S. 8-71 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution relative aux dons d'organes
Gaëtan Van Goidsenhoven    Stéphanie Thoron    Viviane Teitelbaum   

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
8-71/1 8-71/1 (PDF) Proposition de résolution 23/1/2025
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
23/1/2025   Dépôt Doc. 8-71/1 8-71/1 (PDF)
24/1/2025   Prise en considération
  Commission: Matières transversales - Compétences communautaires - Égalité des chances entre les femmes et les ho
24/1/2025   Envoi en commission
5/5/2025   Inscription ordre du jour
5/5/2025   Désignation rapporteur(s): Özlem Özen, Marie-Claire Mvumbi
5/5/2025   Exposé introductif par Viviane Teitelbaum
5/5/2025   Examen
20/6/2025   Inscription ordre du jour
20/6/2025   Audition – Professeur Thierry Gustot, Directeur du Département de transplantation, Hôpital Erasme Bruxelles
20/6/2025   Audition – M. Luc Colenbie et Mme Isabelle Sénépart, experts pour les prélèvements et transplantations d'organes auprès du SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire, Environnement
20/6/2025   Echange de vues
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat A l'examen au Sénat  
[S1] Examen par le Sénat
Envoyé en commission  
Commission: Matières transversales - Compétences communautaires - Égalité des chances entre les femmes et les ho
A l'examen 5/5/2025, 20/6/2025