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M. le président. - Le Sénat est saisi du dossier de M. Michel Barbeaux, sénateur suppléant du Collège électoral français, venant en ordre utile pour achever le mandat de M. Philippe Maystadt, démissionnaire.
Le Bureau vient de se réunir pour la vérification des pouvoirs de M. Barbeaux.
Je vous propose d'entendre immédiatement le rapport du Bureau. (Assentiment)
M. Frans Lozie (AGALEV), rapporteur. - M. Michel Barbeaux, élu le 13 juin 1999 premier suppléant de la liste n° 10 du Collège électoral français, et dont les pouvoirs ont été validés comme tels par le Sénat le 1er juillet 1999, vient en ordre utile pour achever le mandat de M. Philippe Maystadt, démissionnaire.
Conformément à l'article 235 du Code électoral, le Bureau a procédé à la vérification complémentaire des pouvoirs de M. Michel Barbeaux. Il a constaté que celui-ci réunit encore les conditions d'éligibilité exigées par la Constitution.
En conséquence, le Bureau, à l'unanimité, à l'honneur de vous proposer l'admission de M. Michel Barbeaux comme membre du Sénat.
- Les conclusions du rapport sont adoptées.
- M. Michel Barbeaux prête le serment constitutionnel.
M. le président. - Je donne acte à M. Barbeaux de sa prestation de serment et le déclare installé dans sa fonction de sénateur. (Applaudissements sur tous les bancs)