S. 7-426 Fiche du dossier Ch. 55-3236

Priorités de la présidence suédoise du Conseil de l'Union européenne
Gaëtan Van Goidsenhoven    Eliane Tillieux   

Conseil de l'Union européenne
Suède
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
politique étrangère et de sécurité commune
compétitivité
transition économique
développement durable
énergie renouvelable
État de droit
coopération UE-OTAN
politique en matière de changement climatique
présidence du Conseil de l'Union européenne
politique énergétique de l'UE

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
7-426/1 7-426/1 (PDF) Rapport fait au nom du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes 7/3/2023
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
7/3/2023   Dépôt
7/3/2023   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
7/3/2023   Envoi en commission
7/3/2023   Inscription ordre du jour
7/3/2023   Désignation rapporteur(s): Gaëtan Van Goidsenhoven, Eliane Tillieux
7/3/2023   Echange de vues
avec S.E. Mme Annika Molin Hellgren, ambassadeur du Royaume de Suède.
7/3/2023   Fin d'examen
7/3/2023   Fin d'examen Doc. 7-426/1 7-426/1 (PDF)
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
Examen terminé 7/3/2023