S. 6-484 Fiche du dossier                  

Échange de vues avec M. Andreas Norlén, président du Riksdag suédois
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

Suède
président du Parlement
vision de l'Europe
OTAN
politique européenne de défense
appartenance à l'Union européenne
Royaume-Uni
compétence de l'UE
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
zone euro
transfert de compétence
traité de Lisbonne
principe de subsidiarité
coopération interparlementaire
parlement national
retrait de l'UE

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
6-484/1 6-484/1 (PDF) Rapport fait au nom du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes 5/2/2019
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
5/2/2019   Dépôt
5/2/2019   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
5/2/2019   Envoi en commission
5/2/2019   Inscription ordre du jour
5/2/2019   Désignation rapporteur(s): Christophe Lacroix Doc. 6-484/1 6-484/1 (PDF)
5/2/2019   Echange de vues
Echange de vues avec M. Andreas Norlén, président du Riksdag suédois
5/2/2019   Fin d'examen
5/2/2019   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 5/2/2019