2-5

2-5

Sénat de Belgique

Annales parlementaires

MARDI 12 OCTOBRE 1999 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI

(Suite)

Nomination du Bureau définitif

M. le président. - L'ordre du jour appelle la nomination du Bureau définitif.

Je vous rappelle que, conformément à l'article 8 de notre Règlement, le Sénat procède, par des élections distinctes, à la nomination :

1. d'un président;
2. d'un premier vice-président;
3. d'un deuxième vice-président;
4. d'un troisième vice-président;
5. de trois questeurs.

La nomination des questeurs est faite par scrutin de liste.

Suivant les dispositions de l'article 9, le président n'est proclamé élu que s'il obtient la majorité absolue des suffrages des membres présents.

Selon ce même article, ces nominations se font dans le cadre de la représentation proportionnelle des groupes politiques, définie à l'article 84, conformément à l'article 82.

M. Philippe Mahoux (PS). - Je propose la reconduction du Bureau précédent. (Assentiment.)

M. le président. - Je proclame donc élu président du Sénat M. De Decker. (Applaudissements.)

Je proclame élu premier vice-président Mme de Bethune, deuxième vice-président M. Happart, troisième vice-président M. Van Hauthem, questeurs MM. Moens, Devolder et Dubié.

Je rappelle que, hormis les membres que nous venons de nommer, le Bureau compte parmi ses membres les présidents des neuf groupes politiques représentés dans les commissions permanentes.

Le Bureau définitif est ainsi constitué. J'invite le nouveau président à venir me remplacer dans ce fauteuil, et je remercie les deux plus jeunes membres de notre Assemblée qui m'ont assisté.