S. 7-340 | Fiche du dossier | |
Conférence sur l'avenir de l'Europe Cinquième réunion plénière Strasbourg, 25 et 26 mars 2022 |
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Hélène Ryckmans Karl Vanlouwe Hugues Bayet Els Van Hoof |
vision de l'Europe politique en matière de changement climatique politique de l'UE projet d'intérêt commun principe de subsidiarité politique agricole commune biodiversité pêche durable agriculture biologique production alimentaire développement durable transition économique lutte contre la pollution protection de l'environnement boisement énergie renouvelable fraude politique énergétique de l'UE infrastructure de transport économie circulaire hydrogène gaspillage alimentaire gestion des déchets État de droit identité européenne intégration européenne démocratie participative protection des données désinformation sécurité des systèmes d'information lutte contre la discrimination bien-être des animaux qualité de la vie politique de l'emploi de l'UE politique de la jeunesse reconnaissance des diplômes culture numérique économie de la connaissance marché unique numérique données personnelles intelligence artificielle politique de la santé épidémie cohésion économique et sociale rôle international de l'UE indépendance énergétique migration politique du sport de lUE politique commune des transports Europe des citoyens |
Numéro | Titre | Date |
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7-340/1 | Rapport | 26/3/2022 |
Chronologie | ||||||
Procédure libre | ||||||
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[S1] Examen par le Sénat | ||||||
26/3/2022 | Dépôt | |||||
26/3/2022 | Fin d'examen | |||||
[C2] Examen par la Chambre | ||||||
26/3/2022 | Dépôt | |||||
26/3/2022 | Fin d'examen | |||||
26/3/2022 | Fin d'examen | Doc. 7-340/1 |
Etat du dossier | ||
Procédure | Etat | Dates d'examen |
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Procédure libre | Examen terminé | |
[S1] Examen par le Sénat |
Examen terminé | |
[C2] Examen par la Chambre |
Examen terminé |