| Numéro | Titre | Date |
|---|---|---|
| 1-1201 | Projet de loi modifiant la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994, en ce qui concerne le Conseil scientifique institué auprès du Service des soins de santé | 16/12/1998 |
| 1-1202 | Projet de loi modifiant certaines dispositions du Code judiciaire et transférant certains membres du personnel en service auprès des parquets ou attachés à une commission de probation | 17/12/1998 |
| 1-1203 | Proposition de loi abrogeant l'article 45, §3, 3°, du Code de la taxe sur la valeur ajoutée | 18/12/1998 |
| 1-1204 | Projet de loi modifiant la loi du 13 avril 1995 relative au contrat d'agence commerciale | 16/2/1998 |
| 1-1205 | Projet de loi relative à l'éventuelle cession par la Société fédérale de Participations de ses actions de l'Office central de Crédit hypothécaire | 1/10/1998 |
| 1-1206 | Projet de loi portant approbation de la résolution relative à la onzième révision générale des quotes-parts des membres du Fonds Monétaire International | 30/9/1998 |
| 1-1207 | Projet de loi établissant une exemption temporaire du droit de timbre pour les arrêtés ou extraits de comptes dressés en raison de la conversion de comptes bancaires en euro | 18/11/1998 |
| 1-1208 | Projet de loi instaurant de nouvelles mesures en faveur des victimes de la guerre | 18/11/1998 |
| 1-1209 | Projet de loi créant le Fonds belge de survie | 18/11/1998 |
| 1-1210 | Projet de loi portant des dispositions diverses et relatives à la qualité des produits agricoles | 3/8/1998 |
| 1-1211 | Projet de loi modifiant la loi du 28 mars 1975 relative au commerce des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime | 3/8/1998 |
| 1-1212 | Projet de loi modifiant la loi du 12 juin 1930 portant création d'un Fonds monétaire et la loi du 4 avril 1995 portant des dispositions fiscales et financières | 16/11/1998 |
| 1-1213 | Projet de loi supprimant les règles d'arrondissement de la base imposable en matière de taxes assimilées au timbre, de droits d'enregistrement et de droits de succession | 18/11/1998 |
| 1-1214 | Projet de loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières, et à l'Annexe technique, faits à Sofia le 31 octobre 1988 | 21/12/1998 |
| 1-1215 | Proposition de résolution relative à un projet politique global et intégré du gouvernement fédéral concernant les droits de l'enfant | 21/12/1998 |
| 1-1216 | Proposition de loi visant à permettre l'imputation du précompte immobilier pour les sociétés immobilières de service public | 23/12/1998 |
| 1-1217 | Projet de loi instaurant la responsabilité pénale des personnes morales | 23/12/1998 |
| 1-1218 | Pétitions sur lesquelles la commission de l'Intérieur et des Affaires administratives a statué | 8/12/1998 |
| 1-1219 | Proposition de résolution relative aux suites données au rapport de la commission d'enquête parlementaire concernant les événements du Rwanda | 7/1/1999 |
| 1-1220 | Proposition de résolution relative aux suites données au rapport de la commission d'enquête parlementaire concernant les événements du Rwanda | 7/1/1999 |
| 1-1221 | Proposition de loi portant interdiction de fumer dans les voitures de chemins de fer des services intérieurs | 8/1/1999 |
| 1-1222 | Projet de loi modifiant la loi du 19 octobre 1921 organique des élections provinciales, la nouvelle loi communale et la loi électorale communale, et portant exécution de la directive du Conseil de l'Union européenne n° 94/80/CE du 19 décembre 1994 | 6/10/1998 |
| 1-1223 | Projet de loi relative aux garanties que doivent présenter les substances et préparations en matière de sécurité et de santé des travailleurs en vue de leur bien-être | 23/9/1998 |
| 1-1224 | Projet de loi relative aux contrats portant sur l'acquisition d'un droit d'utilisation d'immeubles à temps partagé | 18/8/1998 |
| 1-1225 | Projet de loi relatif à l'action en cessation des infractions à la loi relative aux contrats portant sur l'acquisition d'un droit d'utilisation d'immeubles à temps partagé | 18/8/1998 |
| 1-1226 | (Conférence des organes spécialisés en affaires communautaires) XIXe COSAC, Vienne 23 et 24 novembre 1998 | 15/1/1999 |
| 1-1227 | Projet de loi portant assentiment à l'Accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et les Etats-Unis mexicains, d'autre part, l'Annexe et l'Acte final, faits à Bruxelles le 8 décembre 1997 | 12/1/1999 |
| 1-1228 | Projet de loi portant assentiment à la Convention entre les Etats membres des Communautés européennes relative à l'application du principe "ne bis in idem", faite à Bruxelles le 25 mai 1987 | 12/1/1999 |
| 1-1229 | Proposition de résolution relative aux suites données au rapport de la commission d'enquête parlementaire concernant les événements du Rwanda | 12/1/1999 |
| 1-1230 | Projet de loi portant assentiment à l'accord de coopération entre l'État fédéral et la Région wallonne relatif à la guidance et au traitement d'auteurs d'infractions à caractère sexuel | 12/1/1999 |
| 1-1231 | Révision de l'article 150 de la Constitution | 14/1/1999 |
| 1-1232 | Projet de loi relative à l'action en cessation des infractions à la loi du 9 mars 1993 tendant à réglementer et à contrôler les activités des entreprises de courtage matrimonial | 17/11/1998 |
| 1-1233 | Projet de loi modifiant la loi du 9 mars 1993 tendant à réglementer et à contrôler les activités des entreprises de courtage matrimonial | 17/11/1998 |
| 1-1234 | Projet de loi instituant une Commission fédérale de la politique des ports maritimes | 15/4/1998 |
| 1-1235 | Projet de loi relative aux juristes de parquet et aux référendaires et complétant et modifiant certaines dispositions du Code judiciaire et de la loi du 22 décembre 1998 modifiant certaines dispositions de la deuxième partie du Code judiciaire concernant le Conseil supérieur de la Justice, la nomination et la désignation de magistrats et instaurant un système d'évaluation pour les magistrats | 19/1/1999 |
| 1-1236 | Projet de loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume du Maroc sur l'assistance aux personnes détenues et le transfèrement des personnes condamnées, signée à Bruxelles le 7 juillet 1997 | 20/1/1999 |
| 1-1237 | Proposition de loi modifiant l'article 55 du Code civil | 21/1/1999 |
| 1-1238 | Proposition de déclaration de révision de la Constitution | 21/1/1999 |
| 1-1239 | Projet de loi portant assentiment au Traité d'interdiction complète des essais nucléaires, les Annexes 1 et 2, et le Protocole, faits à New York le 24 septembre 1996 | 22/1/1999 |
| 1-1240 | Projet de loi accordant la déductibilité fiscale des libéralités au Centre Européen pour Enfants Disparus et Sexuellement Exploités - Belgique - Fondation de droit belge et l'exemption de la taxe d'affichage | 3/12/1998 |
| 1-1241 | Projet de loi modifiant la loi relative à la police de la circulation routière, coordonnée le 16 mars 1968 | 24/11/1998 |
| 1-1242 | Projet de loi relative au transport de choses par route | 30/9/1998 |
| 1-1243 | Proposition de loi étendant la faculté d'attribution préférentielle dans les cas de décès et de divorce d'époux mariés sous le régime de la séparation de biens | 27/1/1999 |
| 1-1244 | Proposition de loi relative à la remise en état des sites ayant fait l'objet de travaux d'intérêt public | 27/1/1999 |
| 1-1245 | Proposition de résolution relative aux suites données au rapport de la commission d'enquête parlementaire concernant les événements du Rwanda | 28/1/1999 |
| 1-1246 | Examen des propositions d'actes normatifs et d'autres documents de la Commission européenne (juin 1998) | 26/2/1999 |
| 1-1247 | Projet de loi relative aux élections sociales | 3/12/1998 |
| 1-1248 | Projet de loi portant certaines mesures en matière d'élections sociales | 3/12/1998 |
| 1-1249 | Projet de loi relative aux transporteurs aériens réguliers | 10/12/1998 |
| 1-1250 | Projet de loi modifiant l'article 117 du Code judiciaire et insérant un article 240bis dans le même Code | 18/6/1997 |
| 1-1251 | Projet de loi modifiant la loi du 31 décembre 1963 sur la protection civile | 24/11/1998 |
| 1-1252 | Projet de loi établissant des mesures en matière de taxes assimilées au timbre, en faveur des régies communales autonomes, des régies provinciales autonomes et de la Société des installations maritimes de Bruges | 3/3/1998 |
| 1-1253 | Projet de loi relative à l'application aux Belges de certaines dispositions de la Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886, complétée à Paris le 4 mai 1896, révisée à Berlin le 13 novembre 1908, complétée à Berne le 20 mars 1914 et révisée à Rome le 2 juin 1928, à Bruxelles le 26 juin 1948, à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Paris le 24 juillet 1971, faite à Paris le 24 juillet 1971 et de la Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion, faite à Rome le 26 octobre 1961 | 1/10/1998 |
| 1-1254 | Projet de loi adaptant certaines lois et certains arrêtés à la formation de l'Espace économique européen, en exécution de règlements et de directives pris par les institutions des Communautés européennes | 9/11/1998 |
| 1-1255 | Projet de loi adaptant certaines lois et certains arrêtés à la formation de l'Espace économique européen, en exécution de règlements et de directives pris par les institutions des Communautés européennes | 9/11/1998 |
| 1-1256 | Projet de loi portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise et le Gouvernement de la République de l'Inde concernant l'encouragement et la protection des investissements, signé à New Delhi le 31 octobre 1997 | 29/1/1999 |
| 1-1257 | Projet de loi portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise, d'une part, et le Gouvernement de la République du Kazakhstan, d'autre part, concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, signé à Almaty le 16 avril 1998 | 29/1/1999 |
| 1-1258 | Projet de loi portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise et le Gouvernement de Hong Kong concernant l'encouragement et la protection des investissements, signé à Bruxelles le 7 octobre 1996 | 29/1/1999 |
| 1-1259 | Proposition de loi instaurant un congé d'adoption pour les travailleurs salariés | 29/1/1999 |
| 1-1260 | Projet de loi modifiant l'article 42 de la loi du 31 décembre 1983 de réformes institutionnelles pour la Communauté germanophone | 29/1/1999 |
| 1-1261 | Proposition de loi relative aux problèmes de fin de la vie et à la situation du patient incurable | 2/2/1999 |
| 1-1262 | Projet de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles | 3/2/1999 |
| 1-1263 | Présentation de candidats à une place de conseiller à la Cour de cassation | 28/1/1999 |
| 1-1264 | Projet de loi modifiant la loi du 2 août 1974 relative aux traitements des titulaires de certaines fonctions publiques et des ministres des cultes | 9/10/1998 |
| 1-1265 | Projet de loi modifiant la loi du 5 avril 1962 reconnaissant les modifications de l'archevêché de Malines et la création de l'évêché d'Anvers, la loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cultes et le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques des églises | 30/10/1998 |
| 1-1266 | Projet de loi tendant à assurer la transposition de la directive 95/26/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 juin 1995 relative aux institutions financières | 8/12/1998 |
| 1-1267 | Projet de loi modifiant le Code d'instruction criminelle et l'article 27 de la loi du 20 juillet 1990 relative à la détention préventive en vue de rationaliser la procédure devant la cour d'assises | 18/6/1997 |
| 1-1268 | Projet de loi modifiant la loi du 18 juillet 1991 organique du contrôle des services de police et de renseignements | 9/2/1999 |
| 1-1269 | Projet de loi portant assentiment à l'accord intergouvernemental sur une interprétation commune des protocoles régissant l'association monétaire entre la Belgique et le Luxembourg à partir du passage à la troisième phase de l'Union économique et monétaire, et au Protocole d'exécution y annexé, faits à Bruxelles le 23 novembre 1998 | 10/2/1999 |
| 1-1270 | Projet de loi portant assentiment au Protocole portant modification de la loi uniforme Benelux en matière de dessins ou modèles, fait à Bruxelles le 7 août 1996 | 10/2/1999 |
| 1-1271 | Projet de loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992 | 10/2/1999 |
| 1-1272 | Projet de loi portant assentiment au Protocole portant modification de la loi uniforme Benelux sur les marques, fait à Bruxelles le 7 août 1996 | 10/2/1999 |
| 1-1273 | Examen des propositions d'actes normatifs et d'autres documents de la Commission européenne (juillet-septembre 1998) | 28/4/1999 |
| 1-1274 | Projet de loi organisant les relations entre les autorités publiques et les organisations syndicales du personnel des services de police | 1/2/1999 |
| 1-1275 | Projet de loi modifiant la loi électorale communale, coordonnée le 4 août 1932 et la loi du 8 juillet 1976 organique des centres publics d'aide sociale | 20/4/1998 |
| 1-1276 | Projet de loi modifiant la loi du 25 ventôse an XI contenant organisation du notariat | 20/2/1998 |
| 1-1277 | Projet de loi complétant la loi du 25 ventôse an XI, contenant organisation du notariat, par les articles 38, §5, 76, 1°, 78 à 85 et 95 à 112 | 20/2/1998 |
| 1-1278 | Proposition de loi visant à supprimer le prélèvement par l'Etat de 3 pour cent sur les recettes d'additionnelles à l'impôt des personnes physiques | 15/2/1999 |
| 1-1279 | Proposition de loi organisant les services de secours et abrogeant la loi du 31 décembre 1963 sur la protection civile | 15/2/1999 |
| 1-1280 | Proposition de résolution relative à la dénucléarisation de la Belgique | 25/2/1999 |
| 1-1281 | Proposition de loi relative au droit de propriété et d'exploitation d'officines pharmaceutiques | 25/2/1999 |
| 1-1282 | Projet de loi relative au plan d'action belge pour l'emploi 1998 et portant des dispositions diverses | 6/1/1999 |
| 1-1283 | Projet de loi modifiant la loi du 14 février 1961 d'expansion économique, de progrès social et de redressement financier | 6/1/1999 |
| 1-1284 | Projet de loi portant confirmation et modification de divers arrêtés royaux pris en application de la loi du 26 juillet 1996 portant modernisation de la sécurité sociale et assurant la viabilité des régimes légaux des pensions | 30/12/1998 |
| 1-1285 | Projet de loi modifiant la loi du 6 avril 1995 relative aux marchés secondaires, au statut des entreprises d'investissement et à leur contrôle, aux intermédiaires et conseillers en placements, fixant le régime fiscal des opérations de prêt d'actions et portant diverses autres dispositions | 14/1/1999 |
| 1-1286 | Projet de loi modifiant la loi du 6 avril 1995 relative aux marchés secondaires, au statut des entreprises d'investissement et à leur contrôle, aux intermédiaires et conseillers en placements, en ce qui concerne les amendes administratives pouvant être infligées par la commission disciplinaire de marché et les autorités de marché | 14/1/1999 |
| 1-1287 | Projet de loi portant confirmation de l'arrêté royal du 20 mai 1997 modifiant l'AR/CIR 92, en tant qu'il a trait au précompte professionnel, et de l'arrêté royal du 5 décembre 1997 modifiant, en matière de précompte professionnel, l'AR/CIR 92 | 7/1/1999 |
| 1-1288 | Projet de loi modifiant la loi du 29 juin 1964 concernant la suspension, le sursis et la probation | 9/10/1997 |
| 1-1289 | Projet de loi relative à la procédure d'identification par analyse ADN en matière pénale | 14/5/1997 |
| 1-1290 | Projet de loi modifiant la loi du 30 juillet 1938 concernant l'usage des langues à l'armée | 16/12/1998 |
| 1-1291 | Projet de loi modifiant les articles 12, et 19, § 1er, de la nouvelle loi communale | 5/2/1998 |
| 1-1292 | Projet de loi concernant la zone économique exclusive de la Belgique en mer du Nord | 23/12/1998 |
| 1-1293 | Proposition de déclaration de révision de l'article 167, §§ 2 et 3, de la Constitution | 1/3/1999 |
| 1-1294 | Proposition de résolution relative au taux de TVA sur les services à forte intensité de main d'oeuvre | 1/3/1999 |
| 1-1295 | Projet de loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Argentine tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, et au Protocole, faits à Bruxelles le 12 juin 1996 | 2/3/1999 |
| 1-1296 | Projet de loi portant assentiment à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, adoptée à New York le 10 décembre 1984 | 3/3/1999 |
| 1-1297 | Proposition de loi relative aux conditions de détention des spécimens d'oiseaux de faune européenne nés et élevés en captivité | 4/3/1999 |
| 1-1298 | Projet de loi modifiant la loi du 21 juin 1985 concernant l'enseignement et la loi du 4 août 1986 réglant la mise à la retraite des membres du personnel enseignant de l'enseignement universitaire et modifiant d'autres dispositions de la législation de l'enseignement | 4/3/1999 |
| 1-1299 | Proposition de déclaration de révision de la Constitution | 10/3/1999 |
| 1-1300 | Projet de loi modifiant la loi du 31 décembre 1983 de réformes institutionnelles pour la Communauté germanophone | 20/1/1999 |