militaire de l'OTAN» (n° 2-127)

Demande d'explications de M. Jean-François Istasse à la vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports sur «la réalisation du Rhin d'acier» (n° 2-131)

Ordre des travaux

Demande d'explications de Mme Anne-Marie Lizin au ministre de l'Intérieur sur «l'audit portant sur le fonctionnement du système Telerad» (n° 2-129)

Excusés

Annexe

Dépôt de propositions
Propositions prises en considération
Composition de commissions
Demandes d'explications
Non-Évocation
Messages de la Chambre
Cour d'arbitrage - Arrêts