S. 7-489 Fiche du dossier Ch. 55-3763

Conseil européen des 29 et 30 juin 2023 – Débriefing
Sommet des dirigeants de l'UE et des dirigeants de la Communauté des États latino-américains et des Caraïbes (CELAC) – Débriefing
Conseil européen informel du 6 octobre 2023 – Débriefing
Conseil européen des 26 et 27 octobre 2023 – Briefing
(Réunion du 25 octobre 2023)
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
réunion au sommet
Conseil européen
Amérique latine
cadre financier pluriannuel
Arménie
terrorisme
migration
Proche et Moyen-Orient
Ukraine
guerre
élargissement de l'UE
question de la Palestine
Israël
Palestine
organisation latino-américaine
république du Nagorno-Karabagh

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
7-489/1 7-489/1 (PDF) Rapport fait au nom du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes 10/1/2024
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
25/10/2023   Dépôt
25/10/2023   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
25/10/2023   Envoi en commission
25/10/2023   Inscription ordre du jour
25/10/2023   Désignation rapporteur(s): Gaëtan Van Goidsenhoven, Eliane Tillieux
25/10/2023   Echange de vues
avec le premier ministre.
25/10/2023   Fin d'examen
25/10/2023   Fin d'examen Doc. 7-489/1 7-489/1 (PDF)
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
Examen terminé 25/10/2023