S. 7-375 Fiche du dossier                  

Conférence sur l'avenir de l'Europe
Septième réunion plénière
Strasbourg, 29 et 30 avril 2022
Hélène Ryckmans    Karl Vanlouwe    Hugues Bayet    Els Van Hoof   

vision de l'Europe
politique en matière de changement climatique
développement durable
politique énergétique de l'UE
biodiversité
économie circulaire
énergie renouvelable
lutte contre la pollution
politique de la santé
droit à la santé
éducation sexuelle
coût de la santé
transition économique
culture numérique
droits sociaux
droit du travail
politique sociale européenne
intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes
compétitivité
croissance économique
économie verte
identité européenne
principe de subsidiarité
veto
Conseil européen
démocratie participative
Europe des citoyens
politique étrangère et de sécurité commune
coopération UE-OTAN
État de droit
désinformation
données personnelles
protection de la vie privée
économie de la connaissance
migration
traite des êtres humains
politique de la jeunesse
projet d'intérêt commun
intégration européenne

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
7-375/1 7-375/1 (PDF) Rapport 30/4/2022
7-375/2 7-375/2 (PDF) Rapport 12/5/2023
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
30/4/2022   Dépôt
30/4/2022   Fin d'examen
  [C2] Examen par la Chambre
30/4/2022   Dépôt
30/4/2022   Fin d'examen
30/4/2022   Fin d'examen Doc. 7-375/1 7-375/1 (PDF)
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
[C2] Examen par la Chambre
Examen terminé